Introduction Flashcards
C’est quoi la preuve pénale ?
l’ensemble des éléments (matériels, testimoniaux, circonstanciels, etc) qui, tout en tant d’une fiabilité variable visent à établir la culpabilité ou l’innocence d’un individu accusé d’une infraction.
C’est quoi la procédure pénale ?
L’ensemble des règles qui président au déroulement d’une poursuite pénale et qui tracent les limites de ce qui eut être fait aux diff étapes du processus judiciaire (enquête policière, arrestation, mise en accusation, procès, etc.) Elle détermine comment on va mettre les choses sur la balance.
C’est quoi une ordalie ? Quand est-ce qu’elles étaient répandues ?
Procédure judicaire consistant à forcer un individu a prouver son innocence par le biais d’une épreuve physique (importance du corps, douloureuse) au cours duquel une force surnaturelle est supposée intervenir pr révéler la vérité et rendre justice. Dieu viendra sauver la personne innocente. Elles étant épandues du 8e-13e s.
Donner des exemples des ordalies les plus répandues.
- Ordalie par le feu/fer rouge
- Ordalie par l’eau chaude
- Ordalie par l’eau froide
- Ordalie par le sang
- Fève de Calabar en Afrique
- Le duel judiciaire ou procès par combat
Quelles sont les similitudes entre les procédures ordaliques et un jury moderne ?
1) On donne au jury une capacité de trancher des cas insolubles = on prête une sorte d’omniscience/pouvoir de trancher peu importe le degré de difficulté ;
2) L’absence/silence du jury : on ne sait pas le jugement final écrit du jury ou des éléments de preuves qu’ils ont considérés ;
3) Légitimation : le jury sert de ‘’buffer’’ contre les décisions impopulaires qui auraient été critiqués dans la communauté.
Est-ce que les ordalies étaient efficaces ?
Certains auteurs soulignent l’importance de tenir compte du contexte [des pratiques ordaliques] et soutiennent qu’on aurait tort de voir ds ses pratiques un signe de pure irrationalité dans leur contexte, ils avaient une certaine efficacité en aidant la société de distinguer les innocents des coupables : certains coupables préféraient avouer leur crime de peur de faire des ordalies blessantes Vs. Les personnes qui croyaient vrm leur innocence pouvait influencer avc leur degré de conviction les prêtres qui allaient alors truquer l’ordalie pr la laisser survivre.
Quel était le but de la torture ? Quand est-ce qu’elle était répandue ?
Elle s’est généralisée à partir du 14e s., et devient la norme de procédure pr certains crimes. L’apogée de ce système est au 17e s. On essaie d’extraire l’aveu judicaire, la confession (la reine de la preuve). L’importance est placée sur la parole (plutôt que le corps)
La torture va être paradoxalement conçue comme une façon d’assurer la présomption d’innocence et de minimer le rôle par la subjectivité du juge dans le verdict = on craint que la décision du juge soit teinté d’imperfections humaines.
Quand est-ce qu’on faisait recours à la torture ?
On voulait une preuve pleine = 2 témoins oculaire pr confirmer. Si y’avait 2 témoins, alors pas de torture ni de juge. Si y’avait slmt 1 témoin = les proc s’arrêtaient et pas de torture, pas assez de preuve pr continuer proc pénales sur la personne.
On recourt à la quaestio lorsqu’il y avait des preuves/indices matériel ou moraux (passé personnel par ex) + 1 témoin on recourt à la torture pr transformer quasi-certitude à certitude absolue en obtenant un aveu à la place de se fier à la subjectivité du juge.
C’est quoi la peine forte et dure en droit anglais ?
On cherche à avoir le consentement pour le plaidoyer de non-culpabilité de la part de l’accusé pr être soumis à la considération du jury.
Si la personne restait silencieuse = acquittement de la personne. On créait donc des systèmes de torture pr forcer la personne à enregistrer un plaidoyer.
Quelles sont les 4 caractéristiques du lynchage ?
- L’emportement des gens dans la foule
- La contagion émotionnelle
- Le recours à une procédure expéditive, la personne n’a pas d’avocat ni moyens de défense
- Le relâchement des normes de preuve (souvent guidés par rumeurs, préjugés = peine probable)
Quel est l’affaire qui a montré le soucis de procédure ? résumer les faits et la règle de droit.
L’affaire McNabb : 3 frères vendent de l’alcool sans payer les taxes. Il va avoir un coup de feu tiré sur un des agents fédéraux de l’époque, qui va alors mourir. Les agents fédéraux sont rapidement convaincus que ct un des 3 frères qui avaient tirés, et on les arrête, et les détient sans donner droit de consulter un avocat pdnt 2 jours. On les soumet à plusieurs interrogatoires = la détention était illégale. Après 2 jours, les agents fédéraux obtiennent une confession d’1 des frères, et on apporte des accusations + procès.
L’affaire illustre que certes, on a besoin de l’état pr se protégé contre la foule, mais on a besoin du droit pr se protéger contre l’état. Puisque l’accusé est seul contre le pouvoir immense de l’état, on a besoin de garanties juridiques strictes pr remédier cet écart. Les juges disent que « L’histoire de la liberté a largement été l’histoire du respect des garanties en matière de procédure. »
