les empires Flashcards
Les empires
les institutions
le haut empire -27 à 284
le bas empire 284 à 476
qu’est ce qui marque la fin de la république
mort de césar en -44. Octave et Marc Antoine revendiquent l’héritage de césar. C’est octave qui fini par avoir le pouvoir en -27
comment est appelé l’empereur
le princers
les 3 pouvoirs du princers et de qui il les reçoit
du sénat et
- l’impérium des magistrats
- la puissance tribunicienne
- l’autoritas du sénat
comment va s’appeler octave et pourquoi
octave auguste en référence à l’autoritas
l’empereur fait quoi des institutions
il les vide de leur constance et les magistratures deviennent honorifique : sans pouvoir
le sénat conserve son pouvoir?
oui mais seulement une influence morale. il accompagne seulement l’empereur et c’est l’empereur qui décide des membres du sénat
dynastie romaine
dynastie des Antonins (Hadrien) va mettre la pax romana
naissance du bas empire
crise au 3e siècle :
- défaite de la pax romana : les conquetes composent l’économie romaine
- fortifications autour de Rome. peut pas faire face aux menaces
- probleme de la succession
qui réussit à restituer l’empire et de quelle manière
dioclétien avec le bas empire
comment restaure il son autorité
c’est plus le premier d’entre tous mais le dominus (le maitre). son pouvoir devient plus autoritaire . il devient sacré, les institutions perdent de l’importance
deux faits marquants de Constantin
306 et 337
. le premier à se convertir au christianisme. et l’édit de milan autorise le christianisme
apres 380, elle devient la seule religion de l’empire par l’édit de théssalonic par Théodose 1er
- en 324, crée Constantinople. capitale de l’empire romain d’orient
sources du droit
coutume
jurisprudence
constitution impériale
compilations de justinien
la coutume est retrouvé
localement et à titre d’usage ancestrale
théorie de la coutume
explique la force obligatoire des usages répétées :
- l’ancienneté : vetustas
- le consentement des intéressés
- rationnelle et raisonnable
-> reçoit force obligatoire
rapports que la coutume et la loi entretiennent
- coutume accepté en tant que source du droit si elle comble une lacune législative : praeter legem
- elle peut aussi aller à l’encontre de la loi : contra legem
aristote et ciseron disent que la loi et la coutume ont
le même fondement, la volonté populaire. devrait avoir la même valeur en tant que source du droit
deux conceptions du droit créer
droit venu du haut : produit du législateur, de l’empereur. relation verticale
droit venu du bas : application de coutume. règlemente les relations sociales
jurisprudence
jurisprduencent poursuivent activité de praticien. donnent des consultations et composent des oeuvres doctrinales : institutes gaïus
jurisprudence fait apparaître
premieres definitions du droit
accompagnées de réflexions morales comme notion d’équité
définition selon celse
ce qui est bon et équitable : “ius est ars boni et aequi”
définition par ulpien
livre des 3 préceptes fondamentaux
- honnête homme
- ne pas causer de tort à son prochain
- donner à chacun ce qui lui est dû
par leur travail de ulpien et celse apparait
les premières règles d’interprétation du droit
- littérale
- selon l’esprit de la loi : juriste se fonde sur l’équité
quelle autorité donne le prince
donner au juriste des consultations en vertu de l’autorité du prince
pourquoi le prince donne cette autorité
lui qui décide et va réduire le nombre de jurisconsults
a la main mise sur la jurisprudence
-> sous l’empire, l’empereur est le maitre de la jurisprudence
juristes officiels de l’empire
fonctionnaire de l’administration impériale et dont les opinions s’imposent en vertu de l’aurotié du prince
va conduire au déclin, de l’édit du preteur
jurisprudence va devenir comment
anonyme. apparait comme l’oeuvre de l’empereur
l’autorité du prince est accompagné par
la loi des citations en 426. confirme l’autorité de 5 jurisconsultes : gaïus, Paul, palpiniens, motestin, ulpien
permet qu’ils fassent autorité devant les tribunaux
constitutions impériales
remplace la loi et son autorité
action législative de l’empereur
qui définit la force comparable de la loi et les constitutions impériales
ulpien : “quod principi placuit, legis habet vigorem” : tout ce qui plait au prince à force de loi
que sont les constitutions impériales
- edits : portée générale et applicable a tout l’empire
- décrets : quelques citoyens
- rescrits : réponses à des consultations demandées par les particuliers ou fonctionnaires en dehors du procès
- mandats : instructions à caractère administratif
par qui sont préparé les constitution et comment se développent elles
par l’administration impériale, les jurisfonctionnaires
elles se développement rapidement. besoin de les mettre à l’écriture. apparait les premiers codes
qui rassemble une des constitution
Grégoire au IIIe siècle, rassemble les rescrits intérieurs (le droit privé) dans le code gréogorien vers 290
quel est le but de ce recueil
fournir directement le texte applicable au juriste
code théodosien
Théodore II vers 438. Mettre de l’ordre dans les constitutions. supprime contradictions entre textes et diffuse le droit.
travail de modification
interpolation : juristes reçoivent mission d’interpoler les textes pour les mettre à jour
code théodosien en orient
code officiel jusqu’à la compilation justinienne
code théodosien en occident
survivre à l’empire et être démantelé dans les royaumes barbares
vont faire du code des règles s’appliquants dans les royaumes. permettra la connaissance du droit romain après sa chute
va demeurer la source de connaissance du droit romain pendant 5 siècles
avènement empereur justinien
527
compilations justinienne et pourquoi faire
oeuvre de compilation des constitutions impériales.
restaurer autorité impériale et splendeur de l’empire
comment restaure il aussi
conquetes : reprend l’afrique aux vandales
qui va il choisir pour faire cette compilation et quand commence t il
tribonien, professeur de droit. commence en 528
comment justinien veut faire cette compilation
- les constitutions impériales dans un Code
- jurisprudence dans le Digeste
- informations a destination des étudiants Institutes
- nouvelles constitutions impériales prises à la promulgation du code Novelles
->forme le corpus juris civilis : corpus de droit civil
Code
recueil de constitutions impériales
publié en 529
a valeur officielle devant les tribunaux
digeste
pandectes : qui contient tout
publié en 533
institutes
novembre 530
novelles
de nouvelles constitutions promulguées entre 535 et 565
copilation justinienne apparait
comme une oeuvre à la fois de synthèse et de fixation du droit
synthese : code, digeste, institutes
réunit toute la jurisprudence classique importante
fixation : textes ont valeur officielle
Justinien restaure et affirme quoi
restaure l’age d’or du droit romain
affirme son monopole sur le droit
si l’empereur a le pouvoir de créer la loin y est il soumis ?
soumission vient limiter le pouvoir créateur et législatif de l’empereur
est ce que cette soumission est acceptable? peut ul donner une partie de son autorité en se soumettant à la loi ?
pas possible
ulpien dit “princeps legibus solutés est” : le prince est délié des lois
absolutisme : le roi n’est pas soumis aux lois
