Cours 13- Filet pénal Flashcards
L’inflation pénal
( Articles code criminel. 700 + 20 000 infractions fédérales + 20 000 infractions provinciales)
- Exemple tentative homicide sur le pigeon = plusieurs corps policier impliquer dans un délit qui n’a pas été reconnu en cours donc relâché, pendant ce temps plusieurs se tuent entre eux dans les rues de NYC*
Problématique? = le code criminel est de plus en plus gros et on tente de combler tous les vides et d’encadrer les différentes sphères sociales de la vie par un seul et unique cadre, soit le cadre criminel
Constat: Les poursuites dont de moins en moins justes
1. Même les juriste n’arrive pas à connaitre toutes les sanctions possible pour un délit
- Comment un particulier peut arriver à tous connaitre ?
- Il est impossible de plaider la non-connaissance d’une loi = manque de précision/injustice dans les sanctions
** On devrait mettre en place un autre cadre pour pouvoir réguler d’autre sphère et conserver le cadre criminel pour les délits les plus graves
3 Constats sur l’inflation de la criminalisation (SHERMAN)
- Criminalisation de jure : De nouvelles lois sont maintenant applicable sur des comportements auparavant non délictuelle ( des comportements auparavant tolérés sont maintenant cadré par le droit criminel )
- Criminalisation de facto: On utilise des lois existantes pour réglementer d’autre comportement ( cellulaire au volant, cananbis) Les interventions doivent aussi être adapté tel que pour la violence conjugale
- L’application constante du droit pénal face à l’augmentation de la criminalité ( ex. traitement de la tocxico par le droit criminel )
Les conséquence de l’inflation
lorsque l’on criminalise des comportement qui pourrait être contrôler par d’autres sphères sociales
- Affaiblir l’autorité moral du droit pénal envers TOUS les délits ( Plus il y aura d’infracteurs criminels plus on amoindri la solidité du droit, plus il y aura tendance à ;a déviation et confrontation )
- Susciter la colère + désir de vengeance ( plus les lois toucheront des comportement illégaux questionnable plus les individus auront tendance à aller contre l’autorité EX jeux de dés au parc dans l’affaire Villénuéla)
- Réduire la gravité de la peine VS le délit : Plus on tente de dissuader moins on dissuade. Autant de loi = rareté des ressources + diminution de la gravité des peines prononcées
- Réduire la certitude de la peine : besoin d’information précises et ce rapidement, sinon passe à un autre cas du au manque de ressources
- Augmentation de la dépersonnalisation des victimes
La théorie du défi ( conséquence possible de l’inflation)
3 auteurs
- Braithwaite 1989: infliger une sanction réintégrative ( condamner le actes) ou stigmatisante ( rejetter l’auteur)
- Tylet 1990 : Les sanctions estimés injustes réduisent l’obéissance à la loi
- Shegg et Retzinger 1991: liens sociaux entre celui qui condamne et le condamné peut venir influencer les émotions maitresse tel que la honte et l’orgueil. L’étiquetage peut impacter encore plus le comportement déviant
Condition de l’attitude le défi
( lorsque les 4 conditions sont réuni, la réaction du défi se produit. ..)
**Le défi en soit va nourrir la criminalité **
- Délinquant estime injuste une sanction pénale : manière que le policier utilise la sanction, rejet de la sanction par l’individu ( peut être individuel ou collectif )
Ex collectif = printemps arabe - Faible le lien avec la collectivité et l’autorité qui applique la loi : doit avoir avoir une distance entre l’individu qui remet la sanction VS celui qui la reçoit + acceptation du respect entre les 2 groupes
- L’individu sent qu’il reçoit la sanction non pas pour un actes commis mais pour sa personnalité
- l’individu ni ou rejette toute idée de honte que la sanction devrait procurer = orgueil + reproduction des actes
Criminaliser quoi, quand et comment ?
Lorsque les différentes conditions ne sont pas remplies, Sherman propose d’utiliser plutôt la justice réparatrice :
- Criminaliser ce qui doit vraiment l’être et pour le reste tourner des alternatives pour venir solidifier et modifier les contrôle informels
- Lorsque les contrôles informel sont déficient il est risqué d’utiliser les contrôle formel;
- Il faut donc favoriser l’apprentissage en société pour renforcer les contrôles informels.
Criminalisation décriminalisation VS entrepreneur morales
Contexte dans lequel ont retrouve fréquemment le résultat de conflit inter-groupe et domination
- les lois se créer ou se modifie lorsque certaines personnes arrivent au pouvoir
- Les sanctions/ criminalisation reliés à certains actes sont donc différents d’un groupe à l’autres et surtout différemment perçu. On ne tient pas toujours compte de sa simple illégalité
Différents groupe de pouvoir/ entrepreneurs morales qui modifie/ créer et applique les normes
- La déviance = actes publiquement disqualifié + résultat des initiatives d’autrui (Howard S. Becker);
- Sans ces initiatives, la déviance n’existerait pas
- 2 types d’entrepreneur moral = ceux qui créer et ceux qui applique la loi
- Groupe de pression ( tente de faire modifier l’application de la loi) de vigilance social ( tente de modifier une loi en fonctions des intérêts actuels du public EX #metoo)
Chiffre noir et gris des statistique criminelle
- Chiffre noir : certains éventent qui échappent aux policiers et/ou ne sont pas dénoncés
- Chiffre gris : cas connus des policiers, mais qui ne sont pas traité par les autorités
* 2 Facteurs impatient le chiffre gris *- Visibilité selon le type d’infraction ( lieu, position social, visibilité émotionnelle )
- Renvoi ( crime sans victime, assurance, police privé, relation entre les acteurs EX dans les familles, peu dénoncé)
Statistique criminelle, fiabilité?
- Pas vraiment à cause du chiffre noir et gris
- Système pénal entonnoir d’étage successif ADM, basé sur analyse de grille qui laisse tomber certains crime selon les analyses
- Reconstruction de l’object
- Effet d’intéraction ou interrelations ( le magistrat l’enverra jamais en dedans donc on met de côté le dossier)
- Phénomène d’autorégulation du système ( ressource économique)
Contingence de la décision judiciaire
- origine ethnique : sanction blanc VS noir
- Réalisme juridique (repas du juge)
- Proximité des acteurs sociales
- Effet avocat
- Effet des tiers ( témoignage d’expert, psychologie des couleur)
- Effet de langage: belle vulgarisation, charmé l’auditoire
- le fait de statuer sur des représentation humaine créer donc un manque de neutralité *
