Chapitre 4 Flashcards
Rencontré avec l’emprunteur
Qu’est-ce que le courtier doit remettre à l’emprunteur ?
Ça carte d’affaires professionnel mentionnant :
- Son nom
- Sa principale adresse d’affaires
- Son numéro de téléphone d’affaires
- Et sont adresse électronique ( courriel)
- Le nom de sont cabinet/société autonome
- Les titres qu’il est autorisé à utiliser pour le compte du cabinet/société autonome pour lequel il agit ou à titre de représentant autonome selon le cas
( sont permis de courtier)
6.
Informations financières.
Quels informations le courtier doit demander à l’emprunteur ?
- Informations sur le types de transactions souhaitez par le client
( achat, refinancement, subrogation) - Montant prévu de la transaction
( Prix d’achat ou valeur propriété, MDF , équité disponible ect ) - Revenus total de tout les sources
( emplois, travail autonome, commission, bonis ect) - Échéancier
( pour déterminer le délais de garantie de taux requis ) - Mise de fonds prévue ou équité disponible
( épargne, compte bancaire, REER, CELI, placement , dont de la famille… )
Vérification d’identité de l’emprunteur
Le courtier a la responsabilité ultime de vérifier l’identité de l’emprunteur avec…
A) Dans le cas du financement pour une compagnie de gestion ,
B) que doit faire le courtier avec les pièces d’identité si il voit l’emprunteur en personne ?
B.2) et si la rencontre est à distance ?
Deux pièces d’identité originales avec photos parmi les suivante:
- Carte d’assurance maladie
- Permis de conduire
- Passeport canadien en vigueur
- Certificat de citoyenneté canadienne
- Certificat de naturalisation
- Carte de résident permanent,
- Passeport étranger
- Certificat sécurisé de statut d’indien
A) le représentant doit avoir en main pièces d’identité et aussi une confirmation signée du conseil d’administration autorisant à signer au nom de la compagnie
B) le courtier inscrit les informations dans son logiciel de préparation de la demande de prêt hypothécaire et ne conserve pas de copies de ces pièces.
B.2) le courtier doit en obtenir une copie par voie électronique, inscrire les informations dans son logiciel de préparation de la demande de prêt et inclure la copie dans la documentation envoyée au prêteur ainsi que dans son dossier , pour la conformité.
Vérification d’identité de l’emprunteur
Le courtier a la responsabilité ultime de vérifier l’identité de l’emprunteur avec…
A) Dans le cas du financement pour une compagnie de gestion ,
B) que doit faire le courtier avec les pièces d’identité si il voit l’emprunteur en personne ?
B.2) et si la rencontre est à distance ?
Deux pièces d’identité originales avec photos parmi les suivante:
- Carte d’assurance maladie
- Permis de conduire
- Passeport canadien en vigueur
- Certificat de citoyenneté canadienne
- Certificat de naturalisation
- Carte de résident permanent,
- Passeport étranger
- Certificat sécurisé de statut d’indien
A) le représentant doit avoir en main pièces d’identité et aussi une confirmation signée du conseil d’administration autorisant à signer au nom de la compagnie
B) le courtier inscrit les informations dans son logiciel de préparation de la demande de prêt hypothécaire et ne conserve pas de copies de ces pièces.
B.2) le courtier doit en obtenir une copie par voie électronique, inscrire les informations dans son logiciel de préparation de la demande de prêt et inclure la copie dans la documentation envoyée au prêteur ainsi que dans son dossier , pour la conformité.
Le courtierbdoit vérifier l’identité de l’emprunteur , quel pieces d’identité sont admissible ? (5)
Comment le courtier doit vérifier l’identité de l’emprunteur pour une rencontre
a) en personne
b) a distance
c) combien de pièces d’identité devrons être présenté chez le notaire ?
