Chapitre 6: Avancement Flashcards
Les promotions sont prononcée dans le même condition que …
Les nominations
L’avancement de grade a lieu soit…
Au choix
Au choix et à l’ancienneté
À l’ ancienneté
Sauf action des éclats au service exceptionnel, les promotions ont lieu ..
De façon continue de grade à grade
nul ne peut être promu à un grade
s’il ne compte dans le grade inférieur un minimum de durée de service
Nul ne peut être promu au choix à un grade autre que ceux …
D’officiers généraux
S’il n’est inscrit sur un tableau d’avancement établi au moins une fois par an par corps
Les statuts particuliers fixent :
1/ Les conditions requises pour être promu au grade supérieur
2/ les proportions respectives et des modalités de l’avancement à la fois au choix et à l’ancienneté pour les corps et les grades concernés
3/ les conditions d’application de l’avancement au choix
Au titre des conditions pour être promu au grade supérieur
Les statuts particuliers peuvent prévoir :
1/ Que l’ancienneté des militaires de carrière dans le grade inférieur n’excède pas un niveau déterminé
2/ le temps, minimum à passé dans le grade supérieur avant la limite d’âge