La dépréciation d'actifs

Question 1

Quels sont les éléments qui ne doivent pas appliquer cette norme? (8 items)

Answer 1

• Stocks (IAS 2)
• Actifs générés par des contrats de construction (IAS 11)
• Actifs d’impôt différé (IAS 12)
• Actifs générés par des avantages du personnel (régimes de retraite) (IAS 19)
• Actifs financiers compris dans le champ de l’IAS 39
• Immeubles de placement évalués à la juste valeur (IAS 40)
• Actifs biologiques liés à une activité agricole évalués à la juste valeur diminuée des coûts de la vente (IAS 41)
• Actifs non courants classés comme étant détenus en vue de la vente (IFRS 5)

Question 2

quel sont les actifs financiers compris dans le champs de cette norme? (3items)

Answer 2

• Filiales (IAS 27)
• Entreprises associées (IAS 28)
• Coentreprises (IAS 31)

Question 3

Si selon l’IAS 16 l’actif est évalué selon le modèle de réévaluation, quand est-il nécessaire de faire une dépréciation d’actif?

Answer 3

(lorsque l’actif est présenté selon sa valeur de marché)

• Lorsque les coûts de sortie de ces actifs sont négligeables, il sera présumé que la JV de l’actif sera représentative de sa valeur recouvrable et il ne sera pas nécessaire d’estimer sa valeur recouvrable.
• Lorsque les coûts de sortie de ces actifs ne sont pas négligeables, il faudra évaluer la valeur recouvrable de l’actif aux fins de l’application de cette norme.

Question 4

Quels sont les éléments dont on doit faire un test de dépréciation annuel? (3 items)

Answer 4

• Les immobilisations incorporelles à durée d’utilité indéterminée3 ; (10 a))
• Les immobilisations incorporelles qui ne sont pas encore prêtes à être mises en service ; (10 a))
• Le goodwill (10 b)) → c’est-à-dire qu’une unité génératrice de trésorerie à laquelle un goodwill a été affecté doit être soumise à un test de dépréciation tous les ans ainsi que toutes les fois qu’il y a une indication que l’unité peut s’être dépréciée. (90)

Question 5

Donnez des exemple de quand l’entreprise n’a pas à faire un test annuel : (3)

Answer 5

• Un calcul antérieur montre que la valeur recouvrable des actifs susmentionnés n’est pas sensible aux indices énumérés à l’annexe 1 ; (15)
• Sur la base d’une analyse des événements qui se sont produits et des circonstances qui ont évolué depuis le calcul le plus récent de la valeur recouvrable, il est très peu probable que la détermination d’une valeur recouvrable actuelle soit inférieure à la valeur comptable de l’actif. (15)
• En présence d’un indice de dépréciation, même si le test de donne pas lieu à une perte, il faut songer à revoir les hypothèses entourant l’assiette d’amortissement et la durée de vie utile de l’actif. (17)

Question 6

Calcul de la valeur recouvrable:

Answer 6

La valeur recouvrable représente la plus élevée des deux valeurs suivantes :

• Juste valeur – coût de la vente
• Valeur d’utilité

N.B. : L’entité n’est pas force d’évaluer les deux valeurs : sitôt que l’une d’elle est supérieure à la valeur comptable de l’actif évalué, il n’y aura aucune dépréciation.

Question 7

Comment déterminons-nous la Juste Valeur diminuée des coûts des ventes

Answer 7

1) En s’appuyant sur un accord de vente irrévocable signé à l’occasion d’une transaction dans des conditions de concurrence normale, ajusté pour prendre en compte les coûts marginaux directement attribuables à la sortie de l’actif ; (25)
2) En se fiant à la valeur d’actifs négociés sur un marché actif. Le cours du jour ou de la transaction la plus récente sera considéré, en autant que ces valeurs soit représentatives de l’ensemble des transactions ; (26)
3) En s’appuyant sur les résultats des transactions récentes portant sur des actifs similaires dans le même secteur d’activité. (27)

Question 8

Pour trouver la valeur d’utilité, quels sont les 2 étapes?

