Immobilisations corporelles Flashcards
IAS 16
Immobilisations corporelles
Immobilisation corporelle = quel type d’actif ?
Actifs corporel détenu par une entité
Actif détenu par une entité soit pour être utilisés dans?
production ou fourniture de biens/services
Actif détenu par une entité soit pour être?
Loués à des tiers
Actif détenu par une entité soit à des fins?
Administratives
Actif détenu par une entité dont on s’attend à ce qu’il soient utilisés sur?
Plus d’une période
Pièces de rechange et matériel d’entretien = habituellement?
Inscrits en STOCKS
Pièces de rechange et matériel d’entretien comptabilisés où?
Dans le résultat
Pièces de rechange et matériel d’entretien = comptabilités quand?
Lors de leur consommation
Pièces de rechange + matériel d’entretien comptabilisés comme immobilisation corporelle si?
Ils répondent à la définition d’immobilisation corporelle (sinon = stocks)
Comptabilisation initiale dune immobilisation corporelle ?
L’immobilisation est comptabilisée au coût
Coût initial d’une immobilisation corporelle = ?
- prix d’achat
- coûts directement attribuables
- estimation initiale
Prix d’achat inclue quoi?
Frais de douane + taxes non remboursables - R/R
Coûts directement attribuables au?
Transfert de l’actif jusqu’à son exploitation et sa mise en état
Estimation ?
Initiale des coûts de démantèlement et l’enlèvement d’immobilisation et remise en état du site sur lequel elle est située
Honoraires professionnels?
Coût directement attribuable
Transport?
Coût directement attribuable
Préparation du site?
Coût directement attribuable
Préparation du site?
Coût directement attribuable
Frais de livraison ?
Coût directement attribuable
Frais de manutention?
Coût directement attribuable
Frais d’installation et de montage?
Coût directement attribuable
Test de bon fonctionnement ?
Coût directement attribuable
Cours des avantages du personnel résultant directement de l’acquisition ou la construction de l’immobilisation corporelle ?
Coût directement attribuable
Coûts d’ouverture d’une nouvelle installation ?
Exclu
Coût de lancement d’un nouveau produit/service?
Exclu
Coût de lancement d’un nouveau produit/service y compris?
Les coûts de publicité
Coût de l’exploitation dans un nouveau lieu ou avec une nouvelle catégorie de clients y compris?
Les coûts de formation du personnel
Coût de l’exploitation dans un nouveau lieu ou avec une nouvelle catégorie de clients?
Exclu
Frais d’administration et autres frais généraux?
Exclu
Critères de Comptabilisation en tant qu’actif:
1) il est PROBABLE que les AEF associés à cet élément iront à l’entité
2) le coût de cet actif peut être ÉVALUÉ DE FAÇON FIABLE
Question à se poser si acquisition avec échange monétaire?
La contrepartie à recevoir est différée?
acquisition avec échange monétaire et La contrepartie à recevoir est différée —> l’accord comporte?
Une transaction de financement
Échange monétaire et contrepartie à recevoir différée —> il faut?
Actualiser les montants à recevoir au taux implicite
Location financement =
Immobilisation corporelle
Question à se poser si acquisition avec échange non monétaire?
Y a-t-il une substance commerciale?
Si oui il y a une substance commerciale?
JV actif cédé… actif reçu
L’intégra des coûts CESSE lorsque?
L’élément se trouve à l’ENDROIT et dans l’ETAT nécessaire pour être exploité de la manière prévue par la direction
S’il y a des revenus accessoires non nécessaires pour l’amener à l’endroit et dans l’état nécessaire:
Présentation au résultat net
Après sa comptabilisation initiale, une immobilisation doit être évaluée selon:
Modèle du coût
OU
Modèle de réévaluation
Coûts d’entretien courants = ?
CHARGE
Coût d’entretien: ajout au coût des immobilisations corporelles seulement si?
Respect des critères de comptabilisation: coûts pour accroître l’immobilisation, la remplacer partiellement ou assurer son entretien (sauf entretien courant)
Modèle du coût: aucune?
Réévaluation subséquente
Modèle de réévaluation: avec
Réévaluation subséquente
VC (a l’ESF) selon modèle coût = ?
