Les immobilisation incorporelles Flashcards
comment pouvons-nous identifier un actif incorporel? (2 items)
1- L’actif est identifiable, donc peut être distingué du goodwill. (11) Son coût peut être évalué de façon fiable. (21 b))
2- L’entité a le contrôle de l’actif et l’actif générera des avantages économiques futurs (en générant des produits ou en
permettant d’économiser des coûts). (17) Il est probable que ces avantages futurs iront à l’entité. (21 a))
l’actif est identifiable si … ? (2 items)
1- L’actif est identifiable s’il :
a) Est séparable (c’est-à-dire qu’il peut être séparé de l’entité et être vendu, transféré, concédé par licence, loué ou échangé,
soit seul, soit accompagné d’un contrat, d’un actif ou d’un passif liés) ; ou
b) Résulte de droits contractuels ou autres droits légaux, que ces droits soient ou non cessibles ou séparables de l’entité ou
d’autres droits et obligations. (12)
l’entité a le contrôle sur l’actif incorporel si … ? (2 items)
L’entité a le contrôle de l’actif si elle :
a) A le pouvoir d’obtenir les avantages économiques futurs découlant de la ressource sous-jacente ; et
b) Peut restreindre l’accès des tiers à ces avantages.
La capacité d’une entité à contrôler les avantages économiques futurs découlant d’un actif incorporel résulte normalement de
droits légaux qu’elle peut faire appliquer par un tribunal (13)
quelle est la valeur de CTB initiale d’un actif incorporel?
Au coût
Lors d’un développement à l’interne d’un actif incorporel, une dépense de développement n’est capitalisable que si est respecte les 6 critères, lesquels?
a) La faisabilité technique de l’achèvement de l’immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente est démontrable;
b) La direction a l’intention d’achever l’immobilisation incorporelle et de la mettre en service ou de la vendre ;
c) La direction a la capacité de mettre en service ou de vendre l’immobilisation incorporelle ;
d) La façon dont l’immobilisation incorporelle générera des avantages économiques futurs est expliquée ;
e) L’entité a les ressources techniques, financières et autres, appropriées pour achever le développement et mettre en service ou vendre l’immobilisation incorporelle ;
f) La direction a la capacité d’évaluer de façon fiable les dépenses attribuables à l’immobilisation incorporelle.
Quels sont les coûts capitalisables parmi les dépenses de développement ayant satisfait aux critères de dépenses de développement
a) Les coûts des matières et services utilisés ou consommés ;
b) Les coûts de salaires et avantages sociaux ;
c) les honoraires d’enregistrement d’un droit légal ;
d) L’amortissement des brevets et licences qui sont utilisés pour générer l’actif incorporel. (66)
N.B.
- Ne pas capitaliser dépenses constatées en charge au cours des exercices antérieurs.
(71)
- Un goodwill généré en interne ne doit pas être comptabilisé en tant qu’actif. (48)
Quels sont les coûts capitalisables d’un actif incorporel acquis?
Le coût d’un actif incorporel acquis séparément comprend (27) :
a) Son prix d’achat, y compris les droits de douane et les taxes non remboursables, après déduction des remises et rabais commerciaux ; et
b) Tout coût, directement attribuable à la préparation de l’actif en vue de son utilisation prévue.
pouvons-nous attribuer des coûts ultérieurs à l’actif incorporel?
Il est souvent difficile d’attribuer directement des dépenses ultérieures à une immobilisation incorporelle particulière plutôt qu’à l’ensemble de l’entreprise. À ce titre, les dépenses ultérieures sont souvent passées en charges. (20)
Si la durée de l’actif incorporel est indéterminé, devons-nous amortir l’actif?
non
À quel fréquence doit-on réviser les hypothèses liés à l’amortissement et à la durée de vie utile lorsque celle-ci est indéterminée?
à chaque exercice
