Bas Moyen Âge Flashcards
la lente renaissance de la législation royale
- accession des capétiens au trône, n’est considéré que comme un “seigneur” parmi d’autres.
- Avant le Roi dépend de ses subalternes (seigneurs, comte, etc) puis les subalternes deviennent plus puissants que lui.
- Le roi au départ est un simple acteur de la féodalité va désormais se placer au sommet de la pyramide féodale
= il va devenir suzerain: régir que les liens des ordres en dessous - puis souverain : peut régir les rapports de toute la nation). Le roi s’émancipait du réseau féodal vassalique en créant des lois.
première manifestation du pouvoir législatif renaît
Milieu Du XIIème- fin XII
1155: l’activité législative renaît avec l’appuie des grands= il est donc limité
L’ordonnance de Soissons de Louis VII
- suite d’une assemblé de grand tenu à Soissons= sous l’égide du roi ou son présent également des évêques, clercs, et principaux grand laïque du royaume
- sauf le clan plantagenêt (ce n’est pas rien)
- le texte ne s’applique qu’à ceux qui etait la
- ordonne une paix royale entre les paysans= les grands pour leur bon plaisir s’applique à la décision royale (en qualité de prince territorial autonome).
- La portée territoriale de ce texte est liée à un pacte entre le roi et ces Grands présents
- ces grands qui assurent le respect de cette ordonnance sur leur propre terre= juge des infractions à la paix.
⇒ pacte, contrat négocier avec la hiérarchie féodale
Fin du XIIeme-XIIIeme siècle
- Désormais l’assentiment des Grands est toujours nécessaire, mais celle de la maj suffit, cad, si les Grands vassaux les plus importants sont dac avec le roi, leur décisions s’impose À TOUS.
- Le roi est encore loins d’être autonome car il faut cette majorité, il ne peut légiférer pour son seul domaine royale
Fin du XIII eme siècle
Période charnière:
- le règne de Philippe Le Bel
- reconquête du territoire royal et du pouvoir législatif
- pour une foi il peut créer des textes normatifs qui ont force obligatoire et autorité sur l’ensemble du territoire pour tous les sujets
- Il veut imposer au royaume une législation porteuse d’un ordre juridique uniforme pour permettre l’édification de l’État.
la langue “vulgaire” 2 tendance:
- 1ere: terminologie est emprunté à des actes juridiques romain= cependant assez rare: décrets, édits. On les retrouve utiliser dans le langage courant pour désigner le mot loi. On cherche à faire bref au roi= régale edictum. Cependant, plus rien à voir avec la loi romaine.
- 2ème: majoritaire, règne de philippe auguste la terminologie s’affine en même temps que le nombre que que les actes royaux, qui croît et augmente. on parle d’ecrit, charte, lettre.
Distingue dans les actes royaux:
à valeur spéciale
Décision à portée générale
Établissement
Ordonnance
les actes à valeur spécial
qui ne dispose que pour une personne ou un petit groupe de personnes.
Ces actes confèrent un privilège, attribué une grâce, donne un ordre précis.
On est assez proche avec la catégorie du diplôme qui existait au cours de la féodalité.
On parle de lettres royales ou encore de privilège ou de mandement.
acte Décision à portée générale
le roi légifère pour tout le royaume, parmi les termes qui y font ref, on trouve les termes d’établissement, d’ordonnance (XIV), d’édit ou encore de constitution (= une loi).
Établissement
intéressant vient de stabilimentum, il renvoie à qlq chose qui est établi et donc destiné à durer, ce qui montre qu’on fait face à un manque de stabilité de la volonté royale.
Ordonnance
signifie un ordre auquel il faut obéir et à l’idée qu’on ordonne, on met en ordre qlq chose, donc il y a eu un désordre.
Jusqu’à la fin du Xe siècle ministère
- “ministerium” à un sens purement religieux.
- Depuis le début du Christianisme désigne la tâche pastorale accomplie au sein de l’Eglise.
- Au temps de Charlemagne ce mot est utilisé dans un usage laïque et désigne les agents royaux et leur fonction.
Entre le X et le XIII les rois redonnent ?
Dans l’ouvrage d’Abbon de Fleury conseiller d’Hugues Capet, le roi roi est le le gardien et le protecteur du Royaume.
A compter de la fin du XIII ministère royal
- les juristes s’activent à définir le contenu du Ministère royale.
- Le roi s’affirme comme protecteur, justicier et législateur.
- Capacité et l’obligation d’intervenir aussi souvent que l’intérêt général est mis en cause.
1ere Redécouverte du droit de Justinien
Le premier à l’utiliser et l’Empereur de Frédéric Barberousse (fin Xll) un combat doctrinal engagé entre les juristes de l’Empereur et les juristes du Roi.
