Les immeubles de placement

Question 1

Définition d’un immeuble de placement

Answer 1

Bien immobilier (terrain ou immeuble), non occupé par son propriétaire, détenu pour en retirer des loyers ou pour valoriser le capital plutôt que pour :

a) L’utiliser dans la production ou la fourniture de biens ou de services ou à des fins administratives ;
b) Le vendre dans le cadre de l’activité ordinaire. (5)

Question 2

Lorsque la direction n’a pas encore déterminé la nature de l’utilisation de l’immeuble, comment catégorisons non cet immeuble?

Answer 2

Immeuble de placement

Question 3

Lors de la construction d’un immeuble de placement, est-ilk considéré comme un immeuble de placement dès sa construction?

Answer 3

Oui

Question 4

Lorsqu’un immeuble de placement est occupé par son propriétaire, peut-il être désigné comme immeuble de placement?

Answer 4

Non

Question 5

Si une entité offre des services par l’entremise d’un immeuble de placement et qu’ils ne peuvent être vendus séparément, pouvons-nous tout de même catégoriser cet ummeuble en tant qu’immeuble de placement?

Answer 5

Oui, mais seulement si la partie détenue pour être utilisée dans le processus de fourniture de services (ou administratifs) n’est pas significative

Question 6

quel montant prenons nous pour la comptabilisation initiale?

Answer 6

est comptabilisé au coût. (17-20) Voir à ce sujet les éléments inclus au coût selon IAS 16 (Immobilisations corporelles).
Les coûts de transaction doivent être inclus dans l’évaluation initiale (20) et le coût comprend son prix d’achat et toutes les dépenses directement attribuables. (21)

Question 7

quelles méthode pouvons nous utiliser pour la CTB ultérieure?

Answer 7

le modèle du coût et le modèle de la juste valeur

Question 8

Lors de l’utilisation du modèle de la juste valeur, est ce que l’avis d’un expert est obligatoire?

Answer 8

non, mais fortement encouragée

Question 9

les profit et les pertes résultants de la variation de la valeur de l’immeuble de placement lors de l’application du modèle de la juste valeur est comptabilisé à quel endroit dans les EF?

Answer 9

Un profit ou une perte résultant d’une variation de la juste valeur est comptabilisé en résultat net dans la période au cours de laquelle il se produit. (35)
- S’il est impossible d’évaluer la juste valeur, l’immeuble est évalué au coût et comptabilisé selon IAS 16 jusqu’à sa sortie.

Question 10

Lorsque l’immeuble est en construction et que l’entreprise utilise le modèle de la juste valeur, à quel montant doit être CTB l’immeuble

Answer 10

Si l’immeuble est en construction, il est évalué au coût jusqu’à ce que la juste valeur puisse être identifiée. (53) Dans les deux cas, les autres immeubles sont évalués à la juste valeur. (54)

Question 11

Si l’entreprise comptabilise ses immeubles de placement à la juste valeur, mais que cette valuer est de plus en plus difficile à trouver, l’entreprise peut-elle changer d’avis?

Answer 11

non
Lorsqu’un immeuble est comptabilisé à la juste valeur, il continue de l’être même si les informations quant à sa juste valeur deviennent moins disponibles (55)

Question 12

Les différents transfert possibles liés à un changement d’usage (pas une question)

Answer 12

a) Occupation par le propriétaire immeubles de placement : réévaluation à la date du changement d’usage, la différence de valeur est traitée selon IAS 16 (Immobilisations corporelles) ; (61 et 62)
b) Immeubles de placement occupation par le propriétaire : le coût présumé de l’immobilisation corporelle est sa juste valeur à la date du changement d’utilisation ; (60)
c) Immeubles de placement stocks (destiné à la vente) : le coût présumé du stock est sa juste valeur à la date du changement d’utilisation ; (60)
d) Stocks immeubles de placement : transfert à la juste valeur et toute différence entre la juste valeur du bien immobilier à cette date et sa valeur comptable antérieure est comptabilisée en résultat net. (63)