les empires

Question 1

les institutions

Answer 1

le haut empire -27 à 284
le bas empire 284 à 476

Question 2

qu’est ce qui marque la fin de la république

Answer 2

mort de césar en -44. Octave et Marc Antoine revendiquent l’héritage de césar. C’est octave qui fini par avoir le pouvoir en -27

Question 3

comment est appelé l’empereur

Answer 3

le princers

Question 4

les 3 pouvoirs du princers et de qui il les reçoit

Answer 4

du sénat et
- l’impérium des magistrats
- la puissance tribunicienne
- l’autoritas du sénat

Question 5

comment va s’appeler octave et pourquoi

Answer 5

octave auguste en référence à l’autoritas

Question 6

l’empereur fait quoi des institutions

Answer 6

il les vide de leur constance et les magistratures deviennent honorifique : sans pouvoir

Question 7

le sénat conserve son pouvoir?

Answer 7

oui mais seulement une influence morale. il accompagne seulement l’empereur et c’est l’empereur qui décide des membres du sénat

Question 8

dynastie romaine

Answer 8

dynastie des Antonins (Hadrien) va mettre la pax romana

Question 9

naissance du bas empire

Answer 9

crise au 3e siècle :
- défaite de la pax romana : les conquetes composent l’économie romaine
- fortifications autour de Rome. peut pas faire face aux menaces
- probleme de la succession

Question 10

qui réussit à restituer l’empire et de quelle manière

Answer 10

dioclétien avec le bas empire

Question 11

comment restaure il son autorité

Answer 11

c’est plus le premier d’entre tous mais le dominus (le maitre). son pouvoir devient plus autoritaire . il devient sacré, les institutions perdent de l’importance

Question 12

deux faits marquants de Constantin

Answer 12

306 et 337
. le premier à se convertir au christianisme. et l’édit de milan autorise le christianisme
apres 380, elle devient la seule religion de l’empire par l’édit de théssalonic par Théodose 1er
- en 324, crée Constantinople. capitale de l’empire romain d’orient

Question 13

sources du droit

Answer 13

coutume
jurisprudence
constitution impériale
compilations de justinien

Question 14

la coutume est retrouvé

Answer 14

localement et à titre d’usage ancestrale

Question 15

théorie de la coutume

Answer 15

explique la force obligatoire des usages répétées :
- l’ancienneté : vetustas
- le consentement des intéressés
- rationnelle et raisonnable
-> reçoit force obligatoire

Question 16

rapports que la coutume et la loi entretiennent

Answer 16

• coutume accepté en tant que source du droit si elle comble une lacune législative : praeter legem
• elle peut aussi aller à l’encontre de la loi : contra legem

Question 17

aristote et ciseron disent que la loi et la coutume ont

Answer 17

le même fondement, la volonté populaire. devrait avoir la même valeur en tant que source du droit

Question 18

deux conceptions du droit créer

Answer 18

droit venu du haut : produit du législateur, de l’empereur. relation verticale
droit venu du bas : application de coutume. règlemente les relations sociales

Question 19

jurisprudence

Answer 19

jurisprduencent poursuivent activité de praticien. donnent des consultations et composent des oeuvres doctrinales : institutes gaïus

Question 20

jurisprudence fait apparaître

Answer 20

premieres definitions du droit
accompagnées de réflexions morales comme notion d’équité

Question 21

définition selon celse

Answer 21

ce qui est bon et équitable : “ius est ars boni et aequi”

Question 22

définition par ulpien

Answer 22

livre des 3 préceptes fondamentaux
- honnête homme
- ne pas causer de tort à son prochain
- donner à chacun ce qui lui est dû

Question 23

par leur travail de ulpien et celse apparait

Answer 23

les premières règles d’interprétation du droit
- littérale
- selon l’esprit de la loi : juriste se fonde sur l’équité

Question 24

quelle autorité donne le prince

Answer 24

donner au juriste des consultations en vertu de l’autorité du prince

Question 25

pourquoi le prince donne cette autorité

Answer 25

lui qui décide et va réduire le nombre de jurisconsults a la main mise sur la jurisprudence -> sous l'empire, l'empereur est le maitre de la jurisprudence

