TP3 - Q3 - Opérations afférentes aux immo corpo - SOLUTION

Question 1

Problématique:

Answer 1

Déterminer les coûts à comptabiliser dans les immobilisations

Question 2

Étape 1:

Answer 2

Déterminer la JV du terrain et de l’immeuble

Question 3

JV:

Answer 3

Coût d’acquisition du terrain et de l’immeuble = 960 000$

JV de l’immeuble = 160 000$

On peut attribuer 100% du prix payé au terrain. En effet, on ne peut attribuer aucune valeur à l’immeuble, car il n’a aucune valeur aux yeux de l’entreprise (aucun FT prévus en provenance de l’immeuble, car il sera détruit)

Question 4

Étape 1: Écriture:

Answer 4

Terrain 960 000$

@ Propriétés 960 000$

Question 5

Étape 2:

Answer 5

Analyse des frais incorporables au coût du terrain

Question 6

Étape 2: Analyse (Règle générale):

Answer 6

Selon IAS 16: sont inclus dans le coût d’une immobilisation corporelle, tout coût directement attribuable au transfert de l’actif jusqu’à son lieu d’exploitation et à sa mise

Question 7

Étape 2: Analyse:

Answer 7

Donc, pour chaque coût identifiable on se demande:

• Probable qu’il y ait une augmentation d’AÉ?
  Oui, car il permettent d’utiliser l’immo de l’exploitation
• Coût estimés de façon fiable?
  Oui, montants connus

Question 8

Étape 2A?

Answer 8

Que faire avec les coûts de lancement?

Question 9

Que faire avec les coûts de lancement?

Answer 9

Est-ce un coût attribuable au transfert de l’actif jusqu’à son lieu d’exploitation et dans l’état prévu par la direction:

Non, ne permettent pas d’utiliser l’immo

Exception de l’IAS 16 qui précise que les coûts de lancement d’une nouvelle installation ne font pas partie du coût d’une immo

De plus, on ne peut savoir s’ils entraîneront une augmentation des AÉF, car comparable à de la pub/promotion

Question 10

Étape 2A: Conclusion:

Answer 10

Donc, les coûts de lancement doivent être passés en charge

Coût de lancement (charge) 13 500
@ Propriétés 13 500

Question 11

Étape 2B?

Answer 11

Que faire avec les frais juridiques?

Question 12

Que faire avec les frais juridiques?

Answer 12

Est-ce un coût attribuable au transfert de l’actif jusqu’à son lieu d’exploitation et dans l’état prévu par la direction:

Oui, car il s’agit d’un coût qui est nécessaire pour finaliser l’acquisition (terrain)

Question 13

Étape 2B: Conclusion:

Answer 13

Le montant des frais juridiques doit être comptabilisé dans les coûts du terrain

Terrain 11 200
@ Propriétés 11 200

Question 14

Étape 2C?

Answer 14

Que faire avec les frais de démolition et les produits reçus de la vente des matériaux récupérés?

Question 15

Que faire avec les frais de démolition?

Answer 15

Est-ce un coût attribuable au transfert de l’actif jusqu’à son lieu d’exploitation et dans l’état prévu par la direction:

Oui, il est nécessaire de les payer pour pouvoir utiliser le terrain afin d’y construire le nouveau bâtiment, donc pour amener le terrain à son état prévu pour son utilisation par la direction.

Question 16

Que faire avec les produits reçus de la vente des matériaux récupérés suite à la démolition?

Answer 16

Le coût net attendu pour la démolition est inclus dans la VC du terrain.

Les produits de la vente de matériaux sont donc portés en réduction des coûts comptabilisés à l’actif.

Question 17

Étape 2C: Conclusion:

Answer 17

1. On doit incorporer les coûts de démolition au coût du terrain:

Terrain 16 800
@ Propriétés 16 800

2. Pour la somme obtenue de la vente des matériaux récupérés:

Eux:
Encaisse 800
@ Produits divers 800

Correction:
Produits divers 800
@ Terrain 800

Question 18

Étape 2D?

