Module 5C: Principes BPL/BPC/BPF Flashcards

1
Q

Qu’implique la section 8: Mesures, analyses et amélioration d’ISO 13485 en rapport avec la gestion des erreurs dans un environnement réglementé?

A

Ce règlement stipule que l’organisation doit planifier et mettre en oeuvre les processus de surveillance, de mesure, d’analyse et d’amélioration nécessaire pour:
- Démontrer la conformité du produit
- Assurer la conformité du système de management de la qualité
- Maintenir l’efficacité du système de management de la qualité

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Q

Que devrait accomplir un système de gestion des erreurs? (5)

A

En mots simples, le système de gestion des erreurs devrait permettre d’éviter les erreurs et d’éviter de répéter les mêmes erreurs.
Un bon système doit permettre de:
1. Déceler les erreurs produites
2. Aider à éviter les erreurs afin d’améliorer les opérations
3. Prendre des mesures pour les corriger, afin d’éviter toute conséquence néfaste
4. Permettre le rappel rapide ou la mise en quarantaine des produits non conformes.
5. Éviter la répétition des erreurs

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3
Q

Vrai ou faux? Plusieurs outils permettent de déceler, d’éviter et de corriger les erreurs

A

Vrai

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4
Q

Quels outils permettent de déceler les erreurs? (6)

A
  1. Non-conformités
  2. Audits
  3. Contrôle de qualité
  4. Vérification des dossiers
  5. Plaintes
  6. Poursuites
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5
Q

Quels outils permettent d’éviter les erreurs? (4)

A
  1. Actions préventives
  2. Rapports d’erreurs
  3. Analyses statistiques
  4. Dérogations
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6
Q

Quels outils permettent de corriger les erreurs? (2)

A
  1. Actions correctives
  2. Investigation des résultats hors normes (OOS)
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7
Q

Qu’est-ce qu’une non-conformité?

A

Une non-conformité se définit comme tout évènement qui n’est pas conforme à une procédure, une loi ou un standard. C’est la constatation de toute déviation par rapport à une exigence ou un résultat attendu.
En d’autres mots, c’est un écart à une exigence qui affecte la qualité, la sécurité ou la traçabilité d’un produit ou d’une analyse.

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8
Q

Que constitue alors le système de non-conformité?

A

Le système interne de documentation des erreurs

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9
Q

Vrai ou faux? On inclut dans les non-conformités, tout ce qui touche directement ou indirectement le produit ou le service

A

Vrai

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10
Q

Donne quelques exemples de non-conformité

A
  1. Un incubateur contenant des produits dont la température ne se situe pas dans l’intervalle défini
  2. Une étape d’une procédure exécutée par une personne n’ayant pas été formée
  3. Un produit chimique ayant été utilisé avant d’être accepté
  4. Un tampon dont la mesure du pH ne correspond pas à la valeur attendue
  5. Des erreurs d’entrée de données dans un formulaire de travail
  6. Un résultat de contrôle de qualité ne correspondant pas aux critères de qualité
  7. Un étiquetage de produit non conforme
  8. Un retard sur l’étalonnage d’un appareil par rapport à la fréquence préétablie d’étalonnage et/ou la date prévue
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11
Q

Quel est l’aspect essentiel au bon fonctionnement du système de non-conformité?

A

Il est primordial d’y impliquer tout le personnel et de mettre de l’accent sur l’évènement et non sur l’individu. La déclaration des erreurs doit se faire dans un contexte non punitif.

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12
Q

Quelle est la façon la plus simple de déclarer les erreurs? Qu’engendre cette méthode?

A

L’utilisation d’un formulaire de déclaration des non-conformités est la façon la plus simple de déclarer les erreurs.
Une procédure normalisée devrait être rédigée et tout le personnel devrait être formé à son utilisation.

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13
Q

Quelle est la procédure à suivre lorsqu’un individu constate un évènement non conforme?

A

L’individu qui constate un évènement non conforme à la responsabilité de déclarer et d’initier la non-conformité même si ce dernier ne fait pas partie du service impliqué par l’évènement.
Le service déclarant (dont fait partie l’individu ayant constaté l’évènement non conforme) doit ensuite aviser le service de l’Assurance qualité et le service responsable de la non-conformité. Le service responsable à la responsabilité de s’assurer que la non-conformité est adéquatement documentée, d’investiguer sur l’évènement et d’assurer un suivi sur les actions à prendre.

