Subventions publiques Flashcards
IAS 20
Subventions publiques
2 types de subventions:
Subvention liée au résultat
Subvention liée à un actif
Comptabilisation de la subvention si on a assurance raisonnable que:
on se conformera aux conditions
la subvention sera reçue
Comptabilisation des subventions monétaires et non monétaires évaluées à?
la JV
Subventions liées au résultat: montant inclus dans?
RN
Subvention liée au résultat: CHOIX de comptabilisation: dépense?
nette
Approche RÉSULTAT: Comptabilisation des subventions en?
produits différés
Approche RÉSULTAT: Comptabilisation des subventions en produits différés + transfert en?
produit
Approche RÉSULTAT: Comptabilisation des subventions en produits différés + transfert en produit sur une base?
systématique et rationnelle
Approche RÉSULTAT: Comptabilisation des subventions en produits différés + transfert en produit sur une base systématique et rationnelle sur les?
périodes
Subvention liée au résultat: CHOIX de comptabilisation: total des dépense moins?
subvention
Subvention liée au résultat: CHOIX de comptabilisation: autres?
produits: subvention
2 approches pour présentation des subventions liées aux actifs:
approche bilan
approche résultat
2 méthodes pour présentation des subventions liées aux résultat:
Inscription de PRODUITS
Inscription d’une RÉDUCTION DE CHARGES
Exemple d’inscription d’une RÉDUCTION DE CHARGES?
Charge de salaire
Approche BILAN: comptabilisation des subventions en?
Réduction des actifs
Approche BILAN: comptabilisation des subventions en réduction des actifs et réduction des?
charges d’amortissement
Subvention liée aux actifs: CHOIX de comptabilisation: Montant des immobilisations moins?
la subvention
Subvention liée aux actifs: CHOIX de comptabilisation: Produit?
différé
Subvention liée aux actifs: CHOIX de comptabilisation: Produit différé amorti au?
même rythme que les immobilisations
Prêt non remboursable sous conditions traité comme?
une subvention publique
Prêt non remboursable sous conditions traité comme une subvention publique si?
assurance raisonnable de remplir les conditions de non remboursement
Si prêt non remboursable sous conditions devient remboursable:
changement d’estimation
changement d’estimation: traitement?
prospectif
Si prêt non remboursable sous conditions devient remboursable: traitement du montant, selon?
la comptabilisation initiale
traitement du montant selon la comptabilisation initiale =
renversement
Si prêt non remboursable sous conditions devient remboursable: traitement du montant:
Charges
Si prêt non remboursable sous conditions devient remboursable: Annulation du?
produit différé
Si prêt non remboursable sous conditions devient remboursable: Augmentation de?
la VC de l’actif
Remboursement des subventions: le cumul de l’amortissement qui aurait dû être comptabilisé en charge en l’absence d’une subvention doit être?
immédiatement passé en charge
Info à fournir sur les subventions: méthodes?
comptables adoptées
Info à fournir sur les subventions: nature et?
étendue des subvention comptabilisées
Info à fournir sur les subventions: conditions?
non remplies
Info à fournir sur les subventions: éventualité?
comptabilisée
