Chapitre 3 Assurance Flashcards
Il existe plusieurs types d’assurance
Quels sont les plus récurrentes dans le domaine ?
- Assurance-Crédit
- ass vie hypothécaire
- ass invalidité ou maladies grave hypo - Assurance titres
- Assurance habitation
- ass de bien
- ass responsabilité civile - L’assurance habitation copropriété divise
Est-ce que le courtier hypothécaire a le droit de discuter des assurances avec l’emprunteur ?
Le courtier hypothécaire ne détient pas le permis nécessaire pour discuter des assurances.
Sa responsabilité est de mentionner au client que le prêt hypothécaire demandé n’inclut pas
d’assurance vie , invalidité
et
de maladie graves
Il doit absolument lui conseiller de s’adresser à un représentant en assurance
● Assurance-crédit
1. à quoi sert l’assurance vie hypothécaire
- A quoi sert l’assurance invalidité ou maladie grave hypothécaire ?
- L’assurance vie hypothécaire couvre le solde en tout ou en partie en cas de décès de l’emprunteur et protège son patrimoine
- Ce types d’assurance sert à effectuer les paiements hypothécaire durant une durée déterminée en cas d’invalidité ou de maladie grave
Dans toutes les situations, le conseiller en sécurité financière peut expliquer les différent produits et les recommander adéquatement à l’emprunteur
Assurance titres
A quoi ça sert ?
Il protège l’emprunteur de quoi ?
Garantie que le titre d’une propriété est valide et négociable à partir de la date de signature de l’acte ou de l’acceptation de l’engagement hypothécaire.
Ça protège de
1. L’usurpation d’identité
2. La fraude
3. Et tout types de défauts dans la propriété susceptibles d’occasionner des préjudices au propriétaire dans le futur.
Assurance habitation
A quoi ça sert
Est-ce que tout les propriétaires ont une assurance habitation ?
L’assurance habitation couvre à la fois les biens de l’assuré et sa responsabilité civile.
Elle couvre les propriétés de 1 à 6 logements, occupés ou non par le leur propriétaire
Une personne peut légalement posséder une maison sans assurance habitation.
CEPENDANT !!! Si cette maison a été financée par un prêt hypothécaire, le prêteur exige de l’emprunteur une couverture contre le feu .
Assurance de biens
A quoi ça sert
Est-ce que un contrat d’assurance habitation standard couvre tous les sinistre ?
L’assurance de biens couvre la propriété ( et en général, les autres dépendances de la propriété, y compris les garages et les remises de jardin ) contre tout dommage pouvant provenir de plusieurs événements comme les feux , la tempête, la foudre , la grêle ou le vandalisme.
Cette assurance couvre aussi les meubles , l’équipement sportif, les vêtement et d’autre effets personnels contre le vol ou les dommages résultant d’un événement comme le feux .
Un contrat d’assurance habitation ne couvre pas forcément tous les sinistre naturels
Selon les actes de prêts hypothécaires, qu’est-ce que l’emprunteur s’engage à conserver ?
Une assurance habitation contre le feu pendant la durée du prêt.
Selon les actes de prêts hypothécaires, qu’est-ce que l’emprunteur s’engage à conserver ?
Une assurance habitation contre le feu pendant la durée du prêt.
Assurance responsabilité civile
A quoi ça sert ?
L’assurance responsabilité civile couvre le propriétaire en cas de poursuite judiciaires engagées contre lui à la suite de dommages corporels ou matériel subis par des tiers,
Exemple min voisine glisse dans mon entrée , il casse son bras et me poursuit
Assurance habitation copropriété divise
Qui est responsable d’assuré les espaces communs ainsi que la structure totale de l’immeuble en copropriété ?
Qu’est-ce que le prêteur voudras faire ?
Sinon en règle générale, les copropriétaires assurent quoi ?
Le syndicat des copropriété d’un immeuble en copropriété divise
Il voudra probablement analyser le contrat d’assurance du syndicat de copropriété pour vérifier que le bâtiment est couvert de façon adéquate
Il souscrive leur propre assurance qui couvre leurs effets personnels contenus dans leur unité de copropriété divise , leur responsabilité civile et tout dommage qu’ils pourraient causer à l’immeuble en entier
Taxe de vente du Québec ( TVQ )
Comment est payé la prime d’assurance ?
De combien est la taxe de vente du Québec sur la prime d’assurance et comment et quand elle doit être payé ?
La prime d’assurance est Amorti dans le montant du prêt hypothécaire.
La taxe de vente du Québec TVQ est de 9% de la primes d’assurance et doit être payé comptant chez le notaire
