partie 2 section II le droit romain Flashcards
la “découverte” du droit romain
population du midi de la France ont gardé des souvenirs avec code théodosien
quel est le droit romain redécouvert
lui de justinien
qui redécouvre le digeste
irnerius à Bologne, moine
cette redécouverte marque quoi
la renaissance de la science juridique, la “scienta juris”
auteurs de la renaissance du droit romain
irnérius le premier à enseigner le droit romain à Bologne. c’est un expert grammairien : peut expliquer les textes
il cesse son activité quand
début du XII vers 1125 après avoir formé 4 élèves, les 4 docteurs de Bologne : Jacobus, Bulgarus, Martinus et Hugo
ils vont permettre quoi les 4
perpétuer l’enseignement du droit romain à bologne. attire étudiants de toute Europe
pourquoi ca attire les étudiants
interêt scientifique et car droit romain ouvre perspective de carrières prestigieuses
que demande l’empereur de l’empire romain germanique
Frédéric Barberousse au XII demande conseils à ces 4 pour imposer son pouvoir par rapport aux rois
que vont lui dire les 4
qu’il est la “loi animée” et qu’il peut promulguer les lois, la liberté d’y soumettre ou dispenser certains de ces lois
leurs interprétations fait quoi
naissance de la doctrine mais simple explication et pas de commentaire
meurent quand
fin du XII
les étudiants formés par eux font quoi
ouvre eux aussi des écoles appelées studium pour enseigner le droit romain
première école en france
montpellier par placentin au XIII
leur méthode d’enseignement s’appelle comment
la glose, ce sont des glossateurs
glose signification
grec “glossa” : langue et mot
oral ou ecrite
au début oral puis écrite noté en marge de la compilation justinienne ou entre les lignes
glose intra linéaire ou marginale
la glose devient complété par quoi
les quaestiones : explications de cas ou apparatus : comparaison
les explications marge/ ligne deviennent quoi
plus volumineuse que le texte lui même
qui met de l’ordre dans ces explications
accurse : classe les commetiaries, son travail s’appelle “les grandes gloses” en 1230
limites des glossateurs
explication simple permet plus des solutions concrètes au besoin de l’époque
maitrisent pas bcp le droit romain, comprennent pas tout
post glossateur
apparait à Orléans au XIII
plus intéressé par le commentaire que simple explication des textes
pourquoi ce mouvement de post glossateurs commencent à Orléans et pas à paris
en 1219, pape Honorius III décide par décrétale Super Spéculam d’interdire l’enseignement du droit romain à paris et autour pour protéger l’enseignement de la théologie
qui sont à l’origine de nombreuse théorie notamment du droit commun
bartole et balde
le droit romain est surtout appris ou
sud de la France
diffusion du droit romain
praticiens formés au droit romain répètent les solutions que contient ce droit
pénétration du droit romain
voir si les populations appliquent ce droit
diffusion assurée par qui
Eglise, même avant sa renaissance avec le droit canonique
comparaison avec les coutumes
mieux que les coutumes orales, fragmentaires car le d romain se présente comme un corpus écrit dont lz diffusion est destinée à être universelle
les praticiens contribuent à la diffusion comment
actes, contrats, … mais peuvent commettre des erreurs et parfois incitent les parties à renoncer à l’application du droit romain et d’appliquer la coutume car compliqué ou remet en cause l’acte
-> clauses de renonciation
ce droit romain pénètre t il les usages de la population
distinction midi/ nord France
midi avant
population gallo romaine plus nombreuse. wisigoths et burgondes ont appliqué avec bréviaire d’alaric
midi maintenant
surpasse droit coutumier au XIIe mais tjrs attaché à la coutume
rédaction coutume XIII volonté de résistance face influence droit romain
lorsque coutume silencieuse, précisé par droit romain : droit supplétif
romanisation total dans le midi se fait
après XVIe
nord France
coutume resiste car population attaché ca absence de tradition romaniste
super speculam interdit à paris
coutume nord reste source par excellence
romain peut éclairer des points mais reste presque inconnu
