Séance 8

Question 1

Quelles sont les 3 questions pour juger une ‘‘bonne’’ sanction (ou d’en émettre une) ?

Answer 1

1- Est-ce qu’il y a eu une faute ? (Écart entre les attentes et les comportements observés)
2- Est-ce que la faute mérite une sanction ? (basée sur les sanctions passés et comportements non sanctionnés)
3- Est-ce que la sanction est JUSTE et RAISONNABLE ? (Disciplinaire vs administrative, analyse de la doctrine, analyse des facteurs aggravants/atténuants)

Question 2

Qu’est-ce qui distingue le manquement volontaire à celui involontaire ?

Answer 2

• Volontaire (capacité de correction) = Mesure disciplinaire (application unique)
• Involontaire (incapacité/incompétence) = Mesure administrative (aucun sens d’appliquer la discipline)

Question 3

Quels sont les conditions de validité (nommez 4/5) ?

Answer 3

1- Légal au sens large 
2- Texte clair et non équivoque
3- Connaissance de l'existence du règlement par le salarié
4- Avertissement du salarié 
5- Application continue

(Légal, clair, connue et appliqué)

Question 4

Dans quelle situation peut-on suspendre un employé lors d’une enquête ?

Answer 4

Suspension seulement si :

• Situation MAJEURE
• Idée de NÉCESSITÉ (protection)
• L’employeur doit démontrer de l’exigence de cette application (présence de victime(s), possibilité d’altérer la preuve, protéger la réputation de l’organisation/des autres employés)
• la durée doit être temporaire (prévue et courte), recommandé qu’elle soit rémunérée (avec solde).

Question 5

Quels sont les impacts liés à la présence de clauses d’amnisties ?

Answer 5

• Plus difficile pour l’employeur d’appliquer la gradation des sanctions. En effet, il replace les compteurs à zéro, il faut que le manquement soit de même nature et il est pas possible de retourner en arrière.
• Sert à protéger les gens ‘‘normaux’’.

Question 6

Pourquoi doit-on prendre en considération les facteurs aggravants et atténuants ?

Answer 6

• Leur absence dans notre analyse pourrait influencer l’arbitre de modifier la sanction.
• Il est important de les repérer pour assurer leur considération dans notre analyse.

Question 7

Comment l’absentéisme peut être reconnue comme un manquement ?

Answer 7

• Présence d’absences excessives
• Improbabilité d’amendement (possibilité que le comportement change)
• Efforts pour accommoder, mais sans contrainte excessive (si lié à un parent malade ou à la famille)

Question 8

Quels sont les fondements de l’amélioration de la performance et de la qualité ?

Answer 8

• Démarche globale visant à l’amélioration du système
• Préoccupation commune (lien entre amélioration et apprentissage)
• Compréhension des causes
  - Liées à l’individus
  - Liées au système

Chaque manquement sont des occasions, l’enjeu est de profiter de chacune d’entre elles. Le défi est d’éviter le cycle de la peur (empêche l’amélioration).

• Lien entre gestion de la performance et gestion de la discipline.
  - Fondement de la qualité (repérer les occasions pour améliorer le système)
  - Fondement de la discipline (repérer les manquements)

Question 9

Est-ce que la gestion de la discipline peut compromettre la gestion de la performance ?

Answer 9

Oui, car elle devient un risque de ne pas profiter de l’occasion pour améliorer le système. De plus, elle peut nourrir le cycle de la peur.

Question 10

Quel est l’enjeu de la distinction des cas ‘‘normaux’’ et les cas ‘‘problématiques’’ ?

Answer 10

• Gérer les cas ‘‘normaux’’ comme des mesures administratives
• Aider les gens pour vrai, améliorer le système