partie 2 section II le droit romain Flashcards

1
Q

la “découverte” du droit romain

A

population du midi de la France ont gardé des souvenirs avec code théodosien

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2
Q

quel est le droit romain redécouvert

A

lui de justinien

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3
Q

qui redécouvre le digeste

A

irnerius à Bologne, moine

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4
Q

cette redécouverte marque quoi

A

la renaissance de la science juridique, la “scienta juris”

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5
Q

auteurs de la renaissance du droit romain

A

irnérius le premier à enseigner le droit romain à Bologne. c’est un expert grammairien : peut expliquer les textes

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6
Q

il cesse son activité quand

A

début du XII vers 1125 après avoir formé 4 élèves, les 4 docteurs de Bologne : Jacobus, Bulgarus, Martinus et Hugo

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7
Q

ils vont permettre quoi les 4

A

perpétuer l’enseignement du droit romain à bologne. attire étudiants de toute Europe

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8
Q

pourquoi ca attire les étudiants

A

interêt scientifique et car droit romain ouvre perspective de carrières prestigieuses

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9
Q

que demande l’empereur de l’empire romain germanique

A

Frédéric Barberousse au XII demande conseils à ces 4 pour imposer son pouvoir par rapport aux rois

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10
Q

que vont lui dire les 4

A

qu’il est la “loi animée” et qu’il peut promulguer les lois, la liberté d’y soumettre ou dispenser certains de ces lois

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11
Q

leurs interprétations fait quoi

A

naissance de la doctrine mais simple explication et pas de commentaire

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12
Q

meurent quand

A

fin du XII

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13
Q

les étudiants formés par eux font quoi

A

ouvre eux aussi des écoles appelées studium pour enseigner le droit romain

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14
Q

première école en france

A

montpellier par placentin au XIII

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15
Q

leur méthode d’enseignement s’appelle comment

A

la glose, ce sont des glossateurs

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16
Q

glose signification

A

grec “glossa” : langue et mot

17
Q

oral ou ecrite

A

au début oral puis écrite noté en marge de la compilation justinienne ou entre les lignes
glose intra linéaire ou marginale

18
Q

la glose devient complété par quoi

A

les quaestiones : explications de cas ou apparatus : comparaison

19
Q

les explications marge/ ligne deviennent quoi

A

plus volumineuse que le texte lui même

20
Q

qui met de l’ordre dans ces explications

A

accurse : classe les commetiaries, son travail s’appelle “les grandes gloses” en 1230

21
Q

limites des glossateurs

A

explication simple permet plus des solutions concrètes au besoin de l’époque
maitrisent pas bcp le droit romain, comprennent pas tout

22
Q

post glossateur

A

apparait à Orléans au XIII
plus intéressé par le commentaire que simple explication des textes

23
Q

pourquoi ce mouvement de post glossateurs commencent à Orléans et pas à paris

A

en 1219, pape Honorius III décide par décrétale Super Spéculam d’interdire l’enseignement du droit romain à paris et autour pour protéger l’enseignement de la théologie

24
Q

qui sont à l’origine de nombreuse théorie notamment du droit commun

A

bartole et balde

25
Q

le droit romain est surtout appris ou

A

sud de la France

26
Q

diffusion du droit romain

A

praticiens formés au droit romain répètent les solutions que contient ce droit

27
Q

pénétration du droit romain

A

voir si les populations appliquent ce droit

28
Q

diffusion assurée par qui

A

Eglise, même avant sa renaissance avec le droit canonique

29
Q

comparaison avec les coutumes

A

mieux que les coutumes orales, fragmentaires car le d romain se présente comme un corpus écrit dont lz diffusion est destinée à être universelle

30
Q

les praticiens contribuent à la diffusion comment

A

actes, contrats, … mais peuvent commettre des erreurs et parfois incitent les parties à renoncer à l’application du droit romain et d’appliquer la coutume car compliqué ou remet en cause l’acte
-> clauses de renonciation

31
Q

ce droit romain pénètre t il les usages de la population

A

distinction midi/ nord France

32
Q

midi avant

A

population gallo romaine plus nombreuse. wisigoths et burgondes ont appliqué avec bréviaire d’alaric

33
Q

midi maintenant

A

surpasse droit coutumier au XIIe mais tjrs attaché à la coutume
rédaction coutume XIII volonté de résistance face influence droit romain
lorsque coutume silencieuse, précisé par droit romain : droit supplétif

34
Q

romanisation total dans le midi se fait

A

après XVIe

35
Q

nord France

A

coutume resiste car population attaché ca absence de tradition romaniste
super speculam interdit à paris
coutume nord reste source par excellence
romain peut éclairer des points mais reste presque inconnu