Module 5C: Principes BPL/BPC/BPF Flashcards
Qu’implique la section 8: Mesures, analyses et amélioration d’ISO 13485 en rapport avec la gestion des erreurs dans un environnement réglementé?
Ce règlement stipule que l’organisation doit planifier et mettre en oeuvre les processus de surveillance, de mesure, d’analyse et d’amélioration nécessaire pour:
- Démontrer la conformité du produit
- Assurer la conformité du système de management de la qualité
- Maintenir l’efficacité du système de management de la qualité
Que devrait accomplir un système de gestion des erreurs? (5)
En mots simples, le système de gestion des erreurs devrait permettre d’éviter les erreurs et d’éviter de répéter les mêmes erreurs.
Un bon système doit permettre de:
1. Déceler les erreurs produites
2. Aider à éviter les erreurs afin d’améliorer les opérations
3. Prendre des mesures pour les corriger, afin d’éviter toute conséquence néfaste
4. Permettre le rappel rapide ou la mise en quarantaine des produits non conformes.
5. Éviter la répétition des erreurs
Vrai ou faux? Plusieurs outils permettent de déceler, d’éviter et de corriger les erreurs
Vrai
Quels outils permettent de déceler les erreurs? (6)
- Non-conformités
- Audits
- Contrôle de qualité
- Vérification des dossiers
- Plaintes
- Poursuites
Quels outils permettent d’éviter les erreurs? (4)
- Actions préventives
- Rapports d’erreurs
- Analyses statistiques
- Dérogations
Quels outils permettent de corriger les erreurs? (2)
- Actions correctives
- Investigation des résultats hors normes (OOS)
Qu’est-ce qu’une non-conformité?
Une non-conformité se définit comme tout évènement qui n’est pas conforme à une procédure, une loi ou un standard. C’est la constatation de toute déviation par rapport à une exigence ou un résultat attendu.
En d’autres mots, c’est un écart à une exigence qui affecte la qualité, la sécurité ou la traçabilité d’un produit ou d’une analyse.
Que constitue alors le système de non-conformité?
Le système interne de documentation des erreurs
Vrai ou faux? On inclut dans les non-conformités, tout ce qui touche directement ou indirectement le produit ou le service
Vrai
Donne quelques exemples de non-conformité
- Un incubateur contenant des produits dont la température ne se situe pas dans l’intervalle défini
- Une étape d’une procédure exécutée par une personne n’ayant pas été formée
- Un produit chimique ayant été utilisé avant d’être accepté
- Un tampon dont la mesure du pH ne correspond pas à la valeur attendue
- Des erreurs d’entrée de données dans un formulaire de travail
- Un résultat de contrôle de qualité ne correspondant pas aux critères de qualité
- Un étiquetage de produit non conforme
- Un retard sur l’étalonnage d’un appareil par rapport à la fréquence préétablie d’étalonnage et/ou la date prévue
Quel est l’aspect essentiel au bon fonctionnement du système de non-conformité?
Il est primordial d’y impliquer tout le personnel et de mettre de l’accent sur l’évènement et non sur l’individu. La déclaration des erreurs doit se faire dans un contexte non punitif.
Quelle est la façon la plus simple de déclarer les erreurs? Qu’engendre cette méthode?
L’utilisation d’un formulaire de déclaration des non-conformités est la façon la plus simple de déclarer les erreurs.
Une procédure normalisée devrait être rédigée et tout le personnel devrait être formé à son utilisation.
Quelle est la procédure à suivre lorsqu’un individu constate un évènement non conforme?
L’individu qui constate un évènement non conforme à la responsabilité de déclarer et d’initier la non-conformité même si ce dernier ne fait pas partie du service impliqué par l’évènement.
Le service déclarant (dont fait partie l’individu ayant constaté l’évènement non conforme) doit ensuite aviser le service de l’Assurance qualité et le service responsable de la non-conformité. Le service responsable à la responsabilité de s’assurer que la non-conformité est adéquatement documentée, d’investiguer sur l’évènement et d’assurer un suivi sur les actions à prendre.
Quel est le rôle du service de l’assurance qualité lors de non conformité?
Le service de l’assurance qualité à la responsabilité de réviser les non-conformités et d’en évaluer la gravité. Il sera en charge d’évaluer le risque, la cause, la portée, l’impact, les actions immédiates, les traitements effectués, les justificatifs et les évidences. Au besoin, l’AQ devra ajuster la documentation en fonction du risque de l’évènement. il devra également s’assurer que les délais de fermeture sont respectés, même si le processus correction peut s’échelonner sur plusieurs jours ou semaines.
Qu’est-ce qu’un rappel de produit?
