4. Environnement de contrôle

Question 1

Définition du contrôle interne

Answer 1

• Processus mis en oeuvre par les hauts dirigeants, la direction, le personnel afin de donner une assurance raisonnable que les objectifs spécifiques de l’entreprise seront atteints.

Question 2

Tableau de motivation et d’occasions : détournement d’actifs

Answer 2

• Obligations financières personnelles
  
  • Présence de liquidités importantes
• Conflits entre l’entité et les salariés
  
  • Petits articles de grandes valeurs
  • Contrôle interne non efficace

Question 3

Tableau de motivation et d’occasion : information financière frauduleuse

Answer 3

• Rentabilité menacée
  
  • Présence d’apparentés
• Pression des tiers (créanciers, analystes financiers)
  
  • Estimations comptables
• Menaces à la situation financière personnelle des dirigeants
  
  • Gouvernance inadéquate
  • Contrôle interne non efficace

Question 4

Quels sont les 3 niveau du contrôle interne ?

Answer 4

1. Environnement de contrôle
2. Contrôles généraux
3. Contrôles spécifiques

Question 5

Qu’est-ce que l’environnement de contrôle ? (3 points)

Answer 5

• Attitudes à l’égard du contrôle interne​
• Fonctions de gouvernance/direction qui donne le ton à l’importance du contrôle interne
• Constitue base de controle interne efficace
• L’environnement de contrôle englobe les attitudes, la sensibilisation et les actions des responsables de la gouvernance et de la direction à l’égard du contrôle interne et de son importance au sein de l’entité
• L’environnement de contrôle comprend aussi les fonctions de gouvernance et de direction, et il donne le ton de la mobilisation de l’organisation tout en contribuant à conscientiser les membres de l’organisation sur l’importance du contrôle interne
• Il constitue la base d’un contrôle interne efficace, imposant une discipline et une structure

Question 6

Quelles sont les 7 composantes de l’environnement de contrôle ?

Answer 6

• Éthique et intégrité
• Compétence
• Gouvernance
• Philosophie et style de gestion
• Structure organisationnelle
• Pouvoirs et responsabilités
• Ressources humaines

Question 7

1. Éthique et intégrité (5 points)

Answer 7

• Efficacité des contrôles ne peut dépasser éthique de ceux qui les créer
• Valeurs d’éthique Influent sur l’efficacité
• Dépend de la manière dont normes communiqué et assure le respect
• Dépend des actions menée pour éliminer et dénoncer inconduite et actes contraires à l’éthique
• Transmission de valeurs par énoncés de politiques et codes de conduites
• L’efficacité des contrôles ne peut dépasser le niveau des valeurs et d’éthique et d’intégrité des personnes qui les créent, les gèrent et les suveillent
• Les valeurs d’éthique et d’intégrité sont des éléments essentiels de l’environnement de contrôle qui influent sur l’efficacité de la conception, de la gestion et de la surveillance des autres composantes du contrôle interne
• L’intégrité et le comportement éthique dépendent des normes de l’entité en matière d’éthique et de comportement, de la manière dont ces normes sont communiquées et de la manière dont on en assure le respect en pratique
• Ils dépendent aussi des actions menées par la direction pour éliminer ou réduire les situations susceptibles d’inciter le personnel à commettre des actes malhonnêtes, illégaux ou contraires à l’éthique
• Ils dépendent enfin de la transmission des valeurs et de la communication des normes de comportement au personnel de l’entité par l’intermédiaire d’énoncés de politique et de codes de conduite et par l’exemple

Question 8

2. Compétence (2 points)

Answer 8

• Connaissances et apptitudes nécessaire au poste
• Direction se préoccupe du niveau de compétence requis
• La compétence s’entend des connaissances et des aptitudes nécessaires pour accomplir les tâches propres au poste qu’occupe une personne
• Le souci de la compétence suppose la prise en compte, par la direction, des niveaux de compétence requis pour occuper des postes particuliers et de la manière dont ces niveaux se reflètent dans les aptitudes et les connaissances requises

Question 9

3. Gouvernance (2 points)

Answer 9

• Gouvernance exerce influence significative sur la conscientisation d’importance du contrôle​
• En fonction de l’indépendance à la direction, expérience, réputation, engagement à l’examen d’activités
• Les responsables de la gouvernance exercent un influence significative sur la conscientisation de l’entité au sujet de l’importance du contrôle
• Le niveau d’influence des responsables de la gouvernance est fonction de leur indépendance par rapport à la direction de leur expérience et de leur réputation de l’étendue de leur engagement et du niveau d’attention porté à l’examen des activités, du caractère approprié de leurs actions, de l’information qui leur est communiquée, de la mesure dans laquelle des questions difficiles sont soulevées et discutées avec la direction et de leur interaction avec les auditeurs internes et externes

Question 10

4. Philosophie et style de gestion (3 points)

Answer 10

• Comment assumee risque et contrôle effets​
• Attitude et décision à l’info financière
• Attitude envers fonction comptabilité, traitement de l’info et personnel affecté

​

• La philosophie et le style de gestion appliqués par la direction sont fonction d’un large éventail de facteurs, dont les suivants :
  
  • Sa façon d’assumer les risques d’entreprise et d’en contrôler les effets
  • Son attitude et ses décisions à l’égard de l’information financière
  • Son attitude à l’égard des fonctions de la comptabilité et du traitement de l’information et à l’égard du personnel affecté à ces fonctions

Question 11

5. Structure organisationnelle (3 points)

Answer 11

• Fonctions de planification de mise en oeuvre de contrôle et d’analyse d’activités​
• Tenir compte des pouvoirs et responsabilités clefs, hierarchie appropriée
• Structure organisationnelle doit répondre aux besoins, caractère adéquat dépend de la taille et nature
• La structure organisationnelle d’une entité s’entend de la façon dont s’articulent les fonctions de planification de mise en oeuvre de contrôle et d’analyse des activités de l’entité visant à la réalisation de ses objectifs généraux
• Pour établir une structure organisationnelle pertinente, il faut tenir compte des pouvoirs et des responsabilités clés ainsi que de la hiérarchie appropriée
• Il importe que la structure organisationnelle réponde aux besoins de l’entité. Le caractère adéquat de la structure organisationnelle dépend en partie de la taille de l’entité et de la nature de ses activités

Question 12

6. Pouvoirs et responsabilités (3 points)

Answer 12

• Comment sont attribués pouvoirs et responsabilités, liens hiérarchiques et niveaux décisionnels​
• Politiques commerciales appropriés
• Politiques et communciations visants à assurer que tout le personnel comprend…
• Cet élément englobe la manière dont sont attribués les pouvoirs et les responsabilités concernant l’exploitation ainsi que la manière dont sont établis les liens hiérarchiques et les niveaux décisionnels
• Il comprend aussi les politiques relatives aux pratiques commerciales appropriées aux connaissances et à l’expérience exigées du personnel clé, et aux ressources fournies pour l’exercice des fonctions attribuées
• Il englobe enfin les politiques et les communications visant à assurer que tous les membres du personnel comprennent les objectifs de l’entité, sont conscients de la manière dont leurs actions individuelles s’intègrent les unes aux autres et contribuent à la réalisation de ces objectifs, et savent de quoi ils sont responsables et devant qui

Question 13

7. Ressources humaines (1 point)

Answer 13

• recrutement, formation, évaluation, avancement et rémunération, mesures correctives​
• Les politiques et pratiques de gestion des ressources humaines ont trait au recrutement, à l’acceuil, à la formation, à l’évaluation, à l’avancement et à la rémunération du personnel, ainsi qu’aux mesures correctives pertinentes