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14
Q

Quel est le rôle du service de l’assurance qualité lors de non conformité?

A

Le service de l’assurance qualité à la responsabilité de réviser les non-conformités et d’en évaluer la gravité. Il sera en charge d’évaluer le risque, la cause, la portée, l’impact, les actions immédiates, les traitements effectués, les justificatifs et les évidences. Au besoin, l’AQ devra ajuster la documentation en fonction du risque de l’évènement. il devra également s’assurer que les délais de fermeture sont respectés, même si le processus correction peut s’échelonner sur plusieurs jours ou semaines.

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15
Q

Qu’est-ce qu’un rappel de produit?

A

Un rappel est l’action que décide de prendre une entreprise afin d’empêcher tout autre vente ou utilisation d’un produit commercialisé qui déroge aux exigence de la Loi sur les aliments et drogues ou du Règlements sur les instruments médicaux.

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16
Q

Quand doit-on utilisé un rappel de produit?

A

Les non conformités déclarées peuvent obliger le service de l’assurance qualité à aviser les agences réglementaires. Si le produit est distribué au client, le service de l’assurance qualité ou les autorités réglementaires peuvent exiger un rappel de produit

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17
Q

Vrai ou faux? Santé Canada peut ordonner qu’un rappel soit exécuté

A

Vrai

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18
Q

Quels sont les trois niveaux de rappel? Qu’implique chacun d’eux?

A
  1. Les rappels de niveau I: La probabilité assez élevée que l’utilisation du produit dérogeant aux règlements ou l’exposition à celui-ci provoque de sérieux effets défavorables sur a santé ou cause la mort
  2. Les rappels de niveau II: Probabilité que l’utilisation du produit dérogeant aux règlements ou l’exposition à celui-ci cause des réactions médicales indésirables réversibles et temporaires
  3. Les rappels de niveau III: Probabilité peu élevé que l’utilisation du produit dérogeant aux règlements ou l’exposition à celui-ci cause un préjudice à la santé. Aucune garantie quant à l’intégrité et à l’innocuité du produit.
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19
Q

Qu’est-ce qu’une dérogation?

A

Une dérogation se définit par une action autorisée par l’Assurance Qualité de dévier des exigences avant d’effectuer celles-ci. Une telle autorisation n’est accordée que pour un évènement unique et pour une période de temps déterminée par l’Assurance Qualité.

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20
Q

Quels sont les renseignements pertinents à fournir dans u rapport de non-conformité?

A
  1. Numéro de rapport
  2. Classification (non-conformité, dérogation)
  3. Description de l’évènement, produits impliqués et cause probable
  4. Action immédiate
  5. Signature de la personne ayant initié la non-conformité et signature de la personne à qui est soumis le formulaire
  6. Actions proposées
  7. Signatures de la personne ayant proposé les actions et signature de la personne responsable
  8. Actions complétées
  9. Signature de la personne ayant complété les actions et signature de la personne responsable
  10. Signature de la personne qui approuve les actions complétées
  11. Révision et fermeture du rapport
  12. Signature par le service de l’assurance qualité et la date
  13. Date d’entrée en vigueur, numéro du document et la version
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21
Q

Qu’est-ce que le numéro de rapport?

A

Ce numéro est attribué selon un registre de déclaration des non-conformités

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22
Q

Qu’est-ce que la description de l’évènement, produits impliqués et cause probables?

A

C’est le quoi, qui, où, quand, comment et combien.
Cette section sert à décrire l’évènement avec le plus de détails possibles en précisant l’étendue (produits, processus, équipements, personnes affectées) et en indiquant toutes les informations pertinentes à la traçabilité). Indiquer si la cause du problème est connue ou suspectée

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23
Q

Qu’est-ce que la section des actions immédiates?

A

La description des actions immédiates réalisées pour remédier à la situation rapidement

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24
Q

De qui parle-t-on lorsqu’on dit la signature de la personne ayant initié la non-conformité?

A

La personne qui a constaté l’erreur

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25
Q

De qui parle-t-on lorsqu’on dit la signature de la personne à qui est soumis le formulaire?

A

Le responsable du secteur d’activité

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26
Q

Qu’est-ce que la section des actions proposées?

