biens communs et collectifs Flashcards
Définition bien commun et bien collectif
Bien commun = non exlcusion et rivalité
Bien collectif = non exclusion et non rivalité
Principes de non exclusion et non rivalité
Non-rivalité = la consommation de ce bien par un usager n’entraîne aucune diminution de la consommation de ce bien pour d’autres usagers
Non-exclusivité = il est impossible d’exclure quiconque de la consommation de ce bien ; il est, par conséquent, impossible de faire payer l’usage de ce bien.
En quel sens l’environnement peut etre considéré comme un bien commun ou un bien collectif
Tout dépend si on considère qu’il existe un taux d’émission à ne pas dépasser
La surexploitation des biens communs
Auteurs et mécanismes
Le modèle Gordon-Schaefer
La rivalité met les agents en concurrence et le profit réalisé incite la consommation jusqu’à ce que le profit soit nul. D’autant plus que l’absence de prix ne met donc pas en lumière la rareté croissante du bien comme il le devrait.
“La tragédie des biens communs”
date et auteur
1968, Hardin
La surexploitation des biens communs suit deux modèles de micro
Date et auteurs présentant ces modèles
-le dilemne du prisonnier (Tucker, 1950) : les deux agents agissent dans leur intérêt personel ce qui est néfaste au bien collectif.
-La logique de l’action collective (Olson, 1965) : un individu rationel va adopter un comportement de passager clandestin. Ici, personne ne va s’arrêter de consommer le bien
Quel est l’objectif de niveau de consomation d’un bien commun pour la régulation
Exemple dans la pêche
La règlementation a pour but de mettre un niveau de consommation qui est inférieur ou égal au taux de renouvellement de la ressource
Le critère de gestion appliqué par les agences de régulation des pêcheries est le rendement maximum soutenable(adopté en 1983). C’est la plus grande quantité de biomasse que l’on peut extraire en moyenne et à LT d’un stock dans les conditions environnementales existantes sans affecter le processus de reproduction.
Stat sur la pression sur la pêche
Entre 1950 et 1990, la pression sur la pêche a été multiplié par 10 et l’abondance a été divisée par 6
Les mesures de règlementation dans la pêche :
-1983 : la convention de Montego Bay, adoptée par 140 Etats marque la fin d’une gestion anarchique des espaces marins. En intégrant le concept de ZEE (zone économique exclusive) : zone à 370km d’un Etat lui appartient, en échange il doit en assurer la gestion et la préservation.
-la mise en place des TAC (taux admissible de capture)
-la PCP en UE à partir de 1983
L’impact de la PCP en UE (stat)
Cette politique a transformé la filière : en 30 ans, la flottille européenne a perdu deux tiers de sa capacité (notamment grace aux TAC)
Les (5) limites de la règlementation
-l’incohérence temporelle (objectifs trop ambitieux, donc peu d’action)
-inefficacité bureaucratique
-le milieu de la pêche est très politisé (ex angleterre)
-les agents trouvent des moyens de contournement
-dans la pêche, la taxation pourrait être bonne mais elle est rejetée par les pecheurs
Les solutions à la Coase
Date, titre et mécanisme
R. Coase :”The problem of social cost”, 1960
Il suffit d’attribuer des droits de propriétés, de telle sorte qu’on aligne les intérêts personels avec l’intérêt général
Selon le théorème de Coase, une bonne attribution des droits de propriété et des couts de transactions faibles mènent à une allocation optimale des ressources. A insipiré le SEQE.
Les limites de la solution à la Coase
Privatiser certaines ressources soulève des problèmes techniques, économiques et sociaux (notamment les « global commons », les biens collectifs planétaires, l’atmosphère, la couche d’ozone, les océans, le climat, etc.).
Comment quantifier cela ?
Le gestion collective des biens communs
Auteur, date, titre et idée génrale
E. Ostrom, “La Gouvernance des biens communs. Pour une nouvelle approche des ressources naturelles”, 2010.
Alternative aux solutions par l’Etat et le marché: la gestion colective des BC
Le raisonnement d’Ostrom et quelques exemples
Selon elle, depuis longtemps et presque partout dans le monde, des collectivités ont géré de manière économiquement optimale des biens communs, par la création d’« arrangements institutionnels », d’autres ont échoué.
Ex : après un processus de tâtonnements assez long (débuté au début des années 1980), les pêcheurs d’Alanya ont défini collectivement des règles complexes leur permettant de partager les ressources halieutiques de leur littoral.
Selon Ostrom, le marché ne serait pas parvenu à un tel équilibre et les fonctionnaires de l’État turc n’ont jamais pu élaborer de telles règles, leur connaissance de la région étant insuffisante.