Answer 8

1- Estimer les entrées et sorties de trésorerie futures devant être générées par l’utilisation continue de l’actif et par sa sortie in fine ; pour ensuite
2- Appliquer un taux d’actualisation approprié à ces flux de trésorerie futurs.

Question 9

quel doivent refléter les entrées et sorties de fond estimés?

Answer 9

• Des hypothèses réalistes relatives à des variations du montant ou de l’échéance des flux de trésorerie futurs ; (30 b)) (34 et 38)
• Le risque inhérent à l’actif ; (30 d))
• Tout facteur que les participants du marché refléteraient dans l’estimation des flux de trésorerie futurs que l’entité s’attend à obtenir de l’actif. (30 e))

Question 10

Que doivent inclure les entrées et sorties FM liés à l’actifs estimés dans l’évaluation de la valeur d’utilité de l’actif?

Answer 10

• Les entrées de trésorerie futures relatives à l’utilisation de l’actif ; (39 a))
• Les sorties de trésorerie encourues pour générer les entrées de trésorerie relatives à l’utilisation de l’actif (y compris les sorties de trésorerie pour préparer l’actif en vue de son utilisation) (42) et qui peuvent être directement attribuées, ou affectées à l’actif sur une base raisonnable, cohérente et permanente (39 b)). Ces sorties comprennent :
  
  • Les frais de gestion quotidiens de l’actif ainsi que les frais d’entretien ;
  • Les frais généraux pouvant être directement affectés sur une base raisonnable, cohérente et permanente, à l’utilisation de l’actif. (41)
• Les flux de trésorerie nets qui seront, s’il y a lieu, reçus (ou payés) lors de la sortie de l’actif à la fin de sa durée d’utilité ; (39 c)) (52 et 53)
• Les sorties de trésorerie nécessaires au maintien du niveau d’avantages économiques que devrait générer l’actif dans son état actuel. Par exemple, le coût du remplacement des actifs (du groupe) ou des composantes (des actifs) ayant des durées de vie plus courtes que l’ensemble sont inclus dans le calcul de la valeur d’utilité. (49)

Question 11

Que ne devons-nous pas pas inclure dans les entrées et sorties FM liés à l’actifs estimés dans l’évaluation de la valeur d’utilité de l’actif?

Answer 11

• Les entrées de trésorerie d’actifs qui génèrent des entrées de trésorerie largement indépendantes de celles de l’actif examiné (par exemple, les actifs financiers tels que les créances) ; (43 a))
• Les sorties de trésorerie liées à des obligations qui ont déjà été comptabilisées en tant que passifs (par exemple les fournisseurs, les obligations au titre des retraites ou les provisions) ; (43b))
• Les entrées ou des sorties de trésorerie futures estimées susceptibles d’être générées par :
• Une restructuration future dans laquelle l’entité ne s’est pas encore engagée ; (44, 46 et 47)
• L’amélioration ou l’accroissement de la performance de l’actif. (44 et 48)
• Les entrées ou sorties de trésorerie provenant d’activités de financement (intérêts) ; (50 a))
• Les entrées ou sorties de trésorerie liées à l’impôt sur le résultat. (50 b))

Question 12

Sur quoi doivent être basés les hypothèses pour le calcul des entrés et sorties de fonds obtenus dans le but de trouver la valeur d’utilité

Answer 12

Ces flux de trésorerie doivent être basés sur (33) :
- Des hypothèses appuyées et réalistes ; (34)
- Des prévisions / budgets financiers récents approuvés par la direction (au maximum pour les 5 prochaines années) ; (35)
- Au-delà de la période de 5 ans, les flux doivent être calculés sur la base d’un taux de croissance stable ou décroissant, sauf si un taux croissant peut être justifié. (36)
Les entrées et sorties doivent être cohérents avec le passé. (34)
Les entrées et sorties en monnaie étrangère sont convertis au taux courant le jour du calcul. (54)
Le résultat doit refléter la valeur actuelle attendue des flux de trésorerie futurs, c’est-à-dire la moyenne pondérée de tous les résultats possibles. (32)

Question 13

que doit refléter le taux d’actualisation?

