Séance 11 Flashcards
Que se passe-t’il lorsque le prix payé est inférieur à la JVM de l’actif net acquis identifiable
Il s’agit d’une acquisition à de conditions avantageuses. On doit comptabiliser le gain en RN
Un réexamen est obligatoire avant de ctb le gain
Quoi faire lorsqu’on rencontre un passif éventuel?
Tenir compte de la JVM des passifs éventuels même si décaissement est improbable dans l’évaluation des JVM des actifs et passifs (méthode de l’acquisition)
Comment s’effectue le test de dépréciation du goodwill?
La VC est comparée à la VR
La valeur recouvrable = le plus élevé de:
1) JV - coûts de la vente
2)Valeur d’utilité: VA des flux de trésorerie
Quand doit-on faire le test de dépréciation du goodwill
Obligatoire annuellement (au même moment ou plus si indices dépréciation
Différence entre l’approche de l’entité distincte et de la société mère étendue
Entité distincte: La PNDPC est évaluée à sa quote part de la JV totale de la filiale (comme d’habitude) : JV filiale x %PNDPC
Goodwill: JV filiale - JV actif net
Société-mère étendue: “quote part des actifs passifs identifiables”
PNDPC est évaluée à la quote part de la JV des actifs et passifs identifiable : JV actif net x % PNDPC
Goodwill = Prix payé - %xJV actif net
Qu’est ce que la réévaluation intégrale?
Lorsqu’une société subit un changement de contrôle, dans une des deux situations suivantes:
-Transfert 90%+ des actions à un acquéreur (on peut*)
-Réorganisation financière d’une entreprise en difficulté (on doit*)
Il faut réévaluer les actifs et passifs (incluant les actifs incorporels non-ctb & le goodwill)
On se balance dans les BNR
C’est avantageux comme on a pas d’écart de première conso (facilitant)
Nomme et décris les étapes de la dépréciation
D’abord, on réparti le goodwill entre les entreprises (ex: usine A et B)
Ensuite: on effectue le test de dépréciation pour chaque entreprises (usines)
Donc: on détermine VR (+ élevée de JV-coûts ventes VS VA flux trésorerie) et on la compare à VC. SI VC > VR, on doit déprécier pour l’entreprise/usine en question.
On doit répartir La dépréciation sur les UGT de l’entreprise/usine au prorata de la VC de leurs actifs.
On comptabilise la charge de dépréciation incluant le goodwill de cette usine au complet (Charge dépréciation @ACTIFS @Goodwill
Quelle est l’écriture à faire en cas de réévaluation intégrale
Étape 1: Vider le compte de BNR de la filiale dans le compte surplus d’apport
BNR @Surplus d’apport
Étape 2: On ajuste le solde des actifs et passifs repris en comptabilisant leur écart de JVM (pour ajuster leur VC) et on envoie cela dans le surplus d’apport (Note: on envoie aussi le goodwill)
Actifs
Goodwill
@Surplus d’apports
Il n’y a donc pas d’ÉPC
