Flashcards in “TP4 - Q2 - Recherche et le développement: SOLUTION

Question 1

Immobilisation incorporelles générées?

Answer 1

à l’interne

Question 2

Étape 1:

Answer 2

Déterminer si les dépenses engagées s’inscrivent dans RECHERCHE ou DÉVELOPPEMENT.

On doit se questionner séparément pour chacun des coûts:

• Phase de recherche: en charge dès que les coûts sont engagés. Aucun frais dans le cas n’est relatif à la phase de recherche.
• Phase de développement: en charge si ne respectent pas les 6 critères. À l’actif si respectent les 6 critères. Dans le case, nous sommes en présence de frais de développement.

Question 3

Étape 2: Les frais de développement sont comptabilisés à l’actif si et seulement si #1:

Answer 3

1. Rapport de faisabilité –> faisabilité technique de l’achèvement de l’immobilisation incorporelle en vue de sa mis en service ou de sa vente:

Oui, il existe un prototype

Question 4

Étape 2: Les frais de développement sont comptabilisés à l’actif si et seulement si #2:

Answer 4

2. Prototype ou commande ferme –> Intention d’achever l’immobilisation incorporelle et de la mettre en service ou de la vendre:

Oui, l’E a l’intention de commercialiser sur le marché le nouvel article: une division a même été mise sur pieds à cette fin.

Question 5

Étape 2: Les frais de développement sont comptabilisés à l’actif si et seulement si #3:

Answer 5

3. Capacité à mettre en service ou à vendre l’immobilisation incorporelle:

Oui, PPL a la capacité (rien n’indique que le nouveau produit ne pourra être vendu et prototype)

Question 6

Étape 2: Les frais de développement sont comptabilisés à l’actif si et seulement si #4:

Answer 6

4. Façon dont l’immobilisation incorporelle générera des AÉF probables. Entité doit démontrer, entre autres choses, l’existence d’un marché pour la production issue de l’immo incorpo ou pour l’immo incorpo elle-même ou, si celle-ci doit être utilisée en interne, son utilité:

Oui, des études de marché ont été réalisé et on a aucune indication qu’il n’y a pas de marché pour le nouveau concept de produit.

Question 7

Étape 2: Les frais de développement sont comptabilisés à l’actif si et seulement si #5:

Answer 7

5. Disponibilité des ressources techniques, financières et autres, appropriés pour achever le développement et mettre en service ou vendre l’immo incorpo:

Oui, rien n’indique que PPL n’as pas les ressources nécessaires pour achever le développement

Question 8

Étape 2: Les frais de développement sont comptabilisés à l’actif si et seulement si #6:

Answer 8

6. Système de coût –> Capacité à évaluer de façon fiable les dépenses attribuables à l’immo incorpo au cours de son développement:

Oui, PPL connaît les coûts reliés à la R&D

Question 9

Étape 2: Conclusion:

Answer 9

Donc, puisque les 6 critères sont remplis, les frais de développement doivent être comptabilisés à l’actif.

IAS 38.71: À l’actif à partir du moment où les 6 critères sont remplis seulement.
Avant = charges et vont toujours rester dans les charges, on ne pourra pas ultérieurement les mettre à l’actif quand les 6 critères seront remplis.
Après le respect des 6 critères = à l’actif si répond à la définition d’immo incorpo

Question 10

Étape 3:

Answer 10

Répond à la définition d’une immo incorpo?

1. Identifiable séparable ou résulte de droits contractuels ou autres droits légaux?
   Oui, car le concept du nouveau produit est fort probablement protégé par les droits légaux et en plus l’E pourrait vendre ce concept séparément.
2. Contrôle d’une ressource?
   Oui, ressource contrôlée = concept du nouveau produit que PPL pourra vendre
3. Existence d’AÉF?
   Oui, des biens pourront être fabriqués et vendus à partir de ce nouveau concept donc augmentation AÉF
4. Sans substance physique?
   Oui, = concept développé = intangible

Question 11

Étape 3: Conclusion:

Answer 11

Donc, le nouveau concept de produit = immo incorpo

Question 12

Analyse des différents frais mentionnés dans l’exercice PPL:

Answer 12

Quels sont les frais qui peuvent être inclus dans les frais de développement comptabilisés à l’actif

Question 13

Frais de conception et études techniques:

Answer 13

Oui, directement attribuables et nécessaires pour développer le nouveau concept de produits

Question 14

Frais de production du prototype:

Answer 14

Oui, directement attribuables et nécessaires pour que le nouveau produit répond aux exigences de la direction et est fonctionnel

Question 15

Frais d’administration et salaires du personnel administratif:

Answer 15

Seulement la partie des salaires attribuable au développement du nouveau concept est incorporable.

Mais généralement, salaire administrative = charges car pas directement attribuables.

Question 16

Étude de marché:

Answer 16

Non, les études de marché doivent toujours passées en charge (IAS 38.69a))

Question 17

COÛT DES ÉQUIPEMENTS:

Answer 17

PPL a acquis des équipements qu’elle utilise dans le cadre de la R&D

Question 18

Coût de 200 000$ - équipement servant uniquement à la conception du nouvel article:

Answer 18

Cette portion de l’équipement est directement attribuables à la conception du nouvel article, donc à inclure en totalité au coût de l’immo incorpo

Il ne s’agit pas d’une immo incorpo à comptabiliser à part

Question 19

Coût de 300 000$ - matériel utilisé pour la production du prototype et la production commerciale de l’article:

Answer 19

Doit être considérée comme une immo incorpo à part puisqu’elle sert à la production de produit

Étant donnée qu’elle sert à la production du prototype, l’amortissement de cet équipement doit être inclus au coût de notre immo incorpo et ce jusqu’à temps que la production commerciale débute

L’amortissement peut être inclus dès 2009 car l’équipement a commencé à être utilisé en 2009 pour produire le prototype