CITIA Flashcards
Bagages
Soute “A/B” ou d’accompagnement “C” (musette 5kg, sac ordinateur 3kg)
La franchise dépend de la catégorie du pax
Excédant bagage est considéré comme fret
L+l+h = 158cm pour le bagage soute
Franchises Pax
Adulte 81kg Enfant 30kg (
Les assurances
Tout pax ou bagage est assuré pour le vol. Si il n’appartient pas à l’état, l’état contracte une assurance (cat A2 et B).
L’excédent de bagage considéré en cat B doit être assuré.
Document pax
Ordre de mission: cat A1 ou message de désignation/mise en place
TM2: cat A2
TM2bis: cat B
TM4: transport spécial
TM7: titre et assurance provisoire (OBLIGATOIRE À PARTIR DE A2), conseiller pour A1 de dernière minute (si pas de manifeste)
TM9: transport sanitaire
TM10: n’est plus obligatoire
Manifeste pax
TM5: titre individuel de transport A2 et B
TM6: bulletin de transport fret non MINDEF
Baptême de l’air: bulletin de vol, assurance, manifeste, autorisation pour mineur…
MEDEVAC: TM9 pour A2 et B sont effectuées pas les autorités civiles. Par autorités militaires pour A1.
Animaux domestiques privés interdit
Animaux militaires: manifeste chien militaire.
Enfants
Femme enceinte
Gamme commerciale 7 jours avant stop
Pour les autres aéronefs 8 mois
Qu’est ce que du fret?
Marchandise, colis ou matériel non accompagné. Catégorie A ou B
Tout transport de fret fait l’objet d’une demande valide par CSOA, BTT, CCITTM.
La DUT est maintenant appelée DAT.
Chaine de demande de transport de fret
DAT via unité > EMO BTT CCITTM (validation) > CSOA décide du moyen de transport >EATC CNOA
Procédures douanières
PIA 4.0.4.3. On peut le consulter sur le site BDIA bureau des douanes interarmées
Quel document permet d’avoir des régimes tarifaires préférentiels?
EUR1 ou DOF (document d’origine sur facture). Utilisable aussi pour les COM (collectivité d’outre-mer)
Un colis peut il être refuser par l’escale?
Oui en fonction de: État général, témoins de choc, témoins d’orientation et témoins de température.
Vérifications administratives d’un colis par l’escale: les documents obligatoires sont?
Demande de transport
Douaniers
Dgd
Transport particulier
Dépouille mortelle = fret
TM6 (pour pax civil uniquement) + manifeste fret + NOTOC
Par transportable avec denrées périssables, animaux vivants, bagages, pax.
Armement
Pièces de sécurités séparées
Instruction ministère défini l’autorisation de transport de l’armement militaire
> AIMG (autorisation d’importation de materiel de guerre) valable 1 an
NOTOC POUR LE TRANSPORT
Munitions
Déclaration IATA
STOCKAGE DANS UN DÉPÔT
Chargement/déchargement en zone particulière
Une grande partie est interdit-interdit > dérogation demandée par l’unité de départ, avis du CITIA, rédaction de la dérogation par l’OPCON.
dans l’avion il doit y avoir la demande et la dérogation
DESCRIPTION SUR NOTOC
Colis à température dirigée
Conditions particulières en fonction du colis
Inscrit sur la NOTOC
Produit pharmaceutique
Produit stupéfiant > convoyeur avec autorisation de l’ANSM [attention aux nurses avec leurs produits, les rapprocher de l’escale si pas d’autorisation]
Espèces animales et végétales
Fret Humanitaire = MINDEF décide si le transport sera gratuit ou onéreux > message du CM15
Unités de chargement
UNITÉ DE CHARGEMENT OU ULD (unit load device)
Le CSOA gère les ULDs, le contrôle de l’état et leurs entretiens dépendent de l’escale.
La palette 10000lbs ou 5000lbs pour Casa
Quantité de carburant dans les véhicules ?
Essence: 1/4
Diesel: 3/4
Manifeste
Au moins 3 exemplaires édités. Départ, arrivée et CDB pour archive.
Matériel IATA souligné en rouge sur manifeste
Pas obligatoire depuis l’apparition de la NOTOC
Transport de matière dangereuse
Référence: circulaire 22
Documentation IATA: RRT 280
Une matière dangereuse est stipulée dans le RRT 280. Si elle n’y est pas, elle n’est pas dangereuse
Aéronef cargo et pax
À partir du moment où il y a du fret CatB dans l’avion, l’avion d’état devient un avion pax. Donc à partir du moment où le fret de CatB est “cargo only” sur appareil d’état, il faut une dérogation de l’opcon en plus de l’autorisation du CM15.
Sinon avion cargo > fret
Avion passager > pax
Dans quel cas demander une dérogation à l’OPCON?
Transport de matière interdite par IATA (interdit-interdit)
Cargo only avec des pax autres qu’A1
Transport de troupes en armes (NP)
Fret CatB “cargo only” (avion du coup considérer comme Pax au vu du IATA)
Fret cargo and pax sur avion tactique car l’avion n’est pas cargo and pax
Escale fait la demande auprès de l’OPCON, l’OPCON demande avis au CITIA, si besoin, en fonction du fret, le CM15 doit donner son autorisation à l’OPCON d’accorder la dérogation. Le CSOA et le CPCO sont en information.
Que faire lorsque des matières dangereuses ne sont pas déclarés, mal déclarés, ou interdites dans des bagages?
Compte rendu au CFA/BMR
Les classes de danger, division et groupe de compatibilité. + groupe d’emballage
Exemple: 1.4 S
Il y a 9 classes de danger
1: explosif
2: gaz
3: liquide inflammable
4: solide inflammable
5: matière comburante
6: matière toxique ou infectieuse
7: matière radioactive
8: matière corrosive
9: objets ou matières diverses dangereux
Dans chaque classe il peut y avoir des divisions (0,1,2,….)
13 groupe de compatibilité: A à S
Le groupe d’emballage I,II ou III défini la dangerosité du produit, le I étant le plus dangereux
Différences entre quantité limitée et exceptée
Les quantités exceptées et limitées sont moindres que les quantités standard. La quantité exceptée étant la plus petite de toute. Le fait de passer d’une quantité standard à une quantité limitée (voir exceptée) permet à l’expéditeur de s’affranchir de certaines voir toutes les démarches liées à l’emballage et formalités administratives d’expéditions associées.
Il peut ne pas exister de quantité limitées ou exceptées
Marquage de colis : 4G/Y35/S/13/GB/8231
4G: code emballage (4:caisse, G:carton) Y: emballage acceptant un produit Max de danger II (X=1;Y=2;Z=3) X étant le plus solide 35: limitation en masse brute S: accueille des solides 13: fabriqué en 2013 GB: pays ayant délivré l'homologation 8231: code du fabricant
NOTOC
NOTOC établit en 2 exemplaires. Signé par le responsable du colisage et le CDB. Une NOTOC pour l’escale et une pour le CDB dans le dossier.
Catégories de pax
A et B
A1: agents de l’état
A2: agents de service public
B: pax ne rentrant pas dans la catégorie A
Cas particulier:
Pax SOFA OTAN: aucune catégorie (SSLT définira la catégorie pour chaque pax)
Pax hors SOFA OTAN: catégorie B
Militaire étranger en échange: catégorie dépend de l’armée d’appartenance du centre