A

Description des actions proposées pour remédier à la situation. Il peut y avoir plusieurs actions qui nécessitent des actions à court terme et/ou à long terme. Indiquer si des actions correctives à plus long terme sont nécessaires (formation, changement de procédures, investigation, etc.). Est-ce un évènement isolé ou un problème récurrent ou un problème de système de qualité.

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27
Q

Qu’est-ce que la section des actions complétées?

A

C’est la description de ce qui a été fait et les résultats obtenus

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28
Q

Qu’est-ce que la section de la révision et la fermeture du rapport?

A

La fermeture du dossier est effectuées lorsque toutes les actions proposées ont été réalisées et que l’investigation faite dans le service responsable est adéquate.

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29
Q

Que comporte une analyse des risques (souvent ajouté à la in du rapport de non conformité)?

A

Cette analyse du risque englobe une évaluation de la gravité de la situation non conforme, de la fréquence ainsi que du degré de détectabilité de celle-ci. Le service où à été détecté l’évènement devra également procéder à une investigation de ce qui a mené à la non-conformité.

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30
Q

Qu’est-ce qu’une action immédiate?

A

Une action immédiate doit être entreprise rapidement pour reprendre le contrôle de tous les éléments non conformes dans le but de sécuriser le produit, l’analyse ou la situation et d’en minimiser les conséquences

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31
Q

Vrai ou faux? Les actions immédiates et les actions subséquentes proposées et exécutées pour corriger les erreurs ont également comme objectif de prévenir un éventuel problème.

A

Vrai

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32
Q

Que veut dire CAPA?

A

Les actions correctives et préventives

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33
Q

Qu’est-ce qu’une action corrective?

A

Les actions entreprises pour éliminer les causes fondamentales d’une non-conformité, d’un défaut ou de tout autre évènement indésirable existant afin d’empêcher qu’il ne se reproduise se définissent comme étant des actions correctives.

34
Q

Quand va-t-on avoir besoin d’implanté des actions correctives?

A

La nécessité de procéder à une action corrective peut se manifester à la suite d’une non-conformité majeure ou lorsqu’une non-conformité mineure est déclarée plusieurs fois, mais aussi à la suite d’un audit interne ou externe, à une vérification des dossiers, à de mauvais résultats de contrôle de qualité ou encore à des plaintes de clients ou des rappels de produits.

35
Q

Quel est le processus afin de réaliser une action corrective? (5)

A
  1. Demande d’action corrective
  2. Révision et approbation de la demande par le service de l’assurance qualité. Une évaluation de la demande doit établir les causes du problème et déterminer si des actions peuvent être mises en place pour les éliminer et ainsi prévenir la récurrence.
  3. Rédaction d’un plan de correction incluant les modifications à apporter, les échéanciers et les personnes responsables. Tous les intervenants concernés doivent être avisés.
  4. Réalisation de l’action corrective. Celle-ci peut inclure des modifications majeures aux procédés, des validations, de nouvelles procédures ou des modifications aux procédures existantes, de la formation du personnel, etc.
  5. Révision et vérification des impacts sur l’action corrective. Le service de l’assurance qualité doit mesurer concrètement les effet à la suite de la mise en place des mesures correctives. Si les résultats sont satisfaisants, le dossier est clos. Si les résultats ne sont pas satisfaisants, un nouveau plan de correction doit être élaboré.
36
Q

Vrai ou faux? L’implantation d’une action corrective peut nécessiter de plusieurs semaines à plusieurs mois de travail

A

Vrai

37
Q

Qu’est-ce qu’une action préventive?

A

Cette démarche vise à éliminer les causes d’un problème potentiel pour qu’il ne se produise pas. L’action préventive demande une procédure documentée et une processus sensiblement identique à celui de l’action corrective.

38
Q

Que permet la mise en place de tous ces outils de contrôle?

A

Cela permet de vérifier la performance d’un processus

39
Q

Qu’est-ce que des résultats hors normes ou OOS (out of specifications)?

A

Des résultats suspects qui ne correspondent pas aux spécifications acceptables préétablies et donc aux résultats attendus.

40
Q

Vrai ou faux? Les OOS requièrent systématiquement une enquête, qu’on nomme investigation des résultats hors norme

A

Vrai

41
Q

Qui est la première personne à analyser les OOS?

A

C’est la responsabilité de l’analyste de vérifier la conformité des données d’analyse avec les spécifications avant même de jeter les solutions et les échantillons testés. Si l’analyste découvre un OOS sans explication évidente, il doit le transmettre dans les plus brefs délais à son superviseur.

