Chapitre 7 Flashcards
Pour bien conseiller l’emprunteur, le courtier hypothécaire doit l’informer des pénalités à payer selon certaines situations : exemple ( 3 )
- Les remboursement anticipé au delà de la limite
- Les frais pour paiement en retard
- Les frais de renouvellement
( s’il y a lieu )
Frais pour paiement en retard
De combien ont parle $
Entre 25 et 50 $ ( ces frais sont clairement indiqués dans l’accès de prêt)
Frais de renouvellement
À l’échéance du prêt, l’emprunteur à trois options :
Si l’emprunteur décide de renouveler le prêt avec le même prêteur, qu’est-ce que certains prêteur fond ?
- Remboursé partiellement ou totalement sont prêt
- Renouveler avec le même prêteur
- Transféré sont prêt dans une autre institution
Certains prêteur facturent des frais administratifs au client . Mais dans ce cas , les frais de renouvellement sont clairement indiqués dans l’acte de prêt.
Le courtier hypothécaire doit informer l’emprunteur des frais à prévoir pour Non seulement effectué son financement Hypothécaire, mais aussi pour réaliser sa transaction immobilière.
De quels frais ont parle ( 6 )
- Frais de notaire
- Frais d’évaluation
- Taxes sur la prime d’assurance
- Ajustement des taxes municipales et scolaires
- Taxe de bienvenue
- Réservoir ( propane, mazout ) [ chauffage] ( le vendeur le fait remplir et l’acheteur lui rembourse la capacité totale au tarif payé lors du dernier remplissages)
Ajustement taxes
Mise en situation
Possession le 16 Mars 2019
Donc
Vendeur responsable des taxes du 1er Janvier au 15 Mars ! Soit 74 jours
Les taxes annuelles sont de 3000$
- Quels est le montant assumer par le vendeur :
- Si l’acheteur assume les taxes pour le reste de l’année combien il doit à l’acheteur
1.
3000$ × 74 jours
————————- = 606,22 $
365j
365j - 74 = 291j
( 3000$ ×291j ) ÷ 365j = 2 391,87 $
De quand à quand sont les dates de taxes municipales
Du 1er janvier au 31 décembre
De quand à quand sont les taxes scolaires
Du 1er Juillet au 30 Juin
Est-ce que un prêt hypothécaire peut être subdivisé en une partie à taux fixe , un partie à taux variable et une partie en marge de crédit
Oui, c’est un seul acte de prêt , mais il est subdivisé en plusieurs tranches hypothécaire ( en plusieurs produits)
Qu’est-ce que l’ont retrouve comme information sur l’emprunteur dans le formulaire de demande de prêt ?
- Le nom
L’historique de 3 ans d’adresse
Et Le numéro de téléphone et l’adresse courriel et de sont
- Le numéro d’assurance sociale
- La date de naissance
- Le nom de l’employeur, l’emploi occupé et sa description
- Tout les revenus détaillés
- L’employeur précédent
(Si l’emploi actuel moins de 3 ans ) - Des informations additionnelles pour un travailleur autonome
7.1 le nombre de personnes en charge
7.2 le nom de la banque avec qui il fait affaire
7.3 la liste de ses actifs
7.4 la liste de passifs tels qu’inscrits dans le dossier de crédit
Qu’est-ce que l’on retrouve comme renseignements sur La propriété sujet dans le formulaire de demande de prêt
- Le motifs du prêt ( achat , refinancement…
- Le montant de l’emprunt hypothécaire souhaité
- Le type de prêt hypothécaire, conventionnel, prêt assuré ou prêt «_space;B» alternatif…
- Le terme , durée de l’amortissement, taux de qualification taux contractuelle
- Description de la propriété
5.1 adresse
5.2 superficie
5.3 type de construction
5.4 age
5.5 type de chauffage
5.6 nombre de logements
5.7 les risques écologiques
5.8 source d’eau de l’immeuble
5.9 types d’égout
5.10 taxes ect
⚠️Qu’est-ce que l’ont doit retrouver au minimum dans les notes au prêteur ⚠️
- Les caractéristiques de la transaction
( achat , refinancement, subro) - Types de prêt
( conventionnel, assuré ) - Types de propriétaire
( occupants, locatifs) - Types de propriété
- Les commentaires sur les revenus
- Les commentaires sur le crédit
- Les commentaires sur les sources de MDF, l’utilisation des fonds ou le motif de subro
- Les commentaires sur la propriété ou transaction,
En fin le courtier hypothécaire doit inscrire
Son nom : Anthony lacroix
Et son numéro de téléphone : 438 342 …
Est-ce que le courtier hypothécaire peut calculer la pénalité de l’emprunteur ?
Le courtier hypothécaire ne doit jamais calculer la pénalité pour un emprunteurs,
Parce que chaque prêteur ont des méthodes différentes pour calculer les pénalité
Le courtier doit toujours dirigé son client vers le site Web de son prêteur qui est obligé d’y proposer un calculateur de pénalité
Dans le Jargon courant , que veux dire l’expression 15-15 ?
Que l’emprunteur peut augmenter ses paiements de 15% et rembourser chaque année 15% du montant
⚠️ INITIAL EMPRUNTÉS ⚠️
