MEDT1 Flashcards
Loi du 11septembre 41
Fr
Ø def legale avant
Avant legislation mais ø def
Declaration royal 1777
Transformation apothicaire -> pharmacien
Loi du 21 germinall an Xi 1803
Reforme enseignemeznt organisation pharma
1965
Directive eu
Étapes -> evolution pratique med et pharma + evolution scientifique
Art L5111-1 code de santépublic
Def du medt - presentation - fonction - compo Produit = 1 des 3 ->considerer juridiquement comme un medt
Medt par présentation
Substance ou compo présenté
Propriété préventives ou curatives
Maladies humaines ou animales
Medt par fonction
Utilisée par H ou Ani Restaurer corriger modifir fonctions. Physiologique grace à une action Pharmacologique Immunologique Metabolique Ou etablir un diagnostic
Medt compo
Def francaise -> prodits dietetique
Obsolete -> øconorme a droit europeen doit etre supprimé
Cour de cassation 1990
Produit lutte contre le tabac
Medt imposé par les legislateurs
L5121-2 csp -> supprimer ou reduire
Complément alimentaire cosmétiques dispositif med
Medt
AMM
Autorisation de mise marché
Substance
Matiere ou produit simple
->matiere chimique naturelle ou synthèse
Composition
Melange de substance ou d’élements du composé
Origine
Regne animal + H + vegetal + minéral
Maladie
Non def par le legislateur ->mais par. La jurisprudence
Pas de critére de gravité
Maladie identifié
Migraine
Rhumaisme
Dermatose
Affection beniigne
Acné Couperose Cellulite= infection Tache de rousseur Mycose Insuffisance mamaire
Présentation explicite
Revendication claire -> vedeur
Comm écrite -> otice annonce
Comm orale -> dicour vendeur
Présentation implicite
Absence d’action ->action meme si elle existe pas ->démontrer ou suppoé
Laisser penser que
Faisceau d’inice ->formenotice ….
Objectif présentation
Éviter lecharlatanisme
Artrolistic
Nom commercal
Maladie ->arthrose
Calmophytum
Insomnie
Prostafen
Hypertrophie benigne de la prostate
Prosatgénol
Trouble de la protstate