Answer 13

Le taux utilisé doit refléter :
- Les appréciations actuelles du marché de la valeur temps de l’argent ; (55 a))
- Les risques spécifiques à l’actif ; (55 b))
- Le taux de rendement que des investisseurs demanderaient s’ils avaient à choisir un placement qui générerait des flux de trésorerie dont le montant, l’échéancier et le profil de risques seraient équivalents à ceux que l’entité s’attend à obtenir de l’actif. (56)
Le taux doit être estimé à partir du taux implicite dans des transactions actuelles du marché pour des actifs similaires ou à partir du coût moyen pondéré du capital d’une entité cotée qui détient un actif unique (ou un portefeuille d’actifs) similaire(s) en termes de potentiel de service et de risques, à l’actif examiné. (56)
Le taux ne doit pas refléter les risques pour lesquels les estimations de flux de trésorerie futurs ont été ajustées. (55 b))

Question 14

Quest-ce qu’un unité génératrice de trésorerie?

Answer 14

L’unité génératrice de trésorerie d’un actif est le plus petit groupe d’actifs qui inclut l’actif à évaluer et qui génère des entrées de trésorerie largement indépendantes des entrées de trésorerie générées par d’autres actifs ou groupes d’actifs. (68)
L’identification d’une unité génératrice de trésorerie peut se faire à partir :
- De la manière dont la direction gère les activités de l’entité :
- Exemples : ligne de produits, secteur d’activité, district, région.
- De la manière dont la direction prend ses décisions en matière de poursuite ou de sortie des actifs et des activités de l’entité. (69)
S’il existe un marché actif pour la production résultant d’un actif ou d’un groupe d’actifs, cet actif ou ce groupe d’actifs doit être identifié comme une unité génératrice de trésorerie, même si la production en tout ou partie est utilisée en interne. (70) À ce moment, les prix de cession interne seront ajustés pour refléter les prix futurs pouvant être obtenus lors d’une transaction dans des conditions de concurrence normale. (71)
Les unités génératrices de trésorerie doivent être identifiées et maintenues d’un exercice à l’autre. (72)

Question 15

Il faudra procéder à un regroupement des actifs en une “unité génératrice de trésorerie” à quel moment?

Answer 15

seulement si : (67)

• La valeur d’utilité de l’actif s’écarte probablement de sa JV – coût de la vente ;
• L’actif ne génère pas d’entrées de trésorerie largement indépendantes des entrées de trésorerie d’autres actifs.

Question 16

La dépréciation d’une unité génératrice de trésorerie doit être affectée à quoi?

Answer 16

• À chacune des unités génératrices de trésorerie de l’acquéreur OU
• À chacun des groupes d’unités génératrices de trésorerie susceptible de bénéficier des synergies du regroupement d’entreprises, que d’autres actifs ou passifs de l’entreprise acquise soient ou non affectés à ces unités ou groupes d’unités.

Question 17

comment doit-on répartir la dépréciation de l’unité génératrice de trésorerie?

Answer 17

La perte de valeur doit être repartie entre les actifs du groupe, d’abord en diminution du goodwill et ensuite au prorata des valeurs comptables des actifs du groupe (104). L’actif ne peut être présenté à une valeur inférieure à (105) :

a) sa juste valeur diminuée des coûts de la vente (si on peut la déterminer) ;
b) sa valeur d’utilité (si on peut la déterminer) ; et
c) zéro.

Question 18

Que sont des actifs de support?

