les empires Flashcards

Les empires

1
Q

les institutions

A

le haut empire -27 à 284
le bas empire 284 à 476

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2
Q

qu’est ce qui marque la fin de la république

A

mort de césar en -44. Octave et Marc Antoine revendiquent l’héritage de césar. C’est octave qui fini par avoir le pouvoir en -27

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3
Q

comment est appelé l’empereur

A

le princers

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4
Q

les 3 pouvoirs du princers et de qui il les reçoit

A

du sénat et
- l’impérium des magistrats
- la puissance tribunicienne
- l’autoritas du sénat

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5
Q

comment va s’appeler octave et pourquoi

A

octave auguste en référence à l’autoritas

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6
Q

l’empereur fait quoi des institutions

A

il les vide de leur constance et les magistratures deviennent honorifique : sans pouvoir

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7
Q

le sénat conserve son pouvoir?

A

oui mais seulement une influence morale. il accompagne seulement l’empereur et c’est l’empereur qui décide des membres du sénat

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8
Q

dynastie romaine

A

dynastie des Antonins (Hadrien) va mettre la pax romana

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9
Q

naissance du bas empire

A

crise au 3e siècle :
- défaite de la pax romana : les conquetes composent l’économie romaine
- fortifications autour de Rome. peut pas faire face aux menaces
- probleme de la succession

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10
Q

qui réussit à restituer l’empire et de quelle manière

A

dioclétien avec le bas empire

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11
Q

comment restaure il son autorité

A

c’est plus le premier d’entre tous mais le dominus (le maitre). son pouvoir devient plus autoritaire . il devient sacré, les institutions perdent de l’importance

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12
Q

deux faits marquants de Constantin

A

306 et 337
. le premier à se convertir au christianisme. et l’édit de milan autorise le christianisme
apres 380, elle devient la seule religion de l’empire par l’édit de théssalonic par Théodose 1er
- en 324, crée Constantinople. capitale de l’empire romain d’orient

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13
Q

sources du droit

A

coutume
jurisprudence
constitution impériale
compilations de justinien

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14
Q

la coutume est retrouvé

A

localement et à titre d’usage ancestrale

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15
Q

théorie de la coutume

A

explique la force obligatoire des usages répétées :
- l’ancienneté : vetustas
- le consentement des intéressés
- rationnelle et raisonnable
-> reçoit force obligatoire

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16
Q

rapports que la coutume et la loi entretiennent

A
  • coutume accepté en tant que source du droit si elle comble une lacune législative : praeter legem
  • elle peut aussi aller à l’encontre de la loi : contra legem
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17
Q

aristote et ciseron disent que la loi et la coutume ont

A

le même fondement, la volonté populaire. devrait avoir la même valeur en tant que source du droit

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18
Q

deux conceptions du droit créer

A

droit venu du haut : produit du législateur, de l’empereur. relation verticale
droit venu du bas : application de coutume. règlemente les relations sociales

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19
Q

jurisprudence

A

jurisprduencent poursuivent activité de praticien. donnent des consultations et composent des oeuvres doctrinales : institutes gaïus

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20
Q

jurisprudence fait apparaître

A

premieres definitions du droit
accompagnées de réflexions morales comme notion d’équité

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21
Q

définition selon celse

A

ce qui est bon et équitable : “ius est ars boni et aequi”

22
Q

définition par ulpien

A

livre des 3 préceptes fondamentaux
- honnête homme
- ne pas causer de tort à son prochain
- donner à chacun ce qui lui est dû

23
Q

par leur travail de ulpien et celse apparait

A

les premières règles d’interprétation du droit
- littérale
- selon l’esprit de la loi : juriste se fonde sur l’équité

24
Q

quelle autorité donne le prince

A

donner au juriste des consultations en vertu de l’autorité du prince

25
Q

pourquoi le prince donne cette autorité

A

lui qui décide et va réduire le nombre de jurisconsults
a la main mise sur la jurisprudence
-> sous l’empire, l’empereur est le maitre de la jurisprudence