Question 26

juristes officiels de l'empire

Answer 26

fonctionnaire de l'administration impériale et dont les opinions s'imposent en vertu de l'aurotié du prince va conduire au déclin, de l'édit du preteur

Question 27

jurisprudence va devenir comment

Answer 27

anonyme. apparait comme l'oeuvre de l'empereur

Question 28

l'autorité du prince est accompagné par

Answer 28

la loi des citations en 426. confirme l'autorité de 5 jurisconsultes : gaïus, Paul, palpiniens, motestin, ulpien permet qu'ils fassent autorité devant les tribunaux

Question 29

constitutions impériales

Answer 29

remplace la loi et son autorité action législative de l'empereur

Question 30

qui définit la force comparable de la loi et les constitutions impériales

Answer 30

ulpien : "quod principi placuit, legis habet vigorem" : tout ce qui plait au prince à force de loi

Question 31

que sont les constitutions impériales

Answer 31

- edits : portée générale et applicable a tout l'empire - décrets : quelques citoyens - rescrits : réponses à des consultations demandées par les particuliers ou fonctionnaires en dehors du procès - mandats : instructions à caractère administratif

Question 32

par qui sont préparé les constitution et comment se développent elles

Answer 32

par l'administration impériale, les jurisfonctionnaires elles se développement rapidement. besoin de les mettre à l'écriture. apparait les premiers codes

Question 33

qui rassemble une des constitution

Answer 33

Grégoire au IIIe siècle, rassemble les rescrits intérieurs (le droit privé) dans le code gréogorien vers 290

Question 34

quel est le but de ce recueil

Answer 34

fournir directement le texte applicable au juriste

Question 35

code théodosien

Answer 35

Théodore II vers 438. Mettre de l'ordre dans les constitutions. supprime contradictions entre textes et diffuse le droit.

Question 36

travail de modification

Answer 36

interpolation : juristes reçoivent mission d'interpoler les textes pour les mettre à jour

Question 37

code théodosien en orient

Answer 37

code officiel jusqu'à la compilation justinienne

Question 38

code théodosien en occident

Answer 38

survivre à l'empire et être démantelé dans les royaumes barbares vont faire du code des règles s'appliquants dans les royaumes. permettra la connaissance du droit romain après sa chute va demeurer la source de connaissance du droit romain pendant 5 siècles

Question 39

avènement empereur justinien

Answer 39

527

Question 40

compilations justinienne et pourquoi faire

Answer 40

oeuvre de compilation des constitutions impériales. restaurer autorité impériale et splendeur de l'empire

Question 41

comment restaure il aussi

Answer 41

conquetes : reprend l'afrique aux vandales

Question 42

qui va il choisir pour faire cette compilation et quand commence t il

Answer 42

tribonien, professeur de droit. commence en 528

Question 43

comment justinien veut faire cette compilation

Answer 43

- les constitutions impériales dans un Code - jurisprudence dans le Digeste - informations a destination des étudiants Institutes - nouvelles constitutions impériales prises à la promulgation du code Novelles ->forme le corpus juris civilis : corpus de droit civil

Question 44

Code

Answer 44

recueil de constitutions impériales publié en 529 a valeur officielle devant les tribunaux

Question 45

digeste

Answer 45

pandectes : qui contient tout publié en 533

Question 46

institutes

Answer 46

novembre 530

Question 47

novelles

Answer 47

de nouvelles constitutions promulguées entre 535 et 565

Question 48

copilation justinienne apparait

Answer 48

comme une oeuvre à la fois de synthèse et de fixation du droit synthese : code, digeste, institutes réunit toute la jurisprudence classique importante fixation : textes ont valeur officielle

Question 49

Justinien restaure et affirme quoi

Answer 49

restaure l'age d'or du droit romain affirme son monopole sur le droit

Question 50

si l'empereur a le pouvoir de créer la loin y est il soumis ?

Answer 50

soumission vient limiter le pouvoir créateur et législatif de l'empereur

Question 51

est ce que cette soumission est acceptable? peut ul donner une partie de son autorité en se soumettant à la loi ?

Answer 51

pas possible ulpien dit "princeps legibus solutés est" : le prince est délié des lois absolutisme : le roi n'est pas soumis aux lois