Caractère direct et la prévisibilité du préjudice Flashcards
Est-ce que le langage utilisé par le droit **dans l’évaluation du caractère direct **procure assez de flexibilité au juge pour qu’il puisse jouer un rôle important dans la délimitation de l’étendue de la responsabilité dans chaque cas particulier?
Le caractère direct est en principe un critère très large, qui permet de tenir l’acteur responsable pour toutes les conséquences du comportement négligent, tant que la victime est capable de démontre la présence d’un lien entre la faute et le dommage (1607 CCQ).
Il permet, lorsqu’on a une idée du résultat auquel on veut parvenir de retenir les éléments causaux auxquels on attachera le potentiel de conséquences juridiques. En ce sens, c’est un critère auquel il n’y a pas de ligne de conduite logique ou invariable par les tribunaux, ce qui en fait un test flexible. Par exemple, la référence la causalité adéquate qui réfère au cours normal des choses fait appel à notre expérience du monde: comme celle-ci est différente pour chaque juges ou avocats, on peut voir qu’il est facile de faire appel à une multitude de facteurs pour façonner un argument pour parvenir à la conclusion désirée. Le caractère direct est donc loué pour sa flexibilité.
Cependant, la largesse de ce critère et le son caractère indéfini le rend confu et donc certains juge font appel à la prévisibilité raisonnable EN plus de l’évaluation du caractère direct, et même à les confondre (Brisson c. Potvin + Ferme Ré-Mi) Ce qui nous enmène à poser la question à savoir si le caractère direct dépenderait de la prévisibilité raisonnable de celui-ci?
Est-ce que le langage utilisé par le droit dans l’évaluation de la prévisibilité raisonnable procure assez de flexibilité au juge pour qu’il puisse jouer un rôle important dans la délimitation de l’étendue de la responsabilité dans chaque cas particulier?
Le test veut que le défendeur doit avoir raisonnablement prévu que le dommage pouvait découler probablement de sa faute. Comme ceci tient le défendeur qu’à n’avoir prévu la possibilité de survenance d’un dommage, il est possible d’imaginer beaucoup de ces possibilités, et c’est donc au niveau de la définition du dommage que la flexibilité de la prévisibilité raisonnable se manifeste. Ainsi, ce qui doit être raisonnablement prévisible est le type de dommage, mais pas la mannière ni l’étendue de celui-ci. Comme on ouvre la porte à une définition très large du type de préjudice qui doit être raisonnablement prévu, la prévisibilité du préjudice dans la causalité est plus exigeante dans sa matérialisation que la prévisibilité de la faute. En cherchant des définitions alternatives du type de préjudice pour l’adapter aux conclusions auxquelles on veut se rendre, on ne peut pas modifier la nature du préjudice (brûlure = brûlure, maladie par les rats = maladies par les rats).
Hughes c. Lord Advocate: Type de préjudice: brûlures et bien qu’elles furent causées par une explosion, phénomène imprévisible, ceci compte comme la mannière/the coming of the prejudice, ce qui n’affecte pas ici l’évaluation de la prévisibilité raisonnable du préjudice.
Treiman c. Pike: Type de préjudice: Maladie de WeilL = maladie très rare transmise par les rats = Imprévisible.
De quoi dépend le caractère direct?
- Du bon sens
- Des sentiments du juge
- D’une analyse intuitive ou empirique, plutôt que d’un principe juridique ou logique (Starck)
- Question de justice, de ce qui est fair et équitable (Andrews dans Palsgraf).
Est-ce que la gravité de la faute pourrait avoir une influence sur le caractère directe?
Bien que ceci ne soit pas retenu en droit, on peut penser que si la gravité de la faute, lorsque celle-ci est exorbitante, était retenue, cela permettrait au juge de se montrer plus généreux dans l’évaluation de la causalité.
Ce faisant, on pourrait croire que comme le défendeur n’a pas droit à une évaluation restrictive ou circonscrite de sa responsabilité, cela aurait un effet punitif de la part de la responsabilité civile.
Quelle est l’impact des susceptibilité individuelle des demandeurs? Est-il équitable et/ou logique d’exiger qu’un défendeur indemnise le demandeur qui, en raison d’une susceptibilité individuelle, souffre plus qu’un autre n’aurait souffert?
Impact des susceptibilités individuelles: Mise en action de la Thin Skull Doctrine. Même si le type de préjudice qui est survenu n’est pas raisonnablement prévisible pour la personne raisonnable, le défendeur doit indemniser. Cette règle a préséance sur celle de la prévisibilité raisonnable dû à son ancienneté.
Cela porte quelque peu à croire que, dans le cas d’une victime a Think Skull, la prévisibilité raisonnable semble complètement abandonnée.
Il est équitable pour la victime de recevoir indemnisation pour la matérialisation d’un préjudice qui ne se serait pas exprimé si tôt ou si gravement si le défendeur n’avait pas commis une faute le déclenchant.
Par contre, je trouve que ceci est un peu moins logique parce que ce préjudice n’est pas toujours (ou rarement) la suite immédiate et logique de la faute, et l’incertitude des probabilités de matérialisation d’un préjudice plus grave que celui qui est direct (ou prévisible en COL) devrait contribuer à faire limiter la responsabilité du défendeur à son égard (et donc à l’indemnité à octroyer).
De plus, logiquement, une prédispositon est créé hors de facteurs précédants la faute. Ainsi, elle n’est pas le seul facteur ayant contribué; il n’est donc pas logique de tenir un défendeur 100% responsable de dommage qu’il n’a été que l’élément déclencheur. Ainsi, en présence d’une prédisposition, la faute du défendeur ne peut être que la seule cause efficiente que l’on doit retenir.
Pensez-vous qu’il soit juste de refuser l’indemnisation d’une victime parce que le préjudice qu’elle subit n’était pas prévisible pour le défendeur qui, après tout, a agi de façon fautive?
Je crois qu’il est juste d’octroyer une indemnisation à la victime pour les préjudices qui étaient raisonnablement prévisibles de se manifester dans l’occurence d’une faute pour le défendeur. Cependant, je ne crois pas que le défendeur, même en faute, devrait être responsable pour le concours de circonstances hasardeuses qui a fait en sorte que le demandeur susceptible d’un dommage plus grand que celui prévisible se trouve être la victime de cette faute.
Par exemple, n’importe quel employé de Leech Brain aurait pu recevoir une pièce de métal galvanisé sur la lèvre dû au manque de protection. Ainsi, le préjudice à indemniser s’il occure sont les conséquences qui découlent normalement d’une brûlure. Cependant, le fait que la victime susceptible qui fût brûlée plutôt qu’une autre en santé est un hasard que le défendeur ne saurait devoir compenser puisqu’il n’a aucun moyen de le contrôler ou de prendre des précautions raisonnables pour limiter l’implication de victime susceptible.
D’un autre côté, il est vrai que la règle de la Thin Skull Rule est un ancien principe qui a pris son sens dans la jurisprudence disant qu’un défendeur fautif doit prendre sa victime comme il la trouve, puisque peu importe ses caractéristiques, s’il n’y avait pas eu de faute, il n’y aurait pas eu de dommage.