26
Q

juristes officiels de l’empire

A

fonctionnaire de l’administration impériale et dont les opinions s’imposent en vertu de l’aurotié du prince
va conduire au déclin, de l’édit du preteur

27
Q

jurisprudence va devenir comment

A

anonyme. apparait comme l’oeuvre de l’empereur

28
Q

l’autorité du prince est accompagné par

A

la loi des citations en 426. confirme l’autorité de 5 jurisconsultes : gaïus, Paul, palpiniens, motestin, ulpien
permet qu’ils fassent autorité devant les tribunaux

29
Q

constitutions impériales

A

remplace la loi et son autorité
action législative de l’empereur

30
Q

qui définit la force comparable de la loi et les constitutions impériales

A

ulpien : “quod principi placuit, legis habet vigorem” : tout ce qui plait au prince à force de loi

31
Q

que sont les constitutions impériales

A
  • edits : portée générale et applicable a tout l’empire
  • décrets : quelques citoyens
  • rescrits : réponses à des consultations demandées par les particuliers ou fonctionnaires en dehors du procès
  • mandats : instructions à caractère administratif
32
Q

par qui sont préparé les constitution et comment se développent elles

A

par l’administration impériale, les jurisfonctionnaires
elles se développement rapidement. besoin de les mettre à l’écriture. apparait les premiers codes

33
Q

qui rassemble une des constitution

A

Grégoire au IIIe siècle, rassemble les rescrits intérieurs (le droit privé) dans le code gréogorien vers 290

34
Q

quel est le but de ce recueil

A

fournir directement le texte applicable au juriste

35
Q

code théodosien

A

Théodore II vers 438. Mettre de l’ordre dans les constitutions. supprime contradictions entre textes et diffuse le droit.

36
Q

travail de modification

A

interpolation : juristes reçoivent mission d’interpoler les textes pour les mettre à jour

37
Q

code théodosien en orient

A

code officiel jusqu’à la compilation justinienne

38
Q

code théodosien en occident

A

survivre à l’empire et être démantelé dans les royaumes barbares
vont faire du code des règles s’appliquants dans les royaumes. permettra la connaissance du droit romain après sa chute
va demeurer la source de connaissance du droit romain pendant 5 siècles

39
Q

avènement empereur justinien

A

527

40
Q

compilations justinienne et pourquoi faire

A

oeuvre de compilation des constitutions impériales.
restaurer autorité impériale et splendeur de l’empire

41
Q

comment restaure il aussi

A

conquetes : reprend l’afrique aux vandales

42
Q

qui va il choisir pour faire cette compilation et quand commence t il

A

tribonien, professeur de droit. commence en 528

43
Q

comment justinien veut faire cette compilation

A
  • les constitutions impériales dans un Code
  • jurisprudence dans le Digeste
  • informations a destination des étudiants Institutes
  • nouvelles constitutions impériales prises à la promulgation du code Novelles
    ->forme le corpus juris civilis : corpus de droit civil
44
Q

Code

A

recueil de constitutions impériales
publié en 529
a valeur officielle devant les tribunaux

45
Q

digeste

A

pandectes : qui contient tout
publié en 533

46
Q

institutes

A

novembre 530

47
Q

novelles

A

de nouvelles constitutions promulguées entre 535 et 565

48
Q

copilation justinienne apparait

A

comme une oeuvre à la fois de synthèse et de fixation du droit
synthese : code, digeste, institutes
réunit toute la jurisprudence classique importante
fixation : textes ont valeur officielle

49
Q

Justinien restaure et affirme quoi

A

restaure l’age d’or du droit romain
affirme son monopole sur le droit

50
Q

si l’empereur a le pouvoir de créer la loin y est il soumis ?

A

soumission vient limiter le pouvoir créateur et législatif de l’empereur

51
Q

est ce que cette soumission est acceptable? peut ul donner une partie de son autorité en se soumettant à la loi ?

A

pas possible
ulpien dit “princeps legibus solutés est” : le prince est délié des lois
absolutisme : le roi n’est pas soumis aux lois