Les immobilisations corporelles Flashcards
définition d’immobilisation conporelles
- Qui sont détenus par une entité soit pour être utilisés dans la production ou la fourniture de biens ou de services, soit pour être loués à des tiers, soit à des fins administratives ; et
- Dont on s’attend à ce qu’ils soient utilisés sur plus d’une période. (6)
CTB initiale des immobilisations corporelles
à son coût
Calcul du coût initial de l’immobilisation lorsque celui-ci a été acquise ou construite par l’entité:
- Le prix d’achat, y compris les droits de douane et les taxes non remboursables, après déduction des remises et rabais commerciaux ;
- Les honoraires de professionnels ;
- Le coût de son transport vers le lieu d’exploitation, dont les frais de livraison et de manutention ;
- Les frais de préparation du site, de livraison et les frais de manutention initiaux ;
- Les coûts liés à sa mise en état pour permettre son exploitation de la manière prévue par la direction, dont les frais d’installation et de montage ;
- Les coûts des tests de bon fonctionnement, après déduction du produit net tiré de la vente des articles fabriqués lors de ces tests ;
- L’estimation initiale des coûts relatifs au démantèlement, à l’enlèvement et à la remise en état du site sur lequel l’immobilisation est située, obligation qu’une entité contracte soit du fait de l’acquisition de l’immobilisation, soit du fait de son utilisation pendant une durée spécifique à des fins autres que la production de stocks au cours de cette période. (16 et 17)
Calcul du coût lorsque l’immobilisation est acquise par l’entremise d’un échange non-monétaire:
Est évalué à la juste valeur du bien cédé (26) sauf :
a) Si l’opération d’échange n’a pas de substance commerciale (25) ; ou
b) S’il n’est pas possible d’évaluer de manière fiable ni la juste valeur de l’actif reçu ni celle de l’actif cédé. (24)
Sinon, la valeur comptable de l’immobilisation cédée
devient celle de l’immobilisation acquise. (24)
Moment où la capitalisation des coûts doivent cesser:
lorsque l’élément se trouve à l’endroit et dans l’état nécessaires pour être exploité de la manière prévue par la direction. (20) L’amortissement commence à ce même moment. (55)
- Cela sous-tend que les coûts engagés lorsqu’une immobilisation capable de fonctionner n’est pas mise en service ne sont pas capitalisables. (20)
- À noter : si des revenus accessoires sont tirés de l’immobilisation avant qu’elle ne soit prête à être utilisée, ceux-ci sont présentés aux résultats nets de l’exercice. (21)
Exemples de coûts capitalisables au coût d’une immobilisation corporelle et de coûts non-capitalisables
Exemples de coûts capitalisables au coût d’une immobilisation corporelle :
- Coût d’emprunt (22) Voir IAS 23 (Coûts d’emprunt) à ce sujet ;
- Pièces de rechange et matériel d’entretien utilisés sur plus d’une période et/ou spécifique à une immobilisation (8) ;
- Immobilisation acquise pour des raisons de sécurité ou pour des raisons liées à l’environnement (11) ;
- Coût de remplacement d’une portion de l’immobilisation si la valeur comptable des parties remplacées est décomptabilisée (13) ;
- Coût lié à une inspection majeure si toute valeur comptable résiduelle du coût de la précédente inspection est décomptabilisée. (14)
Exemples de coûts qui ne sont pas capitalisables au coût d’une immobilisation corporelle :
- Coût d’ouverture d’une nouvelle installation et coût de lancement d’un nouveau produit ou service ;
- Coût de l’exploitation d’une activité dans un nouveau lieu ou avec une nouvelle catégorie de clients, coût engagé lors du redéploiement d’une immobilisation, d’une restructuration, d’une relocalisation ou les pertes opérationnelles initiales ;
- Coût anormal de gaspillage de matières premières, de main-d’oeuvre ou d’autres ressources engagés pendant la construction, de même que le coût lié à l’entretien courant de l’immobilisation, les frais administratifs et autres frais généraux. (12, 19, 20, 22)
CTB ultérieure des immobilisations corporelles
Règle de base : Les coûts engagés ultérieurement pour accroître l’immobilisation, la remplacer partiellement, ou assurer son entretien (sauf l’entretien courant (12)), sont capitalisables. (10)
- Aussi, une entité doit choisir pour méthode comptable qui s’appliquera à l’évaluation ultérieure soit :
o Le modèle du coût ; ou
o Le modèle de la réévaluation. (29)
- Le choix d’une méthode doit s’appliquer pour l’ensemble d’une catégorie d’immobilisations corporelles. (36-37)
Les éléments à considérer lors de l’évaluation de l’immobilisation lors de l’utilisation du modèle de réévaluation (4 items )
Afin de procéder à la réévaluation, considérer :
- Le marché ;
- Un évaluateur professionnel qualifié (32) ;
- L’approche par le résultat ;
- L’approche du coût de remplacement net d’amortissement. (33)
Lorsqu’une immobilisation corporelle est réévaluée, toute la catégorie d’immobilisations corporelles dont fait partie cet actif doit être réévaluée.
La fréquence de réévaluation dépend de la volatilité de la juste valeur de l’actif. (34)
Est-ce que l’AMRT est obligatoire?
Oui
Que doit-on amortir séparément une partie d’une immobilisation corporelle?
Chaque partie d’une immobilisation corporelle ayant un coût significatif par rapport au coût total de l’élément doit être
amortie séparément. (43) La dotation annuelle aux amortissements est constatée en résultat net. (48)
Quand commençons-nous d’amortir?
L’amortissement d’un actif commence dès qu’il est prêt à être mis en service, c’est-à-dire dès qu’il se trouve à l’endroit et dans l’état nécessaires pour pouvoir l’exploiter. (55)
Quand doit-on cesser d’amortir? (3 possibilités)
L’amortissement d’un actif doit cesser à la plus rapprochée des dates suivantes :
o Lorsque la valeur résiduelle de l’immobilisation excède la valeur comptable (54) ;
o Lorsqu’il est classé comme détenu en vue de la vente ;
o Lorsqu’il est décomptabilisé. (55)
- L’amortissement ne cesse pas lorsque l’actif est laissé inutilisé ou mis hors service. (55)
Aux combien de fois doit-on revoir les hypothèses reliés aux calculs de l’amortissement ?
à chaque fin de périodes
Quand décomptabilisons-nous une immobilisation corporelle? ( 2 possibilités)
La valeur comptable d’une immobilisation corporelle est décomptabilisée :
a) Lors de sa sortie (ex : vente, don) ; ou
b) Lorsqu’aucun avantage économique futur n’est attendu de son utilisation ou de sa sortie. (67)
- Le profit ou la perte résultant de la décomptabilisation résultat net, mais pas en tant que produits ordinaires (68).
- Afin de statuer sur le moment de comptabiliser la vente ou le don d’une immobilisation, l’entité applique les critères énoncés dans IAS 18 (Produits des activités ordinaires). (69)
