Le fief Flashcards

1
Q

Quelle est la nature initiale du fief dans un contexte économique ?

A

À l’origine, le fief est une terre cultivée dans une économie de subsistance, où la monnaie circule peu. La richesse repose principalement sur la production agricole directe exploitée par ceux qui travaillent la terre.

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2
Q

Comment évolue l’économie autour du fief avec le temps ?

A

Avec la renaissance de l’économie monétaire, des fiefs apparaissent sous forme de rentes plutôt que de terres. Le fief devient alors une source de production économique qui évolue avec la monétarisation croissante des échanges.

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3
Q

Comment la monétarisation influence-t-elle les relations féodales

A

La monétarisation croissante des échanges modifie les relations féodales, transformant certains fiefs en rentes financières, ce qui reflète une adaptation aux nouvelles dynamiques économiques.

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4
Q

Comment le droit romain s’adapte-t-il aux usages féodaux ?

A

Les outils du droit romain sont adaptés pour répondre aux usages féodaux. Alors que le droit romain repose sur une propriété exclusive, l’évolution féodale introduit une confusion entre possession et propriété, avec un empilement de droits sur un même bien.

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5
Q

Qu’est-ce que l’empilement des droits sur un terrain dans le système féodal ?

A

Plusieurs personnes peuvent détenir des droits différents sur un même terrain, comme le paysan qui le cultive, le seigneur, et parfois d’autres figures comme un abbé.

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6
Q

Qu’est-ce que la théorie du double domaine ?

A

Les juristes médiévaux distinguent le domaine utile, détenu par le vassal, du domaine éminent, conservé par le seigneur. Le seigneur maintient certains droits, comme celui de rendre la justice.

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7
Q

Les fiefs sont-ils devenus héréditaires et aliénables ?

A

Oui, les fiefs deviennent héréditaires et progressivement aliénables, bien que cela n’ait jamais conduit à une privatisation complète. Certains grands fiefs, appelés honneurs, portent encore des prérogatives de puissance publique.

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8
Q

Quel est le droit spécifique lié à la noblesse en matière de fiefs ?

A

Un droit successoral spécifique se met en place pour les fiefs, transformant la noblesse en un groupe juridique distinct avec des privilèges particuliers sur leurs terres.

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9
Q

Quel rôle joue le fief dans l’exercice du pouvoir ?

A

Le fief devient un cadre d’exercice du pouvoir, servant de référence en matière politique. Certains fiefs évoluent en entités politiques importantes, comme les principautés.

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10
Q

Comment évolue l’autonomie des agents royaux sous les Mérovingiens ?

A

: Sous les Mérovingiens, les agents du roi deviennent de plus en plus autonomes, contrôlant des provinces comme s’ils en étaient les seigneurs. Les grands fiefs se transforment alors en principautés territoriales.

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11
Q

Quel est le premier enjeu pour les rois face aux princes territoriaux ?

A

Le premier enjeu pour les rois est de se faire reconnaître comme seigneurs par les princes territoriaux. Lors de l’accession au trône de Louis VI, certains ducs refusent de lui prêter hommage, affirmant ainsi leur indépendance politique.

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12
Q

Comment les Capétiens ont-ils progressivement renforcé leur autorité sur les fiefs ?

A

Les Capétiens parviennent progressivement à établir leur autorité en tant que seigneurs des fiefs, y compris sur les grandes principautés comme le duché de Bourgogne, forçant les grands vassaux à rendre hommage au roi.

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13
Q

Quand l’hérédité des fiefs se généralise-t-elle ?

A

L’hérédité des fiefs se généralise au XIe siècle.

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14
Q

Quelle est la condition pour qu’un vassal hérite du fief de son père ?

A

Le vassal doit prêter un nouveau serment de fidélité. Les qualités du père passent ainsi au fils.

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15
Q

Pourquoi l’hérédité est-elle un facteur de stabilité pour les fiefs ?

A

L’hérédité assure la continuité du fief au sein de la même famille, mais elle prive le seigneur du recrutement de nouveaux vassaux.

