Cours 2 : Théorie De La Rétribution Flashcards
Théorie normative vs théorie scientifiques ?
- Normative = prescrire la réalité (comment elle doit être )
- Scientifique = méthodologie (expliquer/décrire pour comprendre la réalité)
De quelle type de théorie est la théorie de la peine?
Normative car elle montre comment l’apprentissage doit être
*elle doit donner des critères aux autorités pour punir
Puisque la théorie de la peine est normative, alors elle peut changer facilement ?
FAUX
Même si on démontre que la peine atteint pas son objectif, le but n’est pas de répondre à un but (role = pas d’expliquer), elle doit juste dire au personnel comment agir/ comment droit criminel voit la peine
Quelles sont les caractéristiques de la théorie de la rétribution ? (7)
- « La peine doit être proportionnelle (ou égale) au crime »;
- « Si le crime est grave, la peine doit être sévère »;
- « La punition est un objectif de la peine »;
- « La fonction de la peine est rétributive »;
- « La peine du coupable est méritée »;
- « Le pardon de la victime n’a rien à voir avec la Justice »;
- « La punition est un droit du coupable »…
Selon St-Anselme (doctrine religieuse), qu’est-ce que l’ont fait devant un péché ?
- Être humain ne peut rien faire pour se racheter
- Mais châtiment nécessaire —> il doit souffrir pour effacer le mal (seul moyen)
- pardonner = signe de faiblesse
Quel est le point de référence pour la forme moderne de la théorie rétributiviste ?
Emmanuel Kant
- théorie de la peine afflictive = seule la souffrance peut être utilisé comme sanction
Quelles sont les caractéristiques de la théorie Kantienne de rétribution ? (5)
- La désobéissance à la loi pénale = l’ordre troublé
- Indépendamment du tort causé à une victime spécifique
- L’obligation morale de rétablir l’ordre par la punition du coupable (« impératif catégorique »)
- Seule la peine dans le cadre de la justice criminelle
- Le fondement du droit de punir: au nom de la Justice et de la Moralité
Quelle est la position de Kant face à l’utilitarisme ?
Il est contre ces théories, car peut pas utiliser humain contre un moyen, mais ne nie pas qu’elle est utile et peu dissuader
—> la finalité est seulement pour punir le crime commis
Quelles sont les limites au droit de punir ? (5)
◦ Limite du libre-arbitre
◦ Limite de l’innocence
◦ Limite de l’intentionnalité
◦ Principe de la légalité (peut pas punir si crime dans le passé)
◦ Principe de l’égalité (peut pas dépasser la graviter du crime)
Décrit le principe de l’égalité chez Kant
Égalité parfaite
Le poids du mal. Le poids du mal
Illégitime laissé. Légitime rétribué
Par la faute commise. Par l’État
- victime pas pris en compte
Donne des exemples du principe de la proportionnalité
- Meurtre = mort
- Viol/pédérastie = castration
- Bestialité = expulsion de la société
- Vol = amende ou esclavage
Le rétributivisme est-il une théorie de la modération?
Oui, mais
- manque d’individualisation
- concept de punition très exigeant
- Le Devoir de punir empêche les alternatives
Quelle est l’idée centrale du rétributivisme d’aujourd’hui selon Andreas Von Hirsh ?
La proportionnalité entre la peine et la gravité du crime
Quelles sont les caractéristiques du rétributivisme d’aujourd’hui ?
• On en est venu à identifier le rétributivisme avec l’idée de vengeance (de la société et des victimes sur le criminel);
•La notion (ambiguë) de mérite;
• Le sensationnalisme médiatique et l’influence croissante du public dans la détermination de la peine;
• Une dangereuse alternative aux théories utilitaristes: dissuasion, réhabilitation…
Au nom de quoi l’État punit-il ?
De la morale, de la justice, rétablir l’équilibre rompu