Coût initial
- cumul des amortissements
- cumul des pertes de valeur antérieures
Coût initial?
Coût pour lequel un actif est comptabilisé: valeur comptabilisées initialement + capitalisation ultérieure
Réévaluation souvent basé sur?
L’évaluation d’experts
VC (a l’ESF) selon modèle réévaluation = ?
JV
- cumul des amortissements
- cumul des pertes de valeur depuis la réévaluation
JV = ?
Montant réévalué pour lequel un actif est comptabilisé
La fréquence des réévaluations dépend de?
La fluctuation de la JV
Régularité suffisante (1-5 ans) pour s’assurer que?
La VC ne diffère pas de façon significative de celle qui aurait été déterminé en utilisant la JV à la fin de la période de reporting
Lorsqu’une immobilisation corporelle est réévaluée, toute la catégorie des immobilisations corporelles dont fait partie cet actif?
Doit être réévalué
Réévaluation: l’augmentation doit être comptabilisé dans?
Les AERG
AERG se retrouve dans?
Les CP sous rubrique écart de réévaluation
Réévaluation: l’augmentation doit être comptabilisé dans AERG sous rubrique écart de réévaluation sauf si?
La plus-value constitue une reprise de moins-value antérieure
Si la plus-value constitue une reprise de moins-value antérieure:
- credit au compte de résultat jusqu’à concurrence de la moins-value antérieure
- le reste crédité à écart de réévaluation
Réévaluation: diminution?
Passée en charge
Réévaluation: diminution passée en charge sauf si la moins-value annule un plus-value antérieure:
- Debit à écart de réévaluation jusqu’à 0
- le reste passé en charge
Réévaluation pour?
TOUTE la catégorie
Impact de la réévaluation pour le compte «immobilisation» (2 façons possibles):
- Réévaluation du coût et de l’amortissement cumulé (de façon proportionnelle)
OU
- Réévaluation de la valeur nette comptable
Écart de réévaluation peut être:
- viré annuellement dans les RND
- y être viré seulement lorsque l’entreprise se départit de son actif
Coût pour accroître ou remplacer partiellement une immobilisation:
Inclus dans le coût d’immobilisation
Chaque partie d’une immobilisation corporelle ayant un coût significatif par rapport au coût total de l’élément doit être ?
Amortie séparément
Montant amortissable = ?
(Coût - VR) / durée d’utilité
Amortissement -> chaque année:
Révision de VR, durée d’utilité et mode d’amortissement
Si modification relié à l’amortissement:
Changement d’estimation comptable (prospective)
Le mode d’amortissement doit refléter?
Le rythme de consommation des AEF liés à l’actif
Fin d’amortissement:
Date où:
- actif classé comme DVV
- actif est decomptabilisé
- VR > VC
Réévaluation: il faut considérer entre autres:
Le marché
Un évaluateur professionnel qualifié
Decomptabilisation =
Mise à zéro
Quand la VC doit être decomptabilisée:
- Lors de sa sortie (ex. Vente, don)
- lorsqu’aucune AEF n’est attendu de son utilisation ou de sa sortie
Profit ou perte résultant de decomptabilisation:
Comptabilisation au résultat net, mais pas en tant que PAO
Modèle coût: aucun ajustement ultérieur sauf si:
Indice de dépréciation —> test de dépréciation
Le poste écart de réévaluation ne peut être?
Négatif !
immeuble de placement est un bien?
immobilier
Ex. d’immeuble de placement = terrain ou?
bâtiment ou partie d’un bâtiment (ou les deux)
Un immeuble de placement est détenu pour en retirer?
des loyers
Un immeuble de placement est détenu pour réaliser?
une plus-value en capital
Un immeuble de placement est détenu pour en retirer des loyers ou pour réaliser une plus-value en capital ou?
les deux
un immeuble de placement n’est pas utilisé dans?
la production our la fourniture de biens/services
un immeuble de placement n’est pas détenue pour le?
vendre dans le cadre de l’activité ordinaire
un immeuble de placement n’est pas utilisé à des fins?
administratives
pour une entreprise immobilière, les immeubles font partie de ses?
immobilisations corporelles régulières
