Cours 4 : La Théorie De La Dénonciation Flashcards
Quest-ce que la conception de la peine chez Durkheim ?
- La définition du crime : acte criminel = offense les états fort et la conscience collective
- Définition de la conscience collective : c’est ce système de valeurs formé par « l’ensemble des croyances et des sentiments communs à la moyenne des membres d’une même société
- La définition de la peine : réaction passionnelle à intensité graduée par l’intermédiaire d’un corps (réaction sociale, passionnelle, organisée)
- la peine doit exprimer une violence
Fonction = maintenir la solidarité mécanique de la société. Abscence de punition = affaiblissement de la cohésion sociale
Quelle est la position de Durkheim face à
1. La réparation à l’égard de la victime
2. Au pardon de la victime
3. Au pardon des autorités
4. Au mesures de rechanges
- Victime = 2e plan, peine pas suffisante, doit aussi exprimer le degré de réprobation de la société
- Pardon = insuffisant
- Signe de faiblesse qui ne renforcit pas la collectivité
- Non
Quels sont les fondements du droit de punir ?
- Le crime est considéré comme la transgression d’une des valeurs fondamentales de la société (peine doit être utile, car émèche plusieurs émotions négatives)
- L’autorité a une obligation envers le public
- protéger la société
- défense intuitive
- renforcer les valeurs fondamentales pour prévenir le crime
Quoi faire avec les sentiments ?
- Répondre au sentiment par la peine afflictive
- peine doit être capable d’expliquer sentiment d’indignation
Quels sont les but de la peine ? (3)
- L’autorité doit communiquer son intention de satisfaire le public en dénonçant le crime
- La peine est prise comme le moyen pour dire à quel point on (le public, la société) désapprouve le crime : plus on désapprouve le crime, plus la peine
doit être sévère - La peine doit aussi amener le public à développer un sentiment d’aversion et de désapprobation à l’égard d’un comportement (objectif e dénonciation et d’éducation)
Que veut dire alors « dénoncer le crime par la peine »? (Affaire Latimer)
Malgré absence de l’appui sociétal, vie= chaleur sociétal —> alors renforcer valeur
2e finalité : comment la théorie résonne le public ?
- dénoncer car = une vie même si personne handicapée
- public ne peut pas désapprouver le comportement et désapprouver la peine relié
—> dans ce cas, public = contre peine mais approuve pas nécessairement l’acte —> théorie de la dénonciation = vient ensemble (peut pas accepter l’un mais pas l’autre)
Quelles sont les deux types d’obligation pour punir ?
- Obligation pédagogique : punir pour exprimer le dégoût du public
- Obligation relationnelle : la relation entre le droit criminel et le public (satisfaire le degré de réprobation du public)
Qu’est-ce que le principe de proportionnalité pour cette théorie ?
- Principe de l’analogie entre crime et peine (veut trouver une équivalence entre le sentiment du public et la souffrance infligée par la peine)
- Le type de peine choisi doit satisfaire le (ou ne pas déplaire au) public
- La peine doit être proportionnelle à la réprobation que le public manifeste à l’égard du crime
- Critère négatif (choisir la peine que ne déplaît pas le public, attire pas l’attention du public
- Position face au pouvoir discrétionnaire des juges… (le public donne une fourchette de peine
Au nom de quoi l’état punit-il ?
La conscience collective et les valeurs partagées (protection de la société)
Quel est le but de la peine ?
Dénoncer les crimes (exprimer degré de réprobation + développement de sentiments de réprobation
Qui peut-on punir ?
Le criminel rationnel
Quest-ce qui compte ou pas comme peine ?
Compte = résolution par le pénal + peine sévère
Compte pas = le reste (pardon, réparation etc)
Quels sont les devoirs de l’autorité juridique ?
Obligation de répondre (autorité —> public)
Quel type de peine doit-on choisir ?
Une peine proportionnelle au degré de réprobation du public
Quelle quantité de peine doit-on imposer ?
Quantité qui n’attire pas l’attention du public
