Cours 1 - rétribution - DONE Flashcards
Quelle est la différence entre une théorie normative et une théorie scientifique?
La théorie scientifique explique un phénomène, x -y
La théorie normative :
C’est une expectative, comment la réalité DOIT être
C’est la déclaration d’un idéal
Elle sert de prétexte pour justifier des peines (juge)
Pour la théorie normative est-elle tout de même importante même si elle n’est pas nécessairement scientifique?
Elle influence les lois, c’est dans le Code criminel et les juges peuvent s’en server comme outil-ressource pour justifier leurs sentences
A) Quelle est l’origine de la peine rétributive et la définition y étant associée ?
C’est d’origine religieuse.
La seule chose que l’homme puisse faire pour expier ses péchés c’est de donner sa souffrance.
On efface son mal par un autre mal à travers le châtiment. C’est cela la Justice.
Et la donc, la notion de pardon est un frein à la Justice.
B) Quel est le fondement du droit de punir selon Kant ?
C’est au nom de la Justice et de la Moralité.
C’est un devoir moral de punir.
Pourquoi ? :
Parce que la désobéissance crée un déséquilibre moral symbolique. La punition rétablit l’équilibre. C’est donc une obligation de punir, puisque sinon le déséquilibre persiste.
C) Quel est le but de la peine selon Kant? Pourquoi est-elle plus efficace que les utilitaristes ?
C’est la peine en elle-même. On ne peut pas imposer une peine à un homme et donc l’utiliser comme un moyen à travers les fins de la peine. De plus, la peine ne dépend pas de résultats futurs, comme les utilitaristes.
D) En quoi l’exemple de l’île représente bien la pensée de Kant ?
Parce que cela représente que l’origine qui rend nécessaire la peine n’est pas la société mais la moralité. Même si la société en venait à disparaître, il faudrait punir le dernier meurtier.
Pour les utilitaristes, dont leur but de la peine est de réhabiliter, cela n’aurait pas de sens.
E) Quelles sont les limites au droit de punir selon Kant ?
-Limite du libre-arbitre
Des personnes qui n’ont pas cette capacité
-Limite de l’innocence
Peut pas punir qq. d’innocent. (Prouver hors de tout doute raisonnable)
-Limite de l’intentionnalité
constitution de l’infraction : pas l’intention de le faire (mens rea)
-Principe de légalité
Pas des règles ad hoc.
Pas de crime sans loi antérieure
-Principe de l’égalité
S’applique égal
F) En quoi le principe de l’égalité est-il une limite importante ?
Parce qu’il vise une peine d’identé presque égale au crime commis. On ne peut donc pas punir moins ou plus que la gravité du crime commis.
G) Quelle est la quantité de peine que l’on doit infliger ?
C’est la quantité de peine selon le principe de proportionnalité horizontal-impératif.
(loi du talion)
H) Pourquoi dit-on que Kant a un côté modérateur ?
- Ne peut pas utiliser l’homme comme moyen
- N’apprécierait pas la pratique de la détention provisoire
- Il refuserait de punir pour quelque chose qui arriverait dans le futur
- Il refuserait d’individualiser la peine (punir selon le dossier criminel de la personne)
- Il refuserait de punir selon la condition de la personne ( son état de richesse , etc.)
I) Pourquoi dit-on que Kant a un côté plus exigeant, paradoxalement à son côté modérateur ?
- Il a une vision de la peine très exigeante et sévère : elle doit être souffrante.
- Indifférent face à tous les pardons, mesures de rechanges,
J) À quoi est dû le renouveau du rétributivisme ?
Andrea von Hirsh qui a fait une étude sur les pays qui avaient des peines spéciales qui ne sanctionnaient qu’un seul jour de prison et dont la libération dépendait de la progression.
Alors pour un larcin mineur ou pouvait faire des années de prison et pour un crime grave on pouvait sortir rapidement alors ça a relancé le débat du rétributivisme.