Un rappel est l’action que décide de prendre une entreprise afin d’empêcher tout autre vente ou utilisation d’un produit commercialisé qui déroge aux exigence de la Loi sur les aliments et drogues ou du Règlements sur les instruments médicaux.
Quand doit-on utilisé un rappel de produit?
Les non conformités déclarées peuvent obliger le service de l’assurance qualité à aviser les agences réglementaires. Si le produit est distribué au client, le service de l’assurance qualité ou les autorités réglementaires peuvent exiger un rappel de produit
Vrai ou faux? Santé Canada peut ordonner qu’un rappel soit exécuté
Vrai
Quels sont les trois niveaux de rappel? Qu’implique chacun d’eux?
- Les rappels de niveau I: La probabilité assez élevée que l’utilisation du produit dérogeant aux règlements ou l’exposition à celui-ci provoque de sérieux effets défavorables sur a santé ou cause la mort
- Les rappels de niveau II: Probabilité que l’utilisation du produit dérogeant aux règlements ou l’exposition à celui-ci cause des réactions médicales indésirables réversibles et temporaires
- Les rappels de niveau III: Probabilité peu élevé que l’utilisation du produit dérogeant aux règlements ou l’exposition à celui-ci cause un préjudice à la santé. Aucune garantie quant à l’intégrité et à l’innocuité du produit.
Qu’est-ce qu’une dérogation?
Une dérogation se définit par une action autorisée par l’Assurance Qualité de dévier des exigences avant d’effectuer celles-ci. Une telle autorisation n’est accordée que pour un évènement unique et pour une période de temps déterminée par l’Assurance Qualité.
Quels sont les renseignements pertinents à fournir dans u rapport de non-conformité?
- Numéro de rapport
- Classification (non-conformité, dérogation)
- Description de l’évènement, produits impliqués et cause probable
- Action immédiate
- Signature de la personne ayant initié la non-conformité et signature de la personne à qui est soumis le formulaire
- Actions proposées
- Signatures de la personne ayant proposé les actions et signature de la personne responsable
- Actions complétées
- Signature de la personne ayant complété les actions et signature de la personne responsable
- Signature de la personne qui approuve les actions complétées
- Révision et fermeture du rapport
- Signature par le service de l’assurance qualité et la date
- Date d’entrée en vigueur, numéro du document et la version
Qu’est-ce que le numéro de rapport?
Ce numéro est attribué selon un registre de déclaration des non-conformités
Qu’est-ce que la description de l’évènement, produits impliqués et cause probables?
C’est le quoi, qui, où, quand, comment et combien.
Cette section sert à décrire l’évènement avec le plus de détails possibles en précisant l’étendue (produits, processus, équipements, personnes affectées) et en indiquant toutes les informations pertinentes à la traçabilité). Indiquer si la cause du problème est connue ou suspectée
Qu’est-ce que la section des actions immédiates?
La description des actions immédiates réalisées pour remédier à la situation rapidement
De qui parle-t-on lorsqu’on dit la signature de la personne ayant initié la non-conformité?
La personne qui a constaté l’erreur
De qui parle-t-on lorsqu’on dit la signature de la personne à qui est soumis le formulaire?
Le responsable du secteur d’activité
Qu’est-ce que la section des actions proposées?
Description des actions proposées pour remédier à la situation. Il peut y avoir plusieurs actions qui nécessitent des actions à court terme et/ou à long terme. Indiquer si des actions correctives à plus long terme sont nécessaires (formation, changement de procédures, investigation, etc.). Est-ce un évènement isolé ou un problème récurrent ou un problème de système de qualité.
Qu’est-ce que la section des actions complétées?
C’est la description de ce qui a été fait et les résultats obtenus
Qu’est-ce que la section de la révision et la fermeture du rapport?
La fermeture du dossier est effectuées lorsque toutes les actions proposées ont été réalisées et que l’investigation faite dans le service responsable est adéquate.
Que comporte une analyse des risques (souvent ajouté à la in du rapport de non conformité)?
Cette analyse du risque englobe une évaluation de la gravité de la situation non conforme, de la fréquence ainsi que du degré de détectabilité de celle-ci. Le service où à été détecté l’évènement devra également procéder à une investigation de ce qui a mené à la non-conformité.
Qu’est-ce qu’une action immédiate?
Une action immédiate doit être entreprise rapidement pour reprendre le contrôle de tous les éléments non conformes dans le but de sécuriser le produit, l’analyse ou la situation et d’en minimiser les conséquences
Vrai ou faux? Les actions immédiates et les actions subséquentes proposées et exécutées pour corriger les erreurs ont également comme objectif de prévenir un éventuel problème.
Vrai
Que veut dire CAPA?
Les actions correctives et préventives