Séance 4 Flashcards
Quelle est la différence, pour la consolidation, si l’acquisition se fait en cours d’exercice?
État consolidé du bilan à la date d’acquisition (sans considérer les résultats de la filiale comme il sera considérer dans les EF consolidés subséquents
Quels sont les ajustements requis:
-à la date d’acquisition
-1 exercice après
-2 exercices après etc
-À la date d’acquisition: seulement les ajustements liés à la date d’acquisition
-1 exercice après: les ajustements liés à la date d’acquisition et les ajustement liés à l’exercice courant
-2 exercices après: les ajustements liés à la date d’acquisition, les ajustement liés à l’exercice courant et liés aux exercices antérieurs
Quels sont les ajustements liés aux exercices antérieurs?
CP: Ajuster la PNDPC (en sortant sa portion des RND)
ÉPC: Amortir l’ÉPC des exercices antérieurs (et reclasser au RND et PNDPC)
Quelles sont les ajustements liés à l’exercice courant?
ÉPC: Amortir l’ÉPC (dans les charges et produits correspondants)
Éliminer les opérations intragroupe
PNDPC (Calculer la part du RN appartenant à PNDPC = charge de PNDPC)
Quels sont les types d’opérations intragroupe?
Soldes réciproques
Dividendes
Profits intragroupes sur: terrain, stocks, actifs amortissables
Comment calculer la part du RN appartenant à la PNDPC? (charge PNDPC)
( Résultats net de la filiale
-Amortissement de l’ÉPC pour l’exo courant
+Profit non-matérialisés en amont au début
-Profit non-matérialisés en amont à la fin ) X - % de PNDPC
Que comprend les RND consolidés?
RND début (créditeur)
+Résultat net des actionnaires détenant le contrôle (créditeur)
-Dividendes versés de la société mère (débiteur)
=Solde qui n’est pas 0
Qu’est ce qui est différent quand on annule une transaction en amont vs en aval?
En amont: Filiale qui vend à Mère donc profit ou perte est dans ses livres. Ainsi, on doit annuler en affectant les RND et la PNDPC
En aval: La Mère vend à la filiale dont le profit ou perte est dans ses livres. L’annulation affecte seulement les RND
La société mère vend à profit un terrain à sa filiale (en aval). Quel écriture faire dans les cas suivant :
1) Terrain transférer dans les exercices antérieurs et pas encore vendu à un tiers
2) Terrain transférer dans les exos antérieur et vendu à un tiers dans l’exercice courant
3)Terrain transféré dans l’exercice courant (pas vendu à un tiers)
1) RND @Terrain
2) RND @Gain
3) Gain @Terrain
La filiale vend à profit un terrain à sa société mère (en amont). Quel écriture faire dans les cas suivant :
1) Terrain transférer dans les exercices antérieurs et pas encore vendu à un tiers
2) Terrain transférer dans les exos antérieur et vendu à un tiers dans l’exercice courant
3)Terrain transféré dans l’exercice courant (pas vendu à un tiers)
1) RND, PNDPC @Terrain
2) RND, PNDPC, @Gain
3) Gain @Terrain
Pourquoi amortir l’ÉPC?
Parce qu’il reflète les écarts de JVM qui n’ont pas été amortis par la filiale