42
Q

Quelle est la première étape réaliser lors de l’obtention d’OOS? Qui est responsable de cette étape? En quoi consiste-t-elle?

A

C’est la révision des données obtenues. Cette investigation de premier niveau se fait conjointement entre le superviseur et l’analyste. Elle inclut les points suivants:
1. Discuter avec l’analyste afin de s’assurer que la procédure d’analyse a été respectée
2. Vérifier les données brutes et déterminer les données suspectes
3. Vérifier la conformité des instruments et équipements utilisés
4. S’assurer de la conformité des standards de référence, des solutions et des réactifs
5. Comparer les performances de l’analyse à celles obtenues lors de la validation de la méthode pour s’assurer que la méthode est correcte.
6. Documenter les informations révisées

43
Q

Vrai ou faux? Même si l’analyse prend fin à la première étape, un CAPA peut tout de même être initié pour corriger la cause du résultat hors norme

A

Vrai

44
Q

Dans le cas où les données ne permet pas d’élucider l’origine de l’OOS, quelle est la seconde étape? En quoi consiste-t-elle?

A

Une investigation plus approfondie doit être initiée pour identifier la cause. Cette investigation est généralement initiée par le service de contrôle de qualité en collaboration avec tous les services directement impliqués
Elle inclut les étapes suivantes:
1. Identifier clairement la raison de l’investigation
2. Déterminer les étapes suspectes du procédé
3. Fournir les documents démontrant la cause probable du problème
4. Déterminer si le problème s’est présenté précédemment
5. Décrire les actions correctives effectuées

45
Q

L’enquête de deuxième niveau a différentes façons d’examiner les analyses. Quelles sont-elles? En quoi consiste chacune d’entre elle? (4)

A
  1. Retester: Répéter l’analyse avec le même échantillon de départ. Cette méthode est réaliser lorsque la cause suspectée provient des équipements ou de la préparation de l’échantillon. L’analyse doit être exécutée par une personne autre que celle qui a effectué le premier test.
  2. Analyse à partir d’un nouvel échantillonnage du même lot (resampling): Cette méthode est effectuée lorsque l’échantillon original n’est pas représentatif du lot
  3. Établir la moyenne des données analysées: Cette méthode peut être valide seulement dans certains cas particuliers et doit être prévue dans la procédure. (HPLC)
  4. L’analyse statistique de données abérrantes (outlier): Cette méthode est essentiellement une analyse statistique des données permettant d’éliminer une valeur extrême. Ici aussi, la méthode statistique utilisée et le nombre minimum de données requises doivent être prévus dans la procédure. Cette méthode est reconnue plus particulièrement pour des essais biologiques.
46
Q

Si l’investigation a permis de révéler la cause de l’OOS, que peut-on dire du produit?

A

Le résultat est alors invalidé et on peut l’exclure de la décision d’accepter ou de rejeter le produit

47
Q

Si l’investigation à confirmer l’OOS, que peut-on dire du produit?

A

Le produit doit être rejeté

48
Q

Si l’investigation n’a pas permis d’arriver à une conclusion, que peut-on dire du produit?

A

L’OOS ne peut être exclu e doit être pris en considération pour prendre la décision d’accepter et de rejeter le produit ou l’analyse.

49
Q

Qu’est-ce qu’un audit?

A

L’audit est un examen méthodique et indépendant réalisé en coopération avec les intéressés pour déterminer si toutes les activités sont conformément effectuées par rapport aux objectifs préétablis

50
Q

Quels sont les buts de l’audit? (6)

A
  1. Vérifier la conformité du système d’assurance qualité avec les exigences de la norme
  2. D’assurer une évaluation périodique du système d’assurance qualité
  3. De rechercher les possibilités d’amélioration du système d’assurance qualité
  4. D’examiner les actions correctives déjà engagées
  5. De déterminer les problèmes existants ou potentiels avant qu’ils n’aient des effets graves sur le client
  6. De satisfaire aux exigences réglementaires et de permettre l’enregistrement du système qualité de l’organisme audité
51
Q

Vrai ou faux? L’audit détecte souvent des détails pointilleux qui n’ont pas d’impact majeur sur le fonctionnement général.

