Cours 8 Flashcards
Naissance et contexte
Les peines alternatives (objectif réhabilitation): chercher alternatives à la prison jugée trop sévère, vise plus de modération et d’humanité dans les peines
Les peines intermédiaires: (peines plus sévères que privation qui contrôle bien les détenus): cherche alternatives à la détention ferme jugée trop coûteuse, vise bon contrôle des détenus (Canada pas bcp developer, mais USA et Europe oui)
Les peines alternatives et intermédiaires sont souvent utilisés de manière interchangeable
Les différentes peines non-carcérales
L’absolution permet d’éviter qu’une condamnation ne soit enregistrée même si l’individu est reconnu coupable (évite casier judiciaire, pas de peine minimale ou peine maximal de 14ans et +)
L’ordonnance de probation ressemble à l’absolution conditionnelle, la seule diff étant que la probation entraîne un casier judiciaire (pas peine minimale, durée max de 3 ans, conditions préétablies ou supplémentaires, mesure de réinsertion sociale)
L’amende entraîne un casier judiciaire (versé au tribunal, seule ou avec peine, juge détermine montant modalité échange, s’assure de la capacité de payé, travaux compensatoires emprisonnement saisie)
Le dédommagement n’est pas la même chose que les dommages et intérêts au civil (rembourser des pertes financières concrètes alors que les dommages et intérêts = valeur symbolique)(à la demande de la victime ou du procureur ou juge, facile et quantifiable, capacité de payer, pas très utilisé)
Les travaux communautaires ressemblent aux travaux compensatoires, mais ils constituent une mesure pouvant s’ajouter à une peine (pas une peine en soi, travail dans un organisme à but non lucratif, entre 20 et 240h en 18 mois)
La notion d’équivalence
comme les alternatives visent à remplacer la prison, on veut souvent comparer leur sévérité à celle de la prison(1/3 préféreraient la prison)
Les équivalences de peines pour les détenus: May et al.
1. certaines peines sont considérées plus sévèrement que la prison par les délinquants
2. certaines peines sont considérées très proches, en terme de sévérité, de la prison
3. les taux d’équivalence varient selon les détenus (femmes veulent moins aller en prison, noirs préfèrent prison, ex-prisonnier préfère la prison, style de vie criminel ressemble plus à la prison)
L’interchangeabilité des peines
des peines équivalentes ne sont pas nécessairement interchangeables
les facteurs qui influencent l’acceptation ou le refus de remplacer une peine de prison: le travail et avoir un enfant à charge, le type de délit, avoir plusieurs antécédents criminels
L’amende serait plus appropriée pour crime contre propriété, possession de drogue, mais pas conduite à faculté affaibli, crime violent et sexuel
l’équivalence possible entre les peines n’est pas suffisante pour faire le choix d’une alternative. Il faut tenir compte de la nature du crime et de l’accusé
Pourquoi s’intéresser à ces questions? (meilleure compréhension du système de justice, meilleure compréhension de l’effet possible des peines, meilleure utilisation des peines alternatives)
La thèse de l’élargissement du filet pénal
Les alternatives à la prison contribuent à cet élargissement du filet pénal
thèse de l’élargissement du filet pénal: personne aurait été condamnée à une peine moins sévère si la nouvelle peine n’avait pas existé (contribue pas à la modération des peines)
les caractéristiques: filet + large, + dense, filet différent
le soutien empirique de cette thèse fait souvent défaut
L’utilisation des alternatives au Canada
Certaines peines comme la probation et l’amende sont très utilisées
d’autres peines, comme le dédommagement ou le sursis, sont très peu utilisées
Très peu de place pour les peines intermédiaires (proche de la sévérité de la prison)
les freins à l’utilisation des peines non-carcérales (pression populaire favorise l’incarcération, les abolitionnistes qui discréditent les peines alternatives, les alternatives et l’élargissement du filet pénal permettent une meilleure proportionnalité dans les peines)
