Douanes Flashcards
1
Q
Document de fret
A
Manifeste chargement
OTAN302 + liste de chargement [matériel militaire étranger OTAN]
FR302 + liste de chargement [matériel MINDEF]
DAU: matériel non militaire (ex: catastrophe..)
EUR1: facilité douanières entre état (pas un soucis si absent) [est accompagné d’un EUR1]
2
Q
Document pax
A
Manifeste pax
3
Q
Document équipage
A
DG
4
Q
PSD (procédure simplifiée défense)
A
Procédure qui permet à l’escale d’effectuer les papiers de dédouanement rapidement lorsque les douanes sont fermées. Les papiers seront signés plus tard.
5
Q
Manifeste pacotille
A
Utilisé si l’équipage ramène des choses non manifesté acheté à l’étranger. On peut marquer cela sur la DG, l’annexe 7 ou papier libre
