Subventions publiques

Question 1

IAS 20

Answer 1

Subventions publiques

Question 2

2 types de subventions:

Answer 2

Subvention liée au résultat

Subvention liée à un actif

Question 3

Comptabilisation de la subvention si on a assurance raisonnable que:

Answer 3

on se conformera aux conditions

la subvention sera reçue

Question 4

Comptabilisation des subventions monétaires et non monétaires évaluées à?

Answer 4

la JV

Question 5

Subventions liées au résultat: montant inclus dans?

Answer 5

RN

Question 6

Subvention liée au résultat: CHOIX de comptabilisation: dépense?

Answer 6

nette

Question 7

Approche RÉSULTAT: Comptabilisation des subventions en?

Answer 7

produits différés

Question 8

Approche RÉSULTAT: Comptabilisation des subventions en produits différés + transfert en?

Answer 8

produit

Question 9

Approche RÉSULTAT: Comptabilisation des subventions en produits différés + transfert en produit sur une base?

Answer 9

systématique et rationnelle

Question 10

Approche RÉSULTAT: Comptabilisation des subventions en produits différés + transfert en produit sur une base systématique et rationnelle sur les?

Answer 10

périodes

Question 11

Subvention liée au résultat: CHOIX de comptabilisation: total des dépense moins?

Answer 11

subvention

Question 12

Subvention liée au résultat: CHOIX de comptabilisation: autres?

Answer 12

produits: subvention

Question 13

2 approches pour présentation des subventions liées aux actifs:

Answer 13

approche bilan

approche résultat

Question 14

2 méthodes pour présentation des subventions liées aux résultat:

Answer 14

Inscription de PRODUITS

Inscription d’une RÉDUCTION DE CHARGES

Question 15

Exemple d’inscription d’une RÉDUCTION DE CHARGES?

Answer 15

Charge de salaire

Question 16

Approche BILAN: comptabilisation des subventions en?

Answer 16

Réduction des actifs

Question 17

Approche BILAN: comptabilisation des subventions en réduction des actifs et réduction des?

Answer 17

charges d’amortissement

Question 18

Subvention liée aux actifs: CHOIX de comptabilisation: Montant des immobilisations moins?

Answer 18

la subvention

Question 19

Subvention liée aux actifs: CHOIX de comptabilisation: Produit?

Answer 19

différé

Question 20

Subvention liée aux actifs: CHOIX de comptabilisation: Produit différé amorti au?

Answer 20

même rythme que les immobilisations

Question 21

Prêt non remboursable sous conditions traité comme?

Answer 21

une subvention publique

Question 22

Prêt non remboursable sous conditions traité comme une subvention publique si?

Answer 22

assurance raisonnable de remplir les conditions de non remboursement

Question 23

Si prêt non remboursable sous conditions devient remboursable:

Answer 23

changement d’estimation

Question 24

changement d’estimation: traitement?

Answer 24

prospectif

Question 25

Si prêt non remboursable sous conditions devient remboursable: traitement du montant, selon?

Answer 25

la comptabilisation initiale

Question 26

traitement du montant selon la comptabilisation initiale =

Answer 26

renversement

Question 27

Si prêt non remboursable sous conditions devient remboursable: traitement du montant:

Answer 27

Charges

Question 28

Si prêt non remboursable sous conditions devient remboursable: Annulation du?

Answer 28

produit différé

Question 29

Si prêt non remboursable sous conditions devient remboursable: Augmentation de?

Answer 29

la VC de l’actif

Question 30

Remboursement des subventions: le cumul de l’amortissement qui aurait dû être comptabilisé en charge en l’absence d’une subvention doit être?

Answer 30

immédiatement passé en charge

Question 31

Info à fournir sur les subventions: méthodes?

Answer 31

comptables adoptées

Question 32

Info à fournir sur les subventions: nature et?

Answer 32

étendue des subvention comptabilisées

Question 33

Info à fournir sur les subventions: conditions?

Answer 33

non remplies

Question 34

Info à fournir sur les subventions: éventualité?

Answer 34

comptabilisée