Answer 18

La Norme traite de certains actifs, tels les sièges sociaux, qui ne génèrent pas d’entrées de trésorerie de façon indépendante des autres actifs ou groupe et dont la valeur comptable ne peut être attribuée en totalité à l’unité génératrice de trésorerie examinée. Ce sont des actifs de support.
La répartition des actifs de la valeur des actifs de support aux fins des tests de dépréciation est détaillée à l’annexe 4. (notes Mireille)

Question 19

dans quel ordre doit-on faire des tests de dépréciation?

Answer 19

On teste dans l’ordre, les actifs distincts, les unités génératrices de trésorerie et, ensuite, le goodwill. (97)

Question 20

quelle est la valeur maximale d’une reprise de valeur?

Answer 20

La valeur comptable d’un actif augmentée en raison de la reprise d’une perte de valeur ne doit pas être supérieure à la valeur comptable qui aurait été déterminée (nette des amortissements) si aucune perte de valeur n’avait été comptabilisée pour cet actif au cours d’exercices antérieurs. (117)

Question 21

Pour quelle raison peut-on comptabiliser une reprise de valeur?

Answer 21

Une perte de valeur comptabilisée au cours de périodes antérieures pour un actif autre qu’un goodwill doit être reprise si, et seulement si, il y a eu un changement dans les estimations utilisées pour déterminer la valeur recouvrable de l’actif depuis la dernière comptabilisation d’une perte de valeur. (114)

Question 22

Donnez des exemples de changement d’estimation comptable qui peuvent mener à un reprise de valeur: (3)

Answer 22

• Changement relatif à la base utilisée pour la détermination de la valeur recouvrable (c’est-à-dire si la valeur recouvrable est fondée sur la juste valeur diminuée des coûts de la vente ou sur la valeur d’utilité)
• Si la valeur recouvrable était fondée sur la valeur d’utilité, sur un changement du montant ou de l’échéancier des flux de trésorerie futurs estimés ou du taux d’actualisation
• Si la valeur recouvrable était fondée sur la juste valeur diminuée des coûts de la vente, sur un changement d’estimation des composantes de la juste valeur diminuée des coûts de la vente.

Question 23

Est ce qu’un Goodwill peut subir une reprise de valeur ?

Answer 23

Une perte de valeur comptabilisée pour un goodwill ne doit pas être reprise lors d’une période ultérieure. (124)

Question 24

Doit-on faire un test de dépréciation annuel?

Answer 24

Règle générale, le test de dépréciation n’est pas obligatoire annuellement pour tous les actifs.
Le chapitre fournit les indices sur lesquels l’entité doit se baser pour savoir s’il y a perte de valeur. Si de tels indices sont inexistants, l’entité n’a pas à effectuer une estimation formalisée de la valeur recouvrable.

Question 25

Une liste des indices auxquels porter attention annuellement est indiqué dans la norme. Nommez les indices de source externe (4 items )

Answer 25

• Chute de la valeur au marché de l’actif ;
• Importants changements (ayant un effet négatif) dans l’environnement technologique, économique, juridique ou du marché auquel l’actif et dévolu ;
• Augmentation des taux d’intérêt du marché + il est probable que ces augmentations affecteront le taux d’actualisation utilisé dans le calcul de la valeur d’utilité d’un actif DONC diminueront de façon significative la valeur recouvrable de l’actif ;
• Valeur comptable de l’actif net de l’entité est supérieure à sa capitalisation boursière.