A

Vrai

52
Q

Vrai ou faux? Il est important de présenter l’audit comme une manière de faire évoluer l’entreprise de façon à ce que le personnel se sente en confiance et soit prêt à collaborer

A

Vrai

53
Q

Quels sont les principes généraux de l’audit? (4)

A
  1. Une absence de parti prit et aucun conflit d’intérêt
  2. Une indépendance des auditeurs face à l’activité auditée
  3. Une objectivité tout au long du processus d’audit pour assurer que les conclusions soient uniquement fondées sur les preuves d’audit
  4. Des preuves d’audit vérifiables et appuyées par les informations disponibles
54
Q

Qu’est-ce que l’auditeur?

A

C’est la personne qui effectue l’audit. Cette personne doit être qualifiée et ne doit pas avoir d’implication dans le service audité.

55
Q

Quels sont les 5 qualités requises des auditeurs?

A
  1. Éthique
  2. Équité (impartial), honnêteté
  3. Professionnalisme
  4. Indépendance
  5. Basé sur des évidences (pas de présomptions)
56
Q

Quels sont les trois types d’audits?

A
  1. Audit interne
  2. Audit externe ou de certification
  3. Audit de fournisseur
57
Q

Qu’est-ce que l’audit interne?

A

Il s’effectue au sein de l’entreprise par l’entreprise elle-même. Il contrôle la bonne mise en application et l’efficacité des méthodes et des pratiques préconisées par l’entreprise

58
Q

Qu’est-ce que l’audit externe ou de certification?

A

Il est effectué par un organisme certificateur. Il permet d’obtenir une certification ou une accréditation d’un organisme réglementaire reconnu.

59
Q

Qu’est-ce que l’audit de fournisseur?

A

Il est effectué par le client chez un fournisseur de produits ou services. Il permet de détecter les mauvaises conditions d’expéditions et de livraisons et de prendre les mesures nécessaires pour obtenir des produits de qualité

60
Q

Quels sont les trois catégories d’audits?

A
  1. L’audit de produit
  2. L’audit de processus ou d’activité
  3. L’audit de système
61
Q

Qu’est-ce que l’audit de produit?

A

L’audit de produit est le plus courant, et consiste à un examen détaillé de toutes les étapes de fabrication d’un produit prédéterminé. L’audit de produit est ciblé, généralement rapide et tous les aspects liés à ce produit sont examinés. Cet audit permettra l’approbation du produit pour la vente par les agences de réglementation.

62
Q

Qu’est-ce que l’audit de processus ou d’activité?

A

L’audit de processus ou d’activité est l’examen de certains processus clés de la gestion de la qualité afin d’évaluer le degré de conformité aux bonnes pratiques de fabrication. L’idée est que si les processus sont conformes alors les produits qui en sont issus seront conformes. Cet audit permettra d’établir la conformité d’un système qualité lors de la demande d’une licence d’établissement ou lors des inspections périodiques effectuées par les agences règlementaires.

63
Q

Qu’est-ce que l’audit de système?

A

L’audit de système est beaucoup plus global que les deux précédents. Lors de cet audit, les auditeurs s’intéressent non seulement à l’efficacité des processus, mais aussi aux systèmes couvrant tous les aspects du cycle de vie d’un produit.

64
Q

Quelles sont les étapes principales de l’audit qualité? (3)

A
  1. Préparation de l’audit
  2. Réalisation de l’audit
  3. Suivi de l’audit
65
Q

Quel processus sont impliqués dans la préparation de l’audit? (3)

A
  1. Documentation
  2. Examen des activités
  3. Avis d’audit
66
Q

Quel processus sont impliqués dans la réalisation de l’audit? (4)

A
  1. Réunion de démarrage
  2. Audit de terrain
  3. Analyse documentaire
  4. Réunion de conclusion
67
Q

Quel processus sont impliqués dans le suivi de l’audit? (2)

A
  1. Rapport d’audit
  2. Suivi des actions correctives
68
Q

Décrit l’étape de la préparation de l’audit?

A

C’est une étape essentielle. Il est important d’être préparé pour cette étape.
La première étape est de définir le cadre d’action et les objectifs. Les documents relatifs à la situation qui fait l’objet de l’audit sont rassemblés et examinés afin de prendre connaissance des activités qui seront à l’étude. Les problèmes identifiés lors des audits précédents sont aussi examinés. Un plan d’audit peut être mise en oeuvre afin d’en faciliter le déroulement. Un avis d’audit est généralement expéridé au responsable du secteur aidité afin d’informer en détail le secteur audité sur les dates, le déroulement et le domaine d’application de l’audit.

