La république

Question 1

pourquoi les praticiens devraient prendre le pouvoir de la cité

Answer 1

• descendants des pères fondateurs : argument historique
• le sénat, défend intérêt des citoyens, ont chassé le roi : légitimité politique = argument politique
• riches. ont du temps pour reflechir car escales font le travail a leur place : argument économique

Question 2

plébéiens contre argument

Answer 2

• citoyens romains mais pas descendants. argument historique marche pas
• ont des droits mais moins que les praticiens. ont pas accès aux assemblées populaires, votent pas. argument politique marche pas
• revenus vienennt de leur travail. pas de temps. argument économique marche pas

Question 3

conclusion plébéiens praticiens

Answer 3

praticiens confisquent pouvoir au plébéiens

Question 4

révolte des plébéiens

Answer 4

-491
menace de fonder une autre cité. sauf que armée romaine cest plébéiens donc praticiens ont peur.

Question 5

que font les praticiens suite à la révolte

Answer 5

les incluent dans les institutions mais en deux temps
- institution séparées, comices des praticiens et comices des plébéiens
- institutions qui vont se rejoindre
-> conflit donne vie à de nouvelles institutions sous la république

Question 6

les institutions

Answer 6

les assemblées populaires
le senat
les magistrats

Question 7

magistrat

Answer 7

“magister” : majeur. chef politique de la cité
pouvoir exécutif et de gouvernement
imperium (civil et militaire, pouvoir souverain)
ils sont appelé consul

Question 8

précautions prises par la république pour éviter que les magistrats deviennent autoritaires

Answer 8

• élu par assemblée populaire : limite du à l’élection
• élu que pour un an : critère de l’annualité
• pouvoir jamais exercer seul : collégialité

Question 9

a quel moment il y a un frein d’un acte juridique pris par la magistrature

Answer 9

magistrat estime que décision prise par collègue est illégale, pas juste, porte atteinte aux libertés du citoyen.
deux moyens de bloquer :
- prohibition : au préalable pour bloquer application de la décision
- intercessio : posteriori, annulation

Question 10

plébéiens et magistrat

Answer 10

mis à l’écart de la magistrature donc on crée une forme de gouvernement : les tribuns. institution concurrente aux magistrats mais suit le même processus, élection, annualité, collégialité

Question 11

rôle des plébéiens

Answer 11

gouvernent pas (seulement réserve aux consuls)
garde pouvoir d’empêchement pour La Défense des intérêts des plébéiens
les tribuns peuvent utiliser la prohibition et l’intercessio pour contrer une décision des magistrats qui seraient contraires aux intérêts de la plèbe

Question 12

on peut commencer à parler d’un pouvoir

Answer 12

démocratique
cependant rome reste oligarchie et gouvernement de l’aristocratie et ploutocratie

Question 13

nouveaux magistrats

Answer 13

magistrats en charge de la justice : preteurs
source du droit plus importante sous la république : droit prétorien

Question 14

comices centuriates

Answer 14

nouvelle assemblée populaire : accompagne gouvernement de la cité
elit magistrats et votent les lois
seulement des praticiens au début avec le niveau de centuri

Question 15

plébiscite

Answer 15

lois de la plèbe
voté dans les comices tributs
mais -287 : assemblée va s’élargir grâce à une loi

Question 16

sénat

Answer 16

institution plus importante
plébéiens peuvent entrer au sénat mais pas traité pareil
ils participent mais le pouvoir du senat est une prérogative des praticiens

Question 17

pouvoirs du sénat

Answer 17

institution gardienne de la constitution républicaine. respecter la légalité républicaine contre les magistrats trop ambitieux

Question 18

autoritas

Answer 18

augmenter
pouvoir des sénateurs d’augmenter l’efficacité d’un acte juridique ou d’une décision importante

Question 19

sources du droit

Answer 19

coutume
loi
doctrine
droit prétorien

Question 20

coutume

Answer 20

origine : mores gentes (usages plus importants des grandes familles) mais évolue fin de la république : usage concacré par le temps
les coutumes des romains
devient la consuetudo : usage répété et accepté par la communauté

Question 21

loi

Answer 21

droit oral et non écrit, pas public
pontifes (sorte de prêtres) qui détiennent le droit oral. droit religieux, les pontifes connaissent le droit applicable que les dieux autorisent
pontifes privilégient les praticiens
assemblée de lz plèbe vont rédiger des lois car plébéiens veulent un droit public

Question 22

loi créer par la plèbe

Answer 22

loi des 12 tables : premier fondement du droit civique
laïcisation du droit avec la loi
met fin à l’arbitraire des pontifes donc sous le contrôle des consuls

Question 23

la loi est aussi

Answer 23

la lex compra : retrouve dans les contrats entre deux individus

Question 24

mode d’élaboration de la loi

Answer 24

les trois institutions participent
magistrat qui propose la loi et qui donne son nom à la loi
l’assemblée populaire vote la loi
le sénat accorde l’autoritas des textes de la loi

Question 25

contenu de la loi

Answer 25

préambule : praescriptio
contenu : rogatio
sanction : sanctio

Question 26

différentes loi

Answer 26

on les distingue à partir de la sanctio
lois parfaites : prévoient la sanction la plus forte
lois moins parfaites : prévoient une sanction moins forte
lois imparfaites : prévoient aucune sanction. les plus nombreuses. démontrent la dignité du législateur, ne se reconnait pas l’autorité suffisante pour sanctionner

Question 27

une fois la procédure, ou la loi est elle affichee

Answer 27

forum
loi est l’expression de la volonté générale car le peuple est représenté par le sénat
SPQR : senatus populusque romani

Question 28

doctrine

Answer 28

aussi la jurisprudence.
pontifes representant de la doctrine
apparait donc la jurisprudence après -450 : la sagesse du droit comme connaissance des règles et mise en oeuvre pratique
source importante seconde moitié république : apparition de juris concus

Question 29

droit prétorien

Answer 29

plus importante source
- fin 3e siècle : rome agrandit son territoire. bouleversements juridiques et politiques dont les peregrins (étrangers). de nouveaux besoins juridiques. En -242, on introduit donc le preneur peregrin : competent pour les litiges qui concernent les étrangers
- -150 : nouveaux pouvoirs au preneur : procédure formulaire : permet au prêteur de s’affranchir des limites du vieux droit civil et créer du droit.
- -150 : va reprendre les actions civiles et créer action prétorienne

Question 30

action prétorienne

Answer 30

fictis : repose sur une fiction : juge va juger comme si le peregrin était citoyen
in factum : repose sur des simples faits