Bas Moyen Âge Droit Savant Flashcards
l’émergence des Droits Savant
- De la chute du ler aux XIe siècle
⇒ L’Europe vit un repli sur tous les plans. Autarcie, échange presque réduit à néant. - la révolution commerciale en italie du nord et en flandre
- désormais les individus échange et on a besoin de créer du droit.
- les premières universités ⇒ À Bologne en 1290 Alma mater studiorum
- De nombreuses universités comme la Sorbonne XII et autre au XIII, assistent à la création de nouvelles sources du droit.
- Le droit romain et le droit canonique ont profondément modifié la pratique quotidienne du droit général.
l’étude scientifique du Droit romain
Le droit romain au moment de cette découvert il est incomplet et altéré:
Il est reconnu grâce:
à des ouvrages, des manuscrit encore conservé IX et à l’église
à des ouvrages redecouvrant drt romain
- Bréviaire d’Alaric qui puise dans le code théodosien conservé IX
- Les compilation de justinien: ramené en italie après la reconquête justinienne par une “pragmatique sanction”, elles sont peu connu en occident, par contre sa pratique et école ont conscience du code théodosien.
- abrégé du Livres XVI du Code Justinien =relatif au monde ecclésiastique⇒ Peut être raison de sa conservation
redecouverte des ouvrages à l’église:
- porte en qlq sorte le droit romain
- déclare vivre sous la loi romaine= vecteur de transmission de la romanité
- Les papes notamment ont été des “fidèles gardiens du droit romain”
Pourquoi le drt romain devient important?
- Besoin de régler des conflits économiques car les échanges ont repris= Certaines et véridique
- réforme de l’eglise à la fin du XI ème siècle, qui serait tombé entre les mains des laique
⇒ Réforme grégorienne
⇒ Solution juridique importante pour régler les conflit oppose la papauté et le St Empire Romain Germanique . - réveil de la science du droit= texte qui étaient oubliés et qui sont incompréhensible
evolution de l’interet pour le droit romain en italie
1076 nord italie= une ref au digeste est donné:
- Toscane devant béatrice de toscane trouve une référence à “la loi insérée dans les livres du digeste”= un nm Pepo qui aurait fondé une école de droit
- On sait par Odofredus: enseignant à bologne mais apparait II siècle après pepo “ un certain maître pepo se mit à faire des lectures sur les lois de sa propre autorité”.
- En 1120: Irnérius:
- On sait pas grand chose= une charte qui le qualifie de “maître des arts”
- une autre 1125 le qualifie de “Iudex” de Bologne
⇒ La grammaire permet un élément nécessaire à l’analyse et la compréhension des textes, le sens des termes juridiques a été oublié.
la naissance du droit canonique
Le droit de l’église est né à la suite des besoin de régler la pratique cultuelle, fixé le statut du bâtiments du culte.
Première lettre de Clément de Rome à l’église de Corinthe Clematis
- premier texte juridique de l’église chrétienne.
- Cette lettre est rédigée afin d’apaiser les conflits qui déchire l’église de Corinthe
- le pontif romain= celui qui faut s’adresser, qu’on doit saisir pour régler ce type de situation.
- Il est vu comme celui qui fait la loi.
312 pour voir le canonique se développe
312, Constantin se convertit au christiannisme.Il faut attendre l’époque franque pour voir le droit de l’Église prendre son essor.
On trouve deux instances comme grand législateur canonique:
Les councils: réunion d’eveque local ou général (=euccuménique)
- promulgations de resolutions écrites, voté p
⇒ Les canons
- Le pape: la législation pontificale, à l’origine
= forme singulière
- le pape formule des réponses écrites à des questions posées par des évêques ou de simple particulier.
- Ils sont limitées au cas d’espèce, au personne qui ont sollicité le pape.
- Cpdt, au vu de l’autorité du pape, il aura une force considérable.
- pv législatif se confirme par le terme de “décrétal”.
- À partir du Ve siècle le pape ne se contente plus de rep au seul interrogation mais pose des règles générales sur des matières particulières= il fait la loi.
Les canons
signifiant règle mais l’instance est ancienne (Ier siècle, 49) pour voir la première intervention d’un tel council. 49: 1ere mesure du conseil de jérusalem= non circoncision des païens qui se convertissent.
Canons conciliaires
seront regroupés dans des collections canoniques au XVIe siècle. Au-delà de la simple réunion de ces conseils il faut souligner que ces collections permettent de connaître ces dispositions ou ces conseils peuvent être reconnus.
la réforme grégorienne
- L’ensemble forme un droit étoffé et qui se forme progressivement.
- À la fin du XI ème siècle
- le pape Grégoire VII décide de faire la réforme grégorienne
- Au niveau des sources, remet en ordre le droit de l’église
- redécouverte et dépoussiérage d’autres textes
- le tout va être mené par une science canonique
Pourquoi et quel est le problème de la collection de droit canonique?
- Depuis le haut moyen âge
= production de la collection canonique. - Profusion du texte qui prouve que le droit est vivant.
- Le plus gros problème des collections canonique:
- Faux textes
- Textes contradictoires
- Peuvent être régional
⇒ L’eglise cependant ce veut universelle avec une collection applicable à tous.
C’est pour ça qu’on crée le décret gratien.
En 1050 le pape Léon IX
- défend le principe de la primauté romaine sur toutes les églises
⇒ Provoque réaction église chrétienne d’orient. - co par un schisme.
- Qlq années plus tard, Grégoire VII interdit toute investiture laïque
- Pendant des années le roi faisait évêques et abbés.
- La papauté se revendique unique direction du peuple chrétien.
