Chapitre 1 Flashcards
Résumé Historique Financière Hypothécaire
Au départ…
Année folle
Amortissement
Terme
🫅avant l’Acheteurs qui achetait une terre n’avait pas les titres de propriété avant d’avoir complètement remboursé le prêteur qui, lui gardait les titres en attendant ⬇️
( c’est plus comme ça aujourd’hui ) aujourd’hui l’acheteur a les titres de propriété et les perds uniquement si il n’ait plus capable de payé [ avant il suffisaient de manqué un paiement et l’emprunteur pouvais partir avec ta terre )
⬇️
Next aussi avant les prêts était remboursé sur du long “terme” et seulement l’intérêt était payé
Et le capital lui était remboursé par un autre prêt à la fin du remboursement de l’intérêt ⬇️
Mais durant l’effondrement économique à la fin des années folle
Les emprunteurs qui n’arrivait pas à remboursé devait rendre l’immeuble au prêteur qui lui se retrouvait avec un immeuble avec pas de capital remboursé et qui avait perdue de la valeur “ gênant “
So ont a créé ✨️ l’amortissement ✨️
Qui a pour but de réduire la durée de remboursement du prêt et aussi cette fois-ci permet de rembourser le capital petit à petit durant l’amortissement sur 20/25 ans
Et avec ça s’ajoute le terme qui divise le remboursé de l’amortissement en tranches de période de 1, 2, 3, 5, 7 ou 10 ans et à la fin du terme le prêt doit être remboursé ou refinancé au taux actuel du marché
Le terme permet de partager le risque entre le prêteur et l’emprunteur contre les fluctuations inattendue des taux d’intérêt du marché
Courtier hypothécaire rôle ?
- C’est qui
- Qui règlement les Courtiers hypo
Conseiller le meilleur produit de prêt hypothécaire à un emprunteurs selon les modalités de qualification des différents prêteur.
Il agit à titre d’intermédiaire entre l’emprunteur et le prêteur
- La personne physique qui, pour autrui et contre une rétribution se livre à une opération de courtages relative à un tel prêt .
- Réglementer au niveau provincial par l’amf
🔴A NE PAS CONFONDRE AVEC 🔴
( les Représentants hypothécaire d’institutions financière eux par contre sont réglementer au fédéral par la.loi sur les banques et par le BSIF )
Évaluateur agréé
- Quel valeur il détermine
- Comment il détermine cette valeur
- La valeur marchande
- A l’aide de
• la méthode du coût
• de parités ( comparables)
• et du revenu
Notaire
Qu’est-ce qu’il vérifie ? (2)
Avec quel document ? ( 5 )
Le notaire procède à la transaction, soit le transfert d’une propriété entre l’Acheteurs et le vendeur.
- ( il doit valider l’identité des emprunteurs avec documents)
- Sont rôle est de vérifier que tous les documents nécessaires à la finalisation de la transaction ont été correctement remplis .
Types de documents
- titre de propriété
- droit de propriété ( droit acquis )
- certificat de localisation
- assurances titre
- acte d’achat/vente/prêt
-
Assureurs prêts hypothécaires
- RPV
- Les trois Assureurs sont …
- RPV = 80% conventionnel en haut assuré
• Schl ( Société canadienne d’hypothèques et de logement)
• Canada Guaranty
• SAGEN
Administrateur de prêt hypothécaire
A qui l’emprunteur peut t’il demander de modifier ses fréquence de paiement ?
Toute personne ou organisme habilité à recevoir ou à transférer pour autrui des paiements échelonnés de capital, d’intérêt ou d’autres montant déposés dans des comptes en fidéicommis liés au prêt hypothécaire
C’est à l’administrateur qu’il peut demander p.9
- L’industrie du crédit hypothécaire à instauré un système de classification général qui divise le marché en …
- ces classification aident à référencer quoi ?
- Comment on qualifie quelqu’un qui répond aux exigences de la plupart des institutions financières importantes ?
- Et à l’inverse quelqu’un qui correspond un niveau de risque plus élevé causé par ex: revenus instables/non déclaré…
- Prêteur 《 A 》( Traditionnel) et
《 B 》 ( alternatif) - Référencer le niveau de risque de défaut de paiement pour le prêteur
( le risque que la sommes d’argents ne soit pas remboursé) - Prêt A ( Traditionnel) [ Prime ]
- Sub prime , prêt dans le B ( Alternatif)
C’est quoi les 5 C du crédit
- Capacité
- Capital
- Caution
- Caractère
- Crédits
Prêteur alternatif
Quels sortes de prêt ( Rpv )
- Pour compenser la prises de risque plus élevé…
- Qui réglemente
- Suite de 3. ( Titrisation )
Seulement des prêts conventionnel
80% rpv
- Les taux d’intérêt sont généralement plus élevés qu’avec un emprunteurs à faible risque
- Sont règlementés par des lois provinciales sur le courtage hypothécaire.
- Toutefois, leur modèles de financement reposent souvent sur la titrisation et le marché des titres qui sont adossés à des créances hypothécaires ( TACH ) facilité par la SCHL en vertu de la Loi nationale sur l’habitation ( LNH )
TOUT ÇA POUR DIRE QUE
Les prêt hypo faisant partie d’un TACH doivent respecter les lignes directrices de souscription de la LNH et d’autre lignes directrices de l’industrie comme les lignes B-20 et B-21 du BSIF
Banques
- Qui réglemente
- Règlementés au Fédéral selon la Loi sur les Banques, et est superviser par le BSIF au Canada
Prêteurs virtuels
- Se concentre sur quoi
- Services à la clientèle unique ?
