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STPS > La bonne réf. > Flashcards

La bonne réf. Flashcards

1
Q

Quelles sont les bases légales sur la durée du travail et le temps de repos ?

A

LTr
Précisions + cas particulier des femmes enceintes dans l’OLT1
Dérogations dans l’OLT2
Cas particulier des jeunes travailleurs dans l’OLT5

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Q

Quelles sont les bases légales sur la protection des femmes enceintes et allaitantes ?

A

LTr
OLT1 (durée du travail)
OProMa

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Q

Quelles sont les bases légales sur la conception des locaux (bâtiment, éclairage, ventilation) ?

A

OLT3 pour toutes les entreprises soumises à la LTr
OLT4 qui donne des précisions pour les entreprises industrielles
OPA

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4
Q

Quelles sont les bases légales sur la protection des jeunes travailleurs ?

A

OLT5
Ordonnance du DEFR sur les travaux interdits aux jeunes

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5
Q

Quelles sont les bases légales sur les spécialistes en santé/sécurité au travail ?

A

Directive MSST
OQual
OPA

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6
Q

Quelles sont les bases légales sur les RPS ?

A

LTr -art.6
Constitution fédérale
Loi sur l’égalité entre les hommes et les femmes (LEg)

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7
Q

Quelles sont les bases légales sur le risque électrique ?

A

Ordonnance sur les installations à basse tension (OIBT)
Ordonnance sur les matériels à basse tension (OMBT)
Ordonnance sur le courant fort (OCF)
Directives de l’ESTI
Règles vitales SUVA

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8
Q

Quelles sont les bases légales sur le bruit et les vibrations ?

A

OLT3
OPA

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9
Q

Quelles sont les bases légales sur la coopération entre plusieurs entreprises?

A

OLT3
OPA

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10
Q

Quelles sont les bases légales sur le recours à la médecine du travail?

A

OPA

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11
Q

Quelles sont les bases légales sur les EPI et vêtements de travail ?

A

OLT3
OPA

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12
Q

Quelles sont les bases légales sur les substances nocives et chimiques ?

A

OPA
LChim
OChim
ORRChim
OMoD (déchets)
OPAM (accidents industriels)
OCS (transport de marchandises dangereuses)
Directive CFST 1871 (laboratoires)

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13
Q

Quelles sont les bases légales sur les risques incendie et explosion ?

A

Directives et normes AEAI (incendie)
Directive CFST 1825 (liquides inflammables)

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14
Q

Quelles sont les bases légales sur les risques liés aux microorganismes ?

A

Ordonnance sur la protection des travailleurs contre les risques liés aux microorganismes (OPTM)

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15
Q

Quelles sont les bases légales sur les travaux de construction ?

A

OTConst
OPA

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16
Q

Quelles sont les bases légales sur les équipements de travail ?

A

OPA
Directive CFST sur les équipements de travail
LSPro et OSPro

STPS (11 decks)

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