69
Q

Décrit l’étape de la réalisation de l’audit?

A

C’est l’audit proprement dit.
Elle commence généralement par une réunion avec la direction et les responsable de l’assurance qualité du service audité. Cette rencontre permet de spécifier en détail le déroulement de l’audit et d’expliquer les objectifs.
Les auditeurs vont par la suite examiner méthodiquement la situation sur le terrain. Ils observent les activités, posent des questions et examinent les produits et les produits en réserve. Ils relèvent les écarts et les inexactitudes et évaluent la protée de ceux-ci sur les objectifs préétablis.
Ils recherchent enfin l’origine des écarts en révisant les documents de travail.
À la fin, il y a une réunion de clôture qui regroupe tout le personnel audité. Cela permet d’établir le premier bilan avec les audités et de leur faire part des principales constatations positives négatives.

70
Q

Qu’est-ce que le GUI-0023?

A

Un document émis par Santé Canada utile pour les auditeurs afin d’assurer une cohérence encore les inspection des différents établissements pharmaceutiques. Il classe les différents écarts observés en différents risques, soit les risques 1 à 3.

71
Q

Qu’est-ce que le risque 1 ou observation critique?

A

C’est une situation susceptible d’entrainer un produit pouvant poser une risque immédiat ou latent pour la santé ou une situation relative à une fraude, à une déclaration trompeuse ou à une falsification de processus, de produits ou de données

72
Q

Qu’est-ce que le risque 2 ou observation majeure?

A

Situation qui peut donner lieu à la production d’un médicament qui n’est pas toujours conforme

73
Q

Qu’est-ce que le risque 3 ou autre observation?

A

Situation qui n’est ni critique ni majeure, mais qui s’écarte des BPF.

74
Q

Décris l’étape de suivi de l’audit?

A

L’auditeur fait part de ses conclusions (points positifs, forces du processus, constats d’audit, etc.). au responsable du service audité sous forme de rapport finale. L’audité va alors l’analyser afin de mettre en place les corrections les plus adéquates et informer l’auditeurs des solutions et des dates de mise en vigueur.

75
Q

Quels sont les trois façons de se préparer avant l’audit?

A
  1. Préparer les aires et les équipements
  2. Préparer le personnel
  3. La documentation
76
Q

Comment préparer les aires et les équipements avant un audit?

A

Vérifier les dates d’entretien et d’étalonnage

77
Q

Comment préparer le personnel avant un audit? (2)

A
  1. Désigner quelques personnes responsables d’escorter les auditeurs
  2. Former le personnel sur le comportement à tenir lors de la visite des auditeurs (continuer à exécuter les tâches et réponde strictement aux questions demandées de façon brève et précise. Leur mentionner de ne jamais inventer une réponse ou argumenter sans avoir de preuves documentées)
78
Q

Comment préparer la documentation avant un audit? (2)

A
  1. Le personnel doit connaitre l’emplacement des procédures
  2. Vérifier tous les dossiers (PON, cahiers de laboratoire, dossiers de productions, etc.)
79
Q

Quels sont les comportements à avoir pendant l’audit? (7)

A
  1. Avoir un local réservé pour toute la durée de l’audit et qui soit suffisamment spacieux pour accueillir tous les auditeurs et leur permettre d’examiner les dossiers confortablement.
  2. Les inspecteurs ne sont généralement pas autorisés à accepter des invitations spéciales (restaurants, transport)
  3. Prévoir une période à la fin de l’audit pour la réunion de clôture
  4. Ne pas changer les activités régulières
  5. Prévoir les équipements de protection nécessaires pour les inspecteurs
  6. Escorter les auditeurs
  7. Rendre disponibles le personnel qualifié pour répondre aux questions spécifiques
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Q

Quels sont les points importants de l’après audit? (3)

A
  1. La réunion de clôture à la fin de l’audit permet de résoudre certaines observations. Il n’est pas approprié d’argumenter avec les auditeurs.
  2. Lorsque des actions correctives et des changements de procédures doivent être mis en place, ces démarches doivent être entreprises dans les plus brefs délais, à la suite de l’audit.
  3. À la réception du rapport officiel de l’organisme règlementaire, le service audité doit répondre aux observations et spécifier les démarches entreprises et les délais prévus pour corriger les observations.