- A qui est réservée le réseau de distribution ?
- En règle générale quel est la distincte différente avec les Banques ?
- Sur l’octroi et la gestion de prêts hypothécaires
- Leur service à la clientèle est uniquement par téléphone ou Internet
- La plupart du temps réservé aux courtiers hypothécaires
- Leur montant des pénalités est inférieur à celui des banques
Société/Coopérative de crédit // Caisse populaire ( Desjardins )
- Qui sont copropriétaires ?
- Quels sont les valeur fondamentale
- Au Québec Desjardins en 2018 détienait combien de % des prêts hypothécaires
- Les membres d’une coopérative de crédit sont tous copropriétaires et leur pouvoir s’exerce de façon démocratique
- La prise en charge et la responsabilité personnelle et mutuelle, la démocratie, l’égalité, l’équité et la solidarité.
- 41% de tout les prêts hypothécaires
C’est quoi des liquidités ?
Capacité de convertir de façon rapide et facile des actifs en argent
Assurance prêts hypothécaires
- A quoi ça sert
- Qui paient la primes d’assurance
- Est-ce que le prêteur peut exiger une assurance en conventionnel ( 80%RPV )
- Taxe assurance …
- Chaque assureur prêt hypothécaire détermine…
- Et en défaut de paiement
- Transfert le risque de défauts de paiement par l’emprunteur du prêteur à l’assureur .
- Si le RPV est supérieur à 80% c’est l’emprunteur et par le prêteur si le RPV est de 80 ou moins donc conventionnel
- Oui il peut si il trouve le dossier coussi coussa et à des fin de titrisation
Mais dans cette situation c’est le prêteur qui paie la prime d’assurance ( même si en vrais elle vas juste s’ajouter au paiement des intérêts hypo du prêt - Comme toute assurance au Québec elle est assujetti à la taxe de vente provinciale de 9% TVQ
Qui doit être payé comptant chez le notaire
- Les types d’emprunteur et de propriété qu’il va assurer,
- Le prêteur met en action le processus juridique pour réclamer les sommes dues par l’emprunteur et l’informe qu’il entend exercer son recours
RAP Régime d’accession à la propriété
C’est quoi une Hypothèque
Une hypothèque est un contrat légale grâce auquel un emprunteurs peut donner en garantie un bien immobilier à un prêteur pour s’acquitter d’une obligation
RAP Régime d’accession à la propriété
- Permet de sortir jusqu’à combien de ses REER ?
- Est-ce que quelqu’un qui a vendu ça maison il y a 3 ans peut faire le RAP ?
- Est-ce que tu peux faire le RAP si tu achète une propriété ailleurs qu’aux Canada ?
- Est-ce que tu peux faire le RAP sur une propriété que tu comptes loués ?
- Qu’est-ce que un acheteur qui voudrait faire le RAP doit être en mesure de présenter ?
- Est-ce que quelqu’un qui vie maritalement avec quelqu’un est propriétaire peut faire le RAP ?
- Est-ce qu’il faut obligatoirement être résident canadien pour être éligibles à faire le RAP ?
- Combien de retraits est ils possible de faire ?
- Est-ce que tu peux transférer les retraits du rap à un conjoints ?
- Quand est-ce que la transaction doit être notarié au plus tard ?
- Combien de temps après être passé chez le notaire pour faire la demande de retrait
- Quand débute le remboursement ?
- Quels est le montant du remboursement ?
- Et si la personne oublie de rembourser ?
- Max 35k
- Non, il ne doit pas avoir été propriétaire de sont lieu de résidence principale au cours des 4 dernières années
- Non , il faut acheter une propriété au Canada
- Non, il faut que ça soit une propriété
“ propriétaire occupants “ et y vivre durant l’année suivant l’achat - Être en mesure de présenter une promesse d’achats ou un contrat préliminaire acceptée
- Non,
- Oui
- Plusieurs retraits peuvent être demander au cours de la même année , mais le total ne peut dépasser 35k
- Non , tu peux pas transférer ton rap
- La transactions doit etre notarié au plus tard le 1er Octobre
- 30 jours
- La deuxième année suivant l’année du retraits
- Le montant à rembourser équivaut à 1/15 du montant retiré chaque année pendent 15 ans.
- La sommes oublié sera ajouté aux revenus de la personne pour l’année visée par le remboursement
BSIF , Bureau du surintendant des institutions financières
- C’est quoi ?
- Sert à quoi
- Quels sont les lignes directrices les plus importantes du BSIF pour le financement Hypothécaire ?
- Qu’est-ce que dit la ligne directrice B-20 ?
- Qu’est-ce que dit la ligne directrice B-21 ?
- Qui la ligne directrice B-20 s’adresse telle ?
- Un organisme fédéral indépendant
- Réglemente et surveille les institutions financières, pour vérifier leur bonne
“ santé financières “ et le respect des exigences applicables. - Les lignes B-20 et B-21
- Pratiques et procédures de souscription de prêt hypothécaire résidentiel
- Pratiques et procédures de souscription d’assurance hypothécaire
- Au institutions financières fédérales ( Banques, prêteur virtuels, banque a charte)
Ont qualifie un emprunteurs en utilisant le plus élevés des taux entre …
Le taux de la banque du Canada
Et
Le taux contractuelle/client plus 2%
