TP3 - Q3 - Opérations afférentes aux immo corpo - SOLUTION Flashcards
Problématique:
Déterminer les coûts à comptabiliser dans les immobilisations
Étape 1:
Déterminer la JV du terrain et de l’immeuble
JV:
Coût d’acquisition du terrain et de l’immeuble = 960 000$
JV de l’immeuble = 160 000$
On peut attribuer 100% du prix payé au terrain. En effet, on ne peut attribuer aucune valeur à l’immeuble, car il n’a aucune valeur aux yeux de l’entreprise (aucun FT prévus en provenance de l’immeuble, car il sera détruit)
Étape 1: Écriture:
Terrain 960 000$
@ Propriétés 960 000$
Étape 2:
Analyse des frais incorporables au coût du terrain
Étape 2: Analyse (Règle générale):
Selon IAS 16: sont inclus dans le coût d’une immobilisation corporelle, tout coût directement attribuable au transfert de l’actif jusqu’à son lieu d’exploitation et à sa mise
Étape 2: Analyse:
Donc, pour chaque coût identifiable on se demande:
- Probable qu’il y ait une augmentation d’AÉ?
Oui, car il permettent d’utiliser l’immo de l’exploitation - Coût estimés de façon fiable?
Oui, montants connus
Étape 2A?
Que faire avec les coûts de lancement?
Que faire avec les coûts de lancement?
Est-ce un coût attribuable au transfert de l’actif jusqu’à son lieu d’exploitation et dans l’état prévu par la direction:
Non, ne permettent pas d’utiliser l’immo
Exception de l’IAS 16 qui précise que les coûts de lancement d’une nouvelle installation ne font pas partie du coût d’une immo
De plus, on ne peut savoir s’ils entraîneront une augmentation des AÉF, car comparable à de la pub/promotion
Étape 2A: Conclusion:
Donc, les coûts de lancement doivent être passés en charge
Coût de lancement (charge) 13 500
@ Propriétés 13 500
Étape 2B?
Que faire avec les frais juridiques?
Que faire avec les frais juridiques?
Est-ce un coût attribuable au transfert de l’actif jusqu’à son lieu d’exploitation et dans l’état prévu par la direction:
Oui, car il s’agit d’un coût qui est nécessaire pour finaliser l’acquisition (terrain)
Étape 2B: Conclusion:
Le montant des frais juridiques doit être comptabilisé dans les coûts du terrain
Terrain 11 200
@ Propriétés 11 200
Étape 2C?
Que faire avec les frais de démolition et les produits reçus de la vente des matériaux récupérés?
Que faire avec les frais de démolition?
Est-ce un coût attribuable au transfert de l’actif jusqu’à son lieu d’exploitation et dans l’état prévu par la direction:
Oui, il est nécessaire de les payer pour pouvoir utiliser le terrain afin d’y construire le nouveau bâtiment, donc pour amener le terrain à son état prévu pour son utilisation par la direction.
Que faire avec les produits reçus de la vente des matériaux récupérés suite à la démolition?
Le coût net attendu pour la démolition est inclus dans la VC du terrain.
Les produits de la vente de matériaux sont donc portés en réduction des coûts comptabilisés à l’actif.
Étape 2C: Conclusion:
- On doit incorporer les coûts de démolition au coût du terrain:
Terrain 16 800
@ Propriétés 16 800
- Pour la somme obtenue de la vente des matériaux récupérés:
Eux:
Encaisse 800
@ Produits divers 800
Correction:
Produits divers 800
@ Terrain 800
Étape 2D?
Que faire avec les salaires des dirigeants?
Que faire avec les salaires des dirigeants?
Est-ce un coût attribuable au transfert de l’actif jusqu’à son lieu d’exploitation et dans l’état prévu par la direction:
Non, les dirigeants ne participent pas à la construction du nouvel immeuble. Il ne s’agit pas d’un coût directement attribuable, mais plutôt d’une charge récurrente
Étape 2D: Conclusion:
Les salaires des dirigeants doivent être passés en charges.
Salaire des dirigeants 58 800
@ Propriétés 58 800
Étape 2E?
Que faire avec les charges financières liées à la construction de l’immeuble? (Nous posons l’hypothèse que la totalité de l’emprunt contracté est pour la construction du nouvel immeuble)
Que faire avec les charges financières liées à la construction de l’immeuble?
Les frais financiers sont rattachés à la construction du nouvel immeuble, qui par hypothèse prend une longue période de préparation (=actif qualifié)
On suppose que le nouvel immeuble servira à la gestion/production pour l’entreprise, donc augmentation des AÉF.
Et les coûts de construction sont connus (=2.22M$)
Quand doit-on comptabiliser à l’actif les frais financiers?
- Actif qualifié: nécessite une longue période de préparation avant que l’élément se trouve à l’endroit et dans l’état nécessaire pour la mise en exploitation
- Probable qu’ils généreront des AÉF
- Les coûts peuvent être évalués de façon fiable
Étape 2E: Conclusion:
Il faut donc incorporer les coûts d’emprunt au coût d’immeuble.
Immeuble 6 000
@ Propriétés 6 000
Étape 2F?
Que faire avec les impôts fonciers? (tax de bienvenu)
Que faire avec les impôts fonciers? (tax de bienvenu)
Est-ce un coût attribuable au transfert de l’actif jusqu’à son lieu d’exploitation et dans l’état prévu par la direction:
Oui, il est nécessaire de payer les taxes pour pouvoir utiliser le terrain.
Étape 2F: Conclusion:
Les taxes foncières doivent être incorporées au coˆ¨t du terrain.
Terrain 8 800
@ Propriétés 8 800
Étape 2G?
Que faire avec le coût du nouvel immeuble?
Que faire avec le coût du nouvel immeuble?
Problème: Est-ce qu’il s’agit d’un actif ou d’une immo?
> > Critères e comptabilisation d’un actif:
- Ressource contrôlée?
Oui, l’entreprise construit l’immeuble donc elle en sera ultimement propriétaire - Du fait d’évènements passés?
Oui, le processus de construction est terminé, des coûts sont engagés - Probabilité d’AÉ?
Oui, l’immeuble permettra à l’entreprise d’opérer et de vendre ses produits
> > Immo?
- Détenu par l’entreprise soit pour être utilisé dans la production/fourniture de biens/services, soit à des fins administratives ou pour être loué à des tiers?
Oui, pour opérer l’entreprise à des fins administratives - Détenu pour plus d’une période?
Oui, durée de vie > 1 an
Étape 2G: Conclusion:
Il faut distinguer le terrain de l’immeuble.
Immeuble 2.22M$
@ Propriétés 2.22M$
Écriture globale: En conclusion, si nous reprenons chacune des écritures que nous avons effectuées précédemment, l’écriture globale serait la suivante:
Immeuble 2 226 000 (2 220 000 + 6 000) Terrain 996 000 (8 800 + 16 800 + 11 200 + 960 000) Produits divers 800 Salaires 58 800 Coût de lancement 13 500 @ Propriétés 3 295 100