Answer 18

Que faire avec les salaires des dirigeants?

Question 19

Que faire avec les salaires des dirigeants?

Answer 19

Est-ce un coût attribuable au transfert de l’actif jusqu’à son lieu d’exploitation et dans l’état prévu par la direction:

Non, les dirigeants ne participent pas à la construction du nouvel immeuble. Il ne s’agit pas d’un coût directement attribuable, mais plutôt d’une charge récurrente

Question 20

Étape 2D: Conclusion:

Answer 20

Les salaires des dirigeants doivent être passés en charges.

Salaire des dirigeants 58 800
@ Propriétés 58 800

Question 21

Étape 2E?

Answer 21

Que faire avec les charges financières liées à la construction de l’immeuble? (Nous posons l’hypothèse que la totalité de l’emprunt contracté est pour la construction du nouvel immeuble)

Question 22

Que faire avec les charges financières liées à la construction de l’immeuble?

Answer 22

Les frais financiers sont rattachés à la construction du nouvel immeuble, qui par hypothèse prend une longue période de préparation (=actif qualifié)

On suppose que le nouvel immeuble servira à la gestion/production pour l’entreprise, donc augmentation des AÉF.

Et les coûts de construction sont connus (=2.22M$)

Question 23

Quand doit-on comptabiliser à l’actif les frais financiers?

Answer 23

1. Actif qualifié: nécessite une longue période de préparation avant que l’élément se trouve à l’endroit et dans l’état nécessaire pour la mise en exploitation
2. Probable qu’ils généreront des AÉF
3. Les coûts peuvent être évalués de façon fiable

Question 24

Étape 2E: Conclusion:

Answer 24

Il faut donc incorporer les coûts d’emprunt au coût d’immeuble.

Immeuble 6 000
@ Propriétés 6 000

Question 25

Étape 2F?

Answer 25

Que faire avec les impôts fonciers? (tax de bienvenu)

Question 26

Que faire avec les impôts fonciers? (tax de bienvenu)

Answer 26

Est-ce un coût attribuable au transfert de l’actif jusqu’à son lieu d’exploitation et dans l’état prévu par la direction:

Oui, il est nécessaire de payer les taxes pour pouvoir utiliser le terrain.

Question 27

Étape 2F: Conclusion:

Answer 27

Les taxes foncières doivent être incorporées au coˆ¨t du terrain.

Terrain 8 800
@ Propriétés 8 800

Question 28

Étape 2G?

Answer 28

Que faire avec le coût du nouvel immeuble?

Question 29

Que faire avec le coût du nouvel immeuble?

Answer 29

Problème: Est-ce qu’il s’agit d’un actif ou d’une immo?

> > Critères e comptabilisation d’un actif:

• Ressource contrôlée?
  Oui, l’entreprise construit l’immeuble donc elle en sera ultimement propriétaire
• Du fait d’évènements passés?
  Oui, le processus de construction est terminé, des coûts sont engagés
• Probabilité d’AÉ?
  Oui, l’immeuble permettra à l’entreprise d’opérer et de vendre ses produits

> > Immo?

• Détenu par l’entreprise soit pour être utilisé dans la production/fourniture de biens/services, soit à des fins administratives ou pour être loué à des tiers?
  Oui, pour opérer l’entreprise à des fins administratives
• Détenu pour plus d’une période?
  Oui, durée de vie > 1 an

Question 30

Étape 2G: Conclusion:

Answer 30

Il faut distinguer le terrain de l’immeuble.

Immeuble 2.22M$
@ Propriétés 2.22M$

Question 31

Écriture globale: En conclusion, si nous reprenons chacune des écritures que nous avons effectuées précédemment, l’écriture globale serait la suivante:

Answer 31

Immeuble  2 226 000 (2 220 000 + 6 000)
Terrain  996 000 (8 800 + 16 800 + 11 200 + 960 000)
Produits divers  800
Salaires  58 800
Coût de lancement  13 500
    @ Propriétés  3 295 100