Séance 12 Flashcards
IFRS: Quand comptabiliser un actif à la juste valeur VS à sa valeur comptable?
On comptabilise à la JV SAUF si l’opération n’a pas de substance commerciale OU si on ne peut déterminer de manière fiable la JV d’un ou l’autre des actifs échangés (on comptabiliserait à la VC du bien vendu par le vendeur le bien reçu, dans ces cas)
Définir la notion de substance commerciale (et les types)
Il y a substance commerciale si la transaction cause des changements dans les flux de trésoreries attendus, soit par
1) La configuration (risque, calendrier et montant) des flux du bien reçu diffère de celle du bien transféré
ou
2) La valeur spécifique à l’entité de la partie des activités de celle-ci affectée par l’opération est modifiée du fait de l’échange
ET que la différence en 1 ou 2 est significative par rapport à la JV des biens échangés
IFRS: Comment traiter les profits/pertes sur disposition lorsque comptabiliser à la JV VS à la VC
JV: en résultat net, gain ou perte sur disposition
VC: Aucun comme la VC du bien cédé = VC du bien reçu
IFRS: dans une transaction avec substance commerciale, comptabilisée à la JV, si la JV d’un élément n’est pas disponible, que faire?
Utilisée la JV de l’autre élément
NCECF: définir les apparentés
Société ou particulier ou membre de la direction (administrateurs, dirigeants, direction) ou famille immédiate (conjoints et personnes à charge)
Lorsque l’une des parties a la capacité d’exercer, directement ou indirectement, un contrôle(1), un contrôle conjoint(2) ou une influence notable(3) sur l’autre.
Définir la valeur d’échange
Somme convenue, valeur établie et acceptée par les deux parties
Quelle est la différence dans le traitement des opérations entre apparentés en IFRS et NCECF?
IFRS: divulgation seulement (pas de différence dans la comptabilisation)
NCECF: méthode de comptabilisation à respecter (évaluation) et divulgation
Différence et exemples d’éléments financiers et non-financiers
Financier: Contrat, droit de recevoir (ou obligation de payer) de la trésorerie OU instrument de capitaux propres (EX: Encaisse, CC, CF, placements, actions, CP, dette long terme)
Non-financiers: autres éléments (EX: Stocks, immos, ventes, achats, charge de publicité)
NCECF: comment traiter les éléments financiers (dans le cadre du cours)
ça vaut ce que ça vaut (valeur comptable aux livres)
NCECF: comment traiter les éléments non-financiers
Déterminer s’ils doivent être évalués à leur valeur d’échange ou à leur valeur comptable
NCECF: Quand évalué les éléments non financiers à leur valeur d’échange
Dans l’une des situations suivantes:
1) Opération monétaire dans le cours normal des activités
2) Opération non-monétaire avec substance commerciale dans le cours normal des activités
3) Pas dans le cours normal mais modification réelle des droits de propriété ET preuve indépendante que VE = JV
Quand y a t’il une modification réelle des droits de propriété?
L’un ou l’autre des situation (du pdv des actionnaires ultimes)
1) Nature du lien a changé (contrôle à influence notable)
2) Au moins 20% des droits de propriétés totaux ont été transférés
NCECF: En lien avec les éléments évalués ou non à la VC: Comptabilisation des écarts entre les éléments (gain ou perte)
Aucun élément n’est évalué à la VC : Écart ctb en RN (gain ou perte sur dispo)
Au moins 1 élément est évalué à la VC: Écarts ctb en CP (Perte DT = BNR; Gain CT = Surplus d’apports)