Question 26

Une liste des indices auxquels porter attention annuellement est indiqué dans la norme. Nommez les indices de source interne (3 items )

Answer 26

• Indice d’obsolescence ou de dégradation physique de l’actif ;
• Changements importants dans le degré ou le mode d’utilisation d’un actif tel qu’il est utilisé ou qu’on s’attend à l’utiliser :
  
  • Mise hors service de l’actif ;
  • Plans d’abandon ;
  • Plan de restructuration du secteur d’activité auquel un actif appartient;
  • Plans de sortie d’un actif avant la date antérieurement prévue ;
  • Réestimation de la durée d’utilité d’un actif comme déterminée plutôt qu’indéterminée.
• Un élément probant provenant du système d’information interne montre que la performance économique d’un actif est (ou sera) moins bonne que celle attendue :
  
  • Flux de trésorerie pour l’acquisition de l’actif, ou de besoins de trésorerie ultérieurs pour assurer son activité ou sa maintenance, plus importants que ceux budgétés à l’origine ;
  • Flux de trésorerie nets actualisés ou des résultats opérationnels générés par l’actif plus mauvais que ceux budgétés ;
  • Diminution importante des flux de trésorerie nets budgétés, du résultat opérationnel budgété ou d’une augmentation importante de la perte budgétée ;
  • Pertes opérationnelles ou de sorties nettes de trésorerie pour l’actif lorsqu’on ajoute les chiffres de la période courante aux montants budgétés pour le futur. (14)

Question 27

Une immobilisation incorporelle à durée d’utilité indéterminée doit subir annuellement un test de dépréciation, qu’il y ait un indice de dépréciation ou non.
Le calcul détaillé le plus récent de la valeur recouvrable, lors d’une période précédente, peut être utilisé au cours de la période considérée, à condition qu’il soit satisfait aus trois critères, lesquels?

Answer 27

a) L’immobilisation incorporelle ne génère pas d’entrées de trésorerie résultant de son utilisation continue qui soient largement indépendantes de celles générées par d’autres actifs ou groupes d’actifs et est par conséquent testée pour dépréciation dans le cadre de l’unité génératrice de trésorerie à laquelle elle appartient, les actifs et les passifs constituant cette unité n’ont pas changé de manière importante depuis le calcul de la valeur recouvrable le plus récent ;
b) Le calcul le plus récent de la valeur recouvrable a abouti à un montant qui était substantiellement supérieur à la valeur comptable de l’actif ; et
c) Sur la base d’une analyse des événements qui se sont produits et des circonstances qui ont évolué depuis le calcul le plus récent de la valeur recouvrable, il est très peu probable qu’une détermination de la valeur recouvrable actuelle soit inférieure à la valeur comptable de l’actif.

Question 28

Le chapitre fournit les indices sur lesquels on doit se baser pour savoir s’il y a reprise de valeur.. Nommez les indices de source interne (2 items):

Answer 28

• Des changements importants, ayant un effet favorable sur l’entité, sont survenus au cours de la période ou sont susceptibles de survenir dans un proche avenir, dans la mesure où le degré ou le mode d’utilisation d’un actif tel qu’il est utilisé ou qu’on s’attend à l’utiliser. Ces changements incluent les coûts encourus pendant la période pour améliorer ou accroître la performance de l’actif ou pour restructurer l’activité à laquelle appartient l’actif.
• Des éléments probants provenant du système d’information interne indiquent que la performance économique de l’actif est ou sera meilleure que prévu.

Question 29

Le chapitre fournit les indices sur lesquels on doit se baser pour savoir s’il y a reprise de valeur.. Nommez les indices de source externe(3 items):

Answer 29

• Durant la période, la valeur de marché de l’actif a augmenté de façon importante.
• Des changements importants, ayant un effet favorable sur l’entité, ont eu lieu au cours de la période ou auront lieu dans un proche avenir, dans l’environnement technologique, économique, juridique ou du marché dans lequel elle opère ou dans le marché auquel l’actif est dévolu.
• Les taux d’intérêt du marché ou autres taux de rendement du marché ont diminué durant la période et il est probable que ces diminutions affecteront le taux d’actualisation utilisé dans le calcul de la valeur d’utilité de l’actif et augmenteront de façon significative la valeur recouvrable de l’actif.