Les instruments financiers (en actif) Flashcards
Quand doit-on catégoriser un IF à la JVBRN?
Il est classé comme détenu à des fins de transaction → il est acquis ou contracté principalement en vue d’être vendu ou racheté dans un proche avenir ou il s’agit d’un dérivé non désigné en tant que couverture.
Aucun placement en action n’étant pas coté en bourse.
Comment doit-on CTB un IF à la JVBRN?
Constatation initiale
Lorsque l’entité devient une partie aux dispositions contractuelles du placement, elle l’inscrit dans ses actifs. (14)
L’entité évalue alors le placement à sa juste valeur. Les coûts de transaction sont imputés au résultat net. (43)
Comment doit-on CTB les IF à la JVBRN pour leur évaluation ultérieure?
Évaluation à la juste valeur, sans aucune déduction au titre des coûts de transaction qui peuvent être engagés lors de la vente ou d’une autre forme de sortie.(46)
Pour déterminer la juste valeur, voir les paragraphes AG69 à AG82 de l’annexe A. (48, 48A et 49)
Le profit ou la perte sur le placement doit être comptabilisé(e) au compte de résultat net. (55a))
Les intérêts sont comptabilisés en résultat net. (IAS 18 – Produits des activités ordinaires). Les dividendes sont également comptabilisés en résultat net dès qu’est établi le droit de l’entité d’en recevoir le paiement (IAS 18).
Quand doit-on catégoriser un IF à la JVBAERG?
Disponible à la vente
Caractéristiques
Placement non dérivé qui est désigné comme étant disponible à la vente ou n’est pas classé au sein d’une autre catégorie. (prêts et des créances, placements détenus jusqu’à leur échéance ou placement à la juste valeur par le biais du résultat net.)
Comment doit-on CTB un IF à la JVAERG?
Lorsque l’entité devient une partie aux dispositions contractuelles du placement, elle l’inscrit dans ses actifs. (14)
L’entité évalue alors le placement à sa juste valeur. Les coûts de transaction sont inclus dans le placement. (43)
Comment doit-on CTB les IF à la JVAERG pour leur évaluation ultérieure?
Évaluation à la juste valeur, sans aucune déduction au titre des coûts de transaction qui peuvent être engagés lors de la vente ou d’une autre forme de sortie. (46)
Pour déterminer la juste valeur, voir les paragraphes AG69 à AG82 de l’annexe A. (48, 48A et 49)
Le profit ou la perte sur le placement doit être comptabilisé(e) dans les « autres éléments du résultat global » à l’exception des pertes de valeur découlant d’un test de dépréciation. (55b))
Les intérêts calculés sont comptabilisés en résultat net (IAS 18 – Produits des activités ordinaires). Les dividendes sont également comptabilisés en résultat net dès qu’est établi le droit de l’entité d’en recevoir le paiement (IAS 18). (55b))
Quand doit-on catégoriser un IF au coût?
Actifs financiers non dérivés, assortis de paiements déterminés ou déterminables et d’une échéance fixe, que l’entité a l’intention manifeste et la capacité de conserver jusqu’à échéance, à l’exception de ceux désignés autrement par la direction.
(détenu jusqu’à échéance)
et
Les prêts et créances sont des actifs financiers non dérivés à paiements déterminés ou déterminables qui ne sont pas cotés sur un marché actif, à l’exception de ceux désignés autrement par la direction.
(prêts et créances)
Comment doit-on CTB un IF au coût?
Lorsque l’entité devient une partie aux dispositions contractuelles du placement, elle l’inscrit dans ses actifs. (14)
L’entité évalue alors le placement à sa juste valeur. Les coûts de transaction sont inclus dans le placement. (43)
Comment doit-on CTB les IF su coût pour leur évaluation ultérieure?
Les prêts et créances doivent être évalués au coût amorti en utilisant la méthode du taux d’intérêt effectif. (46 a)) Intérêts et amortissements aux résultats nets. (55c))
Les placements détenus jusqu’à leur échéance doivent être évalués au coût amorti en utilisant la méthode du taux d’intérêt effectif. (46 b)) Intérêts et amortissements aux résultats nets. (55c))
À noter : les placements en action qui n’ont pas de prix coté sur un marché actif et dont la juste valeur ne peut être évaluée de manière fiable, eux sont comptabilisé au coût ; Si leur juste valeur devient mesurable, il faut les reclasser dans la catégorie « juste valeur par le biais du résultat net » ou « disponible à la vente ». (53) Perte ou gain sur réévaluation au résultat net ou global, dépendamment de la catégorie d’accueil. (53)
Quand doit-on faire un test de dépréciation sur les IF?
Tous les actifs financiers, hormis ceux qui sont évalués à la juste valeur par le biais du résultat net sont soumis, tous les ans, à un test de dépréciation selon les paragraphes 58 à 70 et aux paragraphes AG84 à AG93 de l’annexe A. si et seulement s’il existe une indication objective de dépréciation résultant d’un ou de plusieurs événements intervenus après la comptabilisation initiale de l’actif. (59) Voir 59, 60 et 61 pour des exemples d’indices laissant présager une perte de valeur.
