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Actifs Et Resultats > Immobilisations corporelles > Flashcards

Immobilisations corporelles Flashcards

1
Q

IAS 16

A

Immobilisations corporelles

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Q

Immobilisation corporelle = quel type d’actif ?

A

Actifs corporel détenu par une entité

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3
Q

Actif détenu par une entité soit pour être utilisés dans?

A

production ou fourniture de biens/services

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4
Q

Actif détenu par une entité soit pour être?

A

Loués à des tiers

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5
Q

Actif détenu par une entité soit à des fins?

A

Administratives

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6
Q

Actif détenu par une entité dont on s’attend à ce qu’il soient utilisés sur?

A

Plus d’une période

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7
Q

Pièces de rechange et matériel d’entretien = habituellement?

A

Inscrits en STOCKS

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8
Q

Pièces de rechange et matériel d’entretien comptabilisés où?

A

Dans le résultat

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9
Q

Pièces de rechange et matériel d’entretien = comptabilités quand?

A

Lors de leur consommation

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10
Q

Pièces de rechange + matériel d’entretien comptabilisés comme immobilisation corporelle si?

A

Ils répondent à la définition d’immobilisation corporelle (sinon = stocks)

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11
Q

Comptabilisation initiale dune immobilisation corporelle ?

A

L’immobilisation est comptabilisée au coût

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12
Q

Coût initial d’une immobilisation corporelle = ?

A
  • prix d’achat
  • coûts directement attribuables
  • estimation initiale
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13
Q

Prix d’achat inclue quoi?

A

Frais de douane + taxes non remboursables - R/R

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14
Q

Coûts directement attribuables au?

A

Transfert de l’actif jusqu’à son exploitation et sa mise en état

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15
Q

Estimation ?

A

Initiale des coûts de démantèlement et l’enlèvement d’immobilisation et remise en état du site sur lequel elle est située

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16
Q

Honoraires professionnels?

A

Coût directement attribuable

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17
Q

Transport?

A

Coût directement attribuable

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18
Q

Préparation du site?

A

Coût directement attribuable

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19
Q

Préparation du site?

A

Coût directement attribuable

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20
Q

Frais de livraison ?

A

Coût directement attribuable

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21
Q

Frais de manutention?

A

Coût directement attribuable

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22
Q

Frais d’installation et de montage?

A

Coût directement attribuable

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23
Q

Test de bon fonctionnement ?

A

Coût directement attribuable

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24
Q

Cours des avantages du personnel résultant directement de l’acquisition ou la construction de l’immobilisation corporelle ?

A

Coût directement attribuable

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25
Q

Coûts d’ouverture d’une nouvelle installation ?

A

Exclu

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26
Q

Coût de lancement d’un nouveau produit/service?

A

Exclu

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27
Q

Coût de lancement d’un nouveau produit/service y compris?

A

Les coûts de publicité

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28
Q

Coût de l’exploitation dans un nouveau lieu ou avec une nouvelle catégorie de clients y compris?

A

Les coûts de formation du personnel

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29
Q

Coût de l’exploitation dans un nouveau lieu ou avec une nouvelle catégorie de clients?

A

Exclu

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30
Q

Frais d’administration et autres frais généraux?

A

Exclu

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31
Q

Critères de Comptabilisation en tant qu’actif:

A

1) il est PROBABLE que les AEF associés à cet élément iront à l’entité
2) le coût de cet actif peut être ÉVALUÉ DE FAÇON FIABLE

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32
Q

Question à se poser si acquisition avec échange monétaire?

A

La contrepartie à recevoir est différée?

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33
Q

acquisition avec échange monétaire et La contrepartie à recevoir est différée —> l’accord comporte?

A

Une transaction de financement

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34
Q

Échange monétaire et contrepartie à recevoir différée —> il faut?

A

Actualiser les montants à recevoir au taux implicite

35
Q

Location financement =

A

Immobilisation corporelle

36
Q

Question à se poser si acquisition avec échange non monétaire?

A

Y a-t-il une substance commerciale?

37
Q

Si oui il y a une substance commerciale?

A

JV actif cédé… actif reçu

38
Q

L’intégra des coûts CESSE lorsque?

A

L’élément se trouve à l’ENDROIT et dans l’ETAT nécessaire pour être exploité de la manière prévue par la direction

39
Q

S’il y a des revenus accessoires non nécessaires pour l’amener à l’endroit et dans l’état nécessaire:

A

Présentation au résultat net

40
Q

Après sa comptabilisation initiale, une immobilisation doit être évaluée selon:

A

Modèle du coût

OU

Modèle de réévaluation

41
Q

Coûts d’entretien courants = ?

A

CHARGE

42
Q

Coût d’entretien: ajout au coût des immobilisations corporelles seulement si?

A

Respect des critères de comptabilisation: coûts pour accroître l’immobilisation, la remplacer partiellement ou assurer son entretien (sauf entretien courant)

43
Q

Modèle du coût: aucune?

