Survol Flashcards
Peut on être amené à survoler plusieurs états dans une même FIR?
Oui, il faut faire attention de ne pas entrer dans un pays qui serait intégré dans une FIR appartenant à un autre état.
Il faut regarder quels sont les pays survolés (
Quels sont les 3 types d’autorisations de survols?
Permanentes:
renouvelé tout les ans, numéro permanent sur la période de validité
Occasionnelles:
numéro valable pour un seul vol, peut être refusé, une non réponse > refus (contrairement à ce qui marqué dans le REAT, LCL Grenier: bureau survol) [gestion lourde et complexe]
Temporaires (opérations):
processus de renouvellement au cas par cas
Il faut prendre en compte le transport de matière dangereuse. IATA ou non IATA-interdit/interdit (dérogation dans ce dernier cas).
Dans le cas de matière dangereuse transportée sans déclaration (IATA ou non IATA) accord du CPCO sur demande de l’OPCON. Cela se fait pour raisons opérationnelles.
Période de validité de survol?
Elle dépend de chaque pays. Elle commence à une date précise et se termine 24, 48 ou 72h après. Elle peut avoir un slot (-0/+72h; -24/+72h..). Il faut que l’entièreté du survol du pays se fasse dans la période de validité de la demande déposée. Il faut entrer sur le territoire au moins au début de l’heure de validité et sortir au plus tard à la fin de validité.
Qu’est qu’un aéronef d’état?
Un aéronef appartenant à l’état
Cohérence d’immatriculation
Inscription sur le registre militaire
Sous-cas:
Les avions entrant dans le cadre d’une maintenance externalisée chez industriel étranger sont aéronef d’état
Les avions de locations IL et AN sont aéronefs d’état temporairement
