Introduction historique du droit Flashcards
Ethymologie du mot “source”
mot médiéval= sorse, du verbe sourdre qui signifie jaillir= Sourdre vient du latin surgere, “monter” “émerger”.
Fonsiuris
- expression utilisée par Cicéron
- Fonslegum ed iuris, source des lois et du droit;
- Il faudra attendre le 19ème siècle pour qu’il rentre dans le vocabulaire des juristes.
- Cette expression sert en général à désigner la loi, la coutume, la jurisprudence, la doctrine.
- Expression critiquée car encadre trop la définition du droit.
Topoï
les lieux où il faut résoudre les problèmes de droit.
source du droit définition
“Ensemble des règles juridiques sur lesquelles s’appuient les juges”
le travail des juges cherche quelles sont les sources du droit en fonction du problème posé, ainsi il prépare et base sa démonstration/son argumentation.
Source du droit selon Rémy Cabrillac
“Organes, autorités ou mécanismes ayant le pouvoir de créer des règles de droit, c’est-à-dire, des règles obligatoires, dont le respect sera assuré, si besoin est, par la contrainte étatique.”
Inspiration du code civil
Notre code civil est un compromie entre l’ancien droit écrit (droit romain) et la coutume.
“La théorie des obligations du code Napoléon est la fille du droit romain: mais comme les enfants réussissent, une fille qui ressemble à son père, mais vivante, différente de son père”
Quand pouvons nous dire que les premières traces de droits prennent forme?
invention de l’écriture: il y a 5000 ans dans le Sud Irakiens à Sumer
Le droit cunéiforme mésopotamien: origine
- méso= au milieu de / potamos= fleuve (l’Euphrate et le Tigre)
- Révolution agraire du à la richesse des terres entre les deux fleuves.
- Premières traces d’écriture apparaissent dans cette région, sous l’ancien site de la ville d’Uruk - -1300 av JC, sous de simple tablette d’argile (fragile) et on en trouve entre 100 et 1000.
Le droit cunéiforme mésopotamien: pourquoi?
- 3500 av nous, une révolution agricole= révolution urbaine= regroupement de la population dans des agglomérations , un point focale organisant l’ensemble environnant.
- Nécessité d’une gestion avec l’apparition d’institutions étatique avec un roi prêtre organisant la cité et se garant de la sécurité de son territoire, dont l’écriture qui apparaît pour transmettre les ordre du prêtre
Le droit cunéiforme mésopotamien: forme
- Tablette son sous forme de liste (avec des plantes, autre) mais aussi des corpus juridique, avec des actes pratiques comme les adoptions, de l’achat, de la vente et des mariages.
- Droit sans doctrine, sans vocabulaire juridique, mais nous retrouvons ce que nous faisons aujourd’hui.
- On retrouve des procès, procès verbaux, etc. des textes législatifs avec codes= Ur Namma, Lipit Istar, Hammurabi, lois: Urukagina, Eshnunna, néo babyloniennes, médio-assyriennes et hittites.
- Autres listes de 130 métiers.
- Rédiger avec un calabre, branche de roseau avec des signes pictographiques mais le système d’écriture évolue, des impacts fragilisent les dessin avec des simples coins d’où l’écriture cunéiforme. Il se compose de 1000 signes et dure 3000 ans (disparaîtra à notre ère).
Réforme d’Urukagina
- 3 siècle avant notre ère, au Royaume de Lagash, avec des Réformes d’Urukagina
-2380 -2360 - Roi qui a mit fin aux abus qui existait avant son règne
« Il fit laver les domiciles des habitant due Lagash de l’usure, de l’accaparement, de la famille, du vol et des attaques et il fit instituer la liberté »
C’est un roi JUSTE.
Le code D’Ur-Nammu
- -2100 av JC= serviteur de la déesse Namma, fondateur de la dynastie du roi
- très argumentaire, nous connaissons une 40 aines de paragraphe.
- Il décrète l’équité dans le pays, encore des droits « justes » roi « équitable ».
- Le roi intervient pour instaurer des lois qu’il trouve juste et équitable
- caractère religieux, resplendir le droit originaire de Namma, le roi= un traducteur du dieu
- Droit matrimonial, esclavage, droit agraive, droit pénale
Législation d’Eshunna et le Code Lipit Ishtar
“Législation” d’Eshnunna= Roi Dadoucha
Code Lipit-Ishtar 1934-1924 av. J.-C.: l’origine divine du pouvoir, recherche d’une certaine équité, établie le bien être en extirpant l’imiter, éliminer la malveillance.
“Si un homme rentre dans le verger d’un autre homme et a été pris la bas en train de voler, il devra payer 10 sicles d’argents.”
Code Hammurabi: origine
- Code de Hammurabi de 1750 av notre ère
- le plus célèbre code juridique de l’antiquité mésopotamie.
- le code le plus complet de cette époque, d’une stèle retrouvée au 20 ème siècle avec le célèbre roi de Babylone par le Roi Hammurabi Soumis par le dieu Shamash.
Répartition du code d’hammurabi
Répartie en 28 colonnes et 3 parties:
1) Prologue, historique, investiture du roi, apparition de l’émire et invoque l’autorité des dieux , son rôle de protecteur
2) 282 lois (paragraphes) qualifiés de “sentences équitables” Dinat mishari, forme casuistique, 1 paragraphe= 1 cas concret+1 rep juridique= paragraphe précis pour des cas analogue qui puisse survenir, qu’il puisse convenir à n’importe quel personne.
3) l’épilogue avec la perpétuation du code, promet récompense divine ce qui respecte le code et châtiment pour ceux qui le violente