• carte d’ass maladie
• permisbde conduire en règle
• passeport canadian en vigeur
• certificat citoyenneté canadienne ou certificat de naturalisation
• carte de résident permanent
a) avec UNE pièce d’identité avec photo
b) avec deux pièces d’identité dont UNE AVEC PHOTO pour les dossier fait a distance
c) 2 pièces d’identité originales
Confirmation de revenu/emplois
(Revenu régulier)
De façon générale, si l’emprunteur est un travailleur salarié ou autonome, le prêteur demande des preuves parmi les documents…
- Confirmation d’emploi
- Talon de paie ou preuve de dépôt dans le compte bancaire
- Les T4 ou ( T4A, pour les revenus de commissions)
- Les avis de cotisation fédérale et provinciales
- Les déclarations de revenus
Confirmation de revenu/emplois
(Revenu irrégulier)
Lorsque l’emprunteur présente des revenus secondaires ou irrégulier, les mêmes documents que dans le cas régulier sont utilisés, mais ils doivent être justifié par un historique d’au moins deux ans complet
Confirmation travailleur salarié
Comment ont confirme le
revenu/l’emploie d’un salarié ?
Que doit ont retrouvé dans la confirmation ?
Au moyen d’une confirmation d’emplois sur papier affichant le logo, les coordonnées de l’employeur et les coordonnées de signataires.
Ont doit y retrouver ;
- La date d’embauche
- Le poste et la durée d’emploi
- Le taux horaire, les heures de travail + heures garanties par semaine en cas de travail à l’heure
- Salaire de base + prime ou garantie
- Le statut permanent ou probation de l’employé
Sources de MDF admissibles ( 6 )
Source traditionnelle ⭐️
- Épargne
- Refinancement d’une autre propriété
- Un d’on d’un parent proche
( père, mère, frère, soeur, grand-parents) - D’on d’équité
- Produit de la vente d’une propriété
- D’une compagnie appartenant à l’emprunteur
Sources de MDF
Non traditionnel ⚠️
- D’on d’une personne autre que parents proches ( une tante , cousin )
- Un prêt d’une institution financière ou un particulier
( prêt personnel , ) - Une marge de crédit/ carte de crédit
Exemple d’actifs ( 4 )
Pour déterminer la valeur net
Donc actif moin passif = valeur net
- Compte épargne
- Fonds mutuels , actions , et obligations
- Les propriétés détenus en mentionnant la résidence principale
- Les véhicules
Exemple de passif
Pour déterminer la valeur net
Actif moin passif = valeur net
- Prêt pour une voiture
- Solde de carte de crédit
- Prêt personnel
- Solde sur une marge de crédit
- Prêt étudiant
- Prêt hypothécaire sur une autre propriété
Qu’est-ce que résume la côte se crédit ?
( 5 )
- Les antécédents de paiements
- Les montant dus
- Les antécédents de crédit
- Les crédit récent
- Les types de crédit utilisés
En présence d’un emprunteur sans côté de crédit, qu’est-ce que le courtier doit être en mesure de pouvoir démontrer ?
Il doit être en mesure de démontrer l’assiduité de l’emprunteur dans ses paiements, par exemple avec les paiements de sont loyer avec une lettre du propriétaire
Quelle renseignements ont retrouve dans un dossier de crédit ?
( 1 avec développement de 5 )
Et 6
- Identification
- nom
- adresse
- numéro d’assurance sociale
- date de naissance
- état civil( marié oui/non) - Les enquêtes de crédit
- Emploi
- Côté de crédit
- Les dettes
- Allocation familiale/pensions alimentaires
Faillite / propositions au consommateur
- Combien de temps c’est affiché dans le dossier de crédit ?
- Et en cas de faillite multiples [ 2 ou + ]
- Combien de temps de failli doit être libéré de ça faillite avant de refaire une demande de prêt ?
- 6 ans suivant sa libération
- 14 ans après la date de libération
- Au moins 2 ans et que le crédit soit refait
Quand le courtier hypothécaire rencontre l’emprunteur en personne est-ce qu’il doit conserver une copies des pièces d’identité ?
Et si c’est à distance ?
Non il ne conserve pas de pièce d’identité si rencontré en personne
A distances le courtier doit faire une copies et l’inclure dans ça documentations à envoyer au prêteur ainsi que dans sont dossier pour la conformité
Si le courtier hypothécaire a des doutes concernant les revenus de l’emprunteur qu’est-ce qu’il doit faire pour les confirmé ?
Dans le cas échéant quelle est la conformité ?
Appelé l’employeur de l’emprunteur pour valider les revenus
Dans le cas échéant le courtier doit noté
- le nom de l’interlocuteur ( employeurs)
- le jour Et l’heure et les informations confirmé
Et il doit mentionner dans les notes envoyées au prêteur le nom de La personne ayant attesté l’emploi
