Séance 10 Flashcards
Qu’est-ce qu’une entreprise associée?
Placement dans une entreprise où on a une influence notable (pouvoir de participer aux décisions)
Comment effectuer la comptabilisation initiale dans une entreprise associée?
Placement au prix payé (JVM de la contrepartie cédée)
Frais liés à l’acquisition en charge sauf les frais d’émission d’actions ou de dette
Résume la méthode de la mise en équivalence pour la comptabilisation ultérieure dans une entreprise associée + écritures
Les CP au début
+ bénéfice net
+ AERG
-Dividendes
=CP à la fin
Pour les détenteurs des actions: quote part de chaque éléments affecte le placement du début
Écritures:
-Résultats: Placement @Quote-part (ou inverse pour perte)
-Dividende: Encaisse @Placement
-Vente: Placement @Quote-part (ou inverse pour perte)
et ensuite ctb vente: Encaisse, Perte sur cession/@Gain, @Placement
Quel est l’impact des opérations intersociétés dans la méthode de la mise en équivalence?
Si les profits ne sont pas encore réalisés (fait avec tierce partie) on doit les annuler (Quote part résultats @Placement)
Si le profit est ascendant (la société nous vend): on annule notre % de profit;
s’il est descendant (on vend à société associée): on annule 100% du profit
Quoi faire lors de la décomptabilisation/revente du placement dans la méthode de la mise en équivalence?
1) Faire un dernier calcul de quotepart pour l’exercice partiel (pour les résultats)
2) Comptabiliser la vente avec l’écart (profit ou perte) en RN
Quelle est la présentation dans les Efs des entreprises associées?
-Actifs non-courant
-JV des participations (si cotée en bourse)
-Infos financières résumées
-Raisons expliquant l’influence notable
Définir un partenariat
Entreprise sur laquelle deux parties ou plus exercent un contrôle conjoint. Elles sont liées par un accord contractuel qui confère le contrôle conjoint
Le contrôle conjoint veut dire que les décisions concernant les activités pertinentes requiert le consentement unanime
Quelles sont les différence entre les 2 types de partenariats
1) Entreprises communes: Droits sur les actifs et obligations au titre des passifs relatifs à l’entreprise. Parties sont des coparticipants
2) Co entreprise: Droits à la quote part des résultats générée par une entreprise distincte où les parties sont des coentrepreneurs
Que doit comptabiliser dans ses propres livres chaque coparticipant d’une entreprise commune?
-ses actifs
-ses passifs
-sa quotepart des actifs et passifs assumés conjointement
-sa quote part des produits et des charges
Entreprise commune: Comment traiter la vente ou apport à l’entreprise
Vente ou apport:
-CTB la quote part du profit attribuable aux autres coparticipants
-CTB la perte en entier si elle représente une diminution de la VRN des actifs
-Profit/perte latent à amortir SI la vente concerne un actif amortissable
Actif @Vente
Vente @Profit latent (pour portion qui nous appartient)
CMV, Profit latent (pour notre portion du CMV) @Stocks
+
Amortir notre partie de l’Actif amortissable et du profit latent
Amort @Amort cum
Profit latent @Amort
Entreprise commune: Comment traiter l’achat auprès de cette entreprise
-Ne pas comptabiliser la quote-part des profits (pertes) de l’entreprise commune avant la revente à un tiers
-CTB la quote part de la perte immédiatement si elle représente une diminution de la VRN des actifs
On annule notre portion de la vente & on annule le profit latent (notre portion du profit non-réalisé)
Vente @CMV
CMV @Profit latent
Entreprise commune: quoi faire s’il n’y a pas de substance commerciale??
Report du profit latent à 100% jusqu’à la sortie
Coentreprise: quelle méthode de comptabilisation est utilisée et quels sont les ajustements à faire
Méthode de la mise en équivalence
Ajustements:
-Profits et dividendes
-Amort de L’ÉPC
-Profits (pertes) latents issus des opérations intragroupe
-Apports/retraits de la coentreprise
Coentreprise: Comment traiter une vente à une coentreprise VS achat auprès d’une coentreprise
Vente:
-CTB quote part du profit/perte attribuable aux autres coentrepreneurs
-CTB la perte en entier si elle représente une diminution de la VRN des actifs
Placement
@Actif @Profit latent
et on amorti: Profit latent @Gain sur cession
Achats: identiques aux transactions en amont
(si pas de subst commerciale: report du profit à 100% jusqu’à la sortie)
comment traiter Apports de biens à la coentreprise
Même principe qu’une transaction intersociété:
-Date de la transaction: Le profit/perte latent réduit la VC de la participation
-Ensuite amortissement du profit/perte latent sur la durée de l’immo
Si aucune substance commerciale: report complet
Si substance comemrciale: report au prorata de la participation
Apport de biens à une coentreprise: quoi faire si on reçoit une contrepartie monétaire en plus de l’apport d’un bien
- considéré au complet comme le produit de la vente de l’actif cédé
-Réalisation du profit sur cette portion de l’élément
Comment calculer l’actif net aux Efs?
Actif - amort cumulé - profit latent
Entreprise commune: On fait un apport à l’entreprise en amenant un stock. Donne les écritures relatives à cette transaction
Actif @Vente
Vente @Profit latent (pour notre portion)
CMV, Profit latent @Stocks
Amort @Amort cumulé
Profit latent @Amort
Coentreprise: On fait un apport à l’entreprise en amenant un actif. Donne les écritures relatives à cette transaction
Placement @Actif @Profit latent (100% si pas substance comm)
Profit latent @Gain sur cession
Report du profit latent à 100%: dans quelle condition?
transaction sans substance commerciale
Co-entreprise: On fait une transaction interco (ex: on achète qqch à l’entreprise). Quelle écriture pour annuler notre ortion du profit fait par l’entreprise?
Quote part des résultats @Participation
Entreprise commune: on achète des stocks à l’entreprise. Quelles sont les écritures pour annuler notre portion (de ce qu’on a as revendu)?
Ventes @CMV (la vente qu’on a ctb pour nous, à 100%)
CMV @Profit latent (pour notre portion du profit latent/pas réalisé)