A

Réévaluation subséquente

44
Q

Modèle de réévaluation: avec

A

Réévaluation subséquente

45
Q

VC (a l’ESF) selon modèle coût = ?

A

Coût initial

  • cumul des amortissements
  • cumul des pertes de valeur antérieures
46
Q

Coût initial?

A

Coût pour lequel un actif est comptabilisé: valeur comptabilisées initialement + capitalisation ultérieure

47
Q

Réévaluation souvent basé sur?

A

L’évaluation d’experts

48
Q

VC (a l’ESF) selon modèle réévaluation = ?

A

JV

  • cumul des amortissements
  • cumul des pertes de valeur depuis la réévaluation
49
Q

JV = ?

A

Montant réévalué pour lequel un actif est comptabilisé

50
Q

La fréquence des réévaluations dépend de?

A

La fluctuation de la JV

51
Q

Régularité suffisante (1-5 ans) pour s’assurer que?

A

La VC ne diffère pas de façon significative de celle qui aurait été déterminé en utilisant la JV à la fin de la période de reporting

52
Q

Lorsqu’une immobilisation corporelle est réévaluée, toute la catégorie des immobilisations corporelles dont fait partie cet actif?

A

Doit être réévalué

53
Q

Réévaluation: l’augmentation doit être comptabilisé dans?

A

Les AERG

54
Q

AERG se retrouve dans?

A

Les CP sous rubrique écart de réévaluation

55
Q

Réévaluation: l’augmentation doit être comptabilisé dans AERG sous rubrique écart de réévaluation sauf si?

A

La plus-value constitue une reprise de moins-value antérieure

56
Q

Si la plus-value constitue une reprise de moins-value antérieure:

A
  • credit au compte de résultat jusqu’à concurrence de la moins-value antérieure
  • le reste crédité à écart de réévaluation
57
Q

Réévaluation: diminution?

A

Passée en charge

58
Q

Réévaluation: diminution passée en charge sauf si la moins-value annule un plus-value antérieure:

A
  • Debit à écart de réévaluation jusqu’à 0

- le reste passé en charge

59
Q

Réévaluation pour?

A

TOUTE la catégorie

60
Q

Impact de la réévaluation pour le compte «immobilisation» (2 façons possibles):

A
  • Réévaluation du coût et de l’amortissement cumulé (de façon proportionnelle)

OU

  • Réévaluation de la valeur nette comptable
61
Q

Écart de réévaluation peut être:

A
  • viré annuellement dans les RND

- y être viré seulement lorsque l’entreprise se départit de son actif

62
Q

Coût pour accroître ou remplacer partiellement une immobilisation:

A

Inclus dans le coût d’immobilisation

63
Q

Chaque partie d’une immobilisation corporelle ayant un coût significatif par rapport au coût total de l’élément doit être ?

A

Amortie séparément

64
Q

Montant amortissable = ?

A

(Coût - VR) / durée d’utilité

65
Q

Amortissement -> chaque année:

A

Révision de VR, durée d’utilité et mode d’amortissement

66
Q

Si modification relié à l’amortissement:

A

Changement d’estimation comptable (prospective)

67
Q

Le mode d’amortissement doit refléter?

A

Le rythme de consommation des AEF liés à l’actif

68
Q

Fin d’amortissement:

A

Date où:

  • actif classé comme DVV
  • actif est decomptabilisé
  • VR > VC
69
Q

Réévaluation: il faut considérer entre autres:

A

Le marché

Un évaluateur professionnel qualifié

70
Q

Decomptabilisation =

A

Mise à zéro

71
Q

Quand la VC doit être decomptabilisée:

A
  • Lors de sa sortie (ex. Vente, don)

- lorsqu’aucune AEF n’est attendu de son utilisation ou de sa sortie

72
Q

Profit ou perte résultant de decomptabilisation:

A

Comptabilisation au résultat net, mais pas en tant que PAO

73
Q

Modèle coût: aucun ajustement ultérieur sauf si:

A

Indice de dépréciation —> test de dépréciation

74
Q

Le poste écart de réévaluation ne peut être?

A

Négatif !

75
Q

immeuble de placement est un bien?

A

immobilier

76
Q

Ex. d’immeuble de placement = terrain ou?

A

bâtiment ou partie d’un bâtiment (ou les deux)

77
Q

Un immeuble de placement est détenu pour en retirer?

A

des loyers

78
Q

Un immeuble de placement est détenu pour réaliser?

A

une plus-value en capital

79
Q

Un immeuble de placement est détenu pour en retirer des loyers ou pour réaliser une plus-value en capital ou?

A

les deux

80
Q

un immeuble de placement n’est pas utilisé dans?

A

la production our la fourniture de biens/services

81
Q

un immeuble de placement n’est pas détenue pour le?

A

vendre dans le cadre de l’activité ordinaire

82
Q

un immeuble de placement n’est pas utilisé à des fins?

A

administratives

83
Q

pour une entreprise immobilière, les immeubles font partie de ses?

A

immobilisations corporelles régulières

Actifs Et Resultats (18 decks)

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