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16
Q

Quel est le risque lié à l’hérédité du fief ?

A

Le risque est que des mineurs héritent du fief et soient incapables de le gérer.

17
Q

Quels mécanismes sont mis en place pour gérer un fief lorsque l’héritier est mineur ?

A

Le principe de la garde est mis en place, où un gardien administre le fief en lieu et place du mineur. Ce gardien prête également serment de fidélité.

18
Q

Qui peut exercer la garde d’un fief ?

A

La garde peut être exercée par le seigneur lui-même (garde seigneuriale) ou par un membre de la famille.

19
Q

Comment est réglée la question de l’hérédité en cas de plusieurs héritiers ?

A

Le droit d’aînesse est instauré, privilégiant l’aîné pour limiter les problèmes liés à la garde. Dans certains cas, tous les fils deviennent vassaux et gèrent le fief en commun.

20
Q

Quelle distinction juridique se met en place avec l’hérédité des fiefs ?

A

Un droit nobiliaire distinct du droit roturier se forme, dérogatoire du droit commun, à partir du XIIIe siècle.

21
Q

Que se passe-t-il en cas de concurrence entre filles et garçons pour hériter d’un fief ?

A

Le mâle est présumé être l’aîné et a donc priorité, car le service militaire est réservé aux hommes.

22
Q

Comment est réglée la succession si le vassal ne laisse que des filles ?

A
  1. La fille peut succéder directement au fief, comme Aliénor d’Aquitaine.
  2. Le mari de l’aînée peut rendre le service du fief.
  3. Le fief peut être transmis au petit-fils, en sautant une génération.
23
Q

Qu’est-ce que la succession collatérale et comment est-elle compensée ?

A

La succession collatérale (comme un oncle-neveu) est autorisée, mais le seigneur reçoit une compensation équivalente à une année de revenus du fief, car cette succession prend du temps à se mettre en place.

24
Q

Qu’est-ce que l’aliénabilité du fief et pourquoi apparaît-elle ?

A

L’aliénabilité est la capacité de vendre un fief. Elle apparaît à la suite de l’appauvrissement des seigneurs, notamment lors des croisades, où le départ sans retour encourage les seigneurs à accepter la vente des fiefs pour financer leurs expéditions.

25
Q

Quelle est la condition nécessaire pour vendre un fief ?

A

Il faut obtenir le consentement du seigneur avant de vendre le fief.

26
Q

Quelle taxe doit payer le vassal lorsqu’il vend son fief ?

A

Le vassal doit payer une taxe appelée le droit de quint, qui représente 20% du prix de vente du fief.

27
Q

Quelle est la conséquence de la vente d’un fief sur la relation féodale ?

A

La vente d’un fief efface la dimension personnelle entre le vassal et le seigneur, transformant la relation en un simple lien contractuel.

28
Q

Qu’est-ce que le droit au retrait ?

A

Le droit au retrait permet au seigneur de racheter le fief, en se portant acquéreur à la place de l’acheteur initial.

29
Q

Qui sont ceux qui achètent les fiefs, et quels problèmes cela pose-t-il ?

A

Les acheteurs de fiefs sont souvent des commerçants enrichis, qui ne font pas partie de l’élite militaire et ne peuvent donc pas rendre le service militaire dû par le fief.

30
Q

Comment ces acheteurs compensent-ils l’incapacité à rendre le service militaire ?

A

Ils doivent payer un droit spécifique appelé le droit de franc-fief, qui compense l’absence de service militaire.

31
Q

Quelle est la conséquence de ces ventes de fiefs sur la féodalité ?

A

Ces ventes aboutissent à une féodalité complètement démilitarisée, car le service militaire est remplacé par des paiements financiers.

32
Q

Que se passe-t-il si un vassal diminue la valeur du fief ?

A

Si le vassal diminue la valeur du fief (par exemple en rasant une forêt, source de revenus), il doit dédommager le seigneur. Cela s’appelle un abrègement du fief.