séance 12 et 13 - rémunération et autres sujets Flashcards
quelles sont les deux types de régimes de retraites
1- cotisation définies et prestations variables
2- cotisation variables et prestations définies
régime capitalisé vs non capitalisé
capitalisé = entité juridique distincte reçoit les cotisations les investit et paie les prestations
non-capitalié = entreprise elle-même qui administre les fonds et verse les prestations
régime contributifs vs non-contributifs
contributifs = employé et employeur cotise
non = seulement employeur cotise
qu’est-ce qu’un surplus ou un déficit actuariel?
déficit = actif > passif = régime sous-capitalisé
surplus = passif > actif = régime surcapitalisé
risques actif (1) et risques passif (4)
actif: risque de placement (rend réel vs rend prévu)
passif : risque actuarielle = niveau des prestations, date de retraite, durée des prestations, taux d’actualisation
qu’est ce qui est comptabilisé au bilan pour les régimes de retraites à cotisation variable (RRPD)
actif/passif net de retraite
= actif du régime - OTPD = Actif/passif au titre de prestations définies (A/P TPD)
otpd
obligation au titre des prestations définies
comment calculé l’OTPD
rente annuelle prévu = 2% * # année de service * salaire
année de service déjà “gagné” actualisé = OTPD
OTPD = va des pmts pendant la retraite
et utiliser cette va pour faire va du montant au moment de la retraite
effet des prestations versées aux retraités sur le chiffrier
prestations diminue l’obligation et diminue l’actif
élément du chiffrier
solde début
Obligations:
prestations
coûts des services rendus (CSR)
Intérêt sur OTPD (désactualisation)
Écart actuariel sur OTPD
Actif:
Cotisations employé
Cotisation employeur
Intérêts sur l’Actif (rendement prévu)
Écart actuarielle (écart rendement réel et prévue)
Solde fin
colonne = Charge AÉRG Encaisse A/P TPD / OTPD Actif
effet du coût des services rendus sur le chiffrier
va des nouveaux avantages gagnée par les salariés durant l’exercice
augmente les rentes donc augmente l’OTPD
prévisible = charge
effet de l’intérêt sur OTPD sur le chiffrier
désactualisation de l’OTPD
augmente OTPD
prévisible = charge
Intérêts = (ORPD début + CSR/2 - Prestations/2)*taux
Quel taux utilisé?
Taux du marché pour des obligations corporatives de haute qualité au début de l’Exercice
effet de l’écart actuariel sur OTPD sur le chiffrier et exemple de mouvements des hypothèses
modification des hypothèses actuarielles
actuaire donne le solde final de l’OTPD
donc faire le compte avec changement précédent pour trouver le montant de l’ajustement
pas prévisible = AÉRG
aug. espérence de vie = auf otpd
aug âge retraite = diminution OTPD
Aug inflation = aug salaire = aug otpd
aud taux d’actualisation = dim passif
perte actuarielle si hausse passif et gain si baisse du passif
car on veut que le passif soit plus bas
effet des contributions sur le chiffrier
contrib employé : augmente actif et diminue charge
contrib employeur = augmente actif et diminue encaisse
effet de l’intérêt sur l’actif sur le chiffrier
prévisible = charge
baisse charge et augmente actif
= (actif début + contribution/2 - prestations/2)*taux
effet des écarts actuarielles sur l’Actif sur le chiffrier
1- calculer le rendement réel
rend = actif fin - (actif début - prest + contribution)
OU
rend = (actif début - pret/2 + contrib/2)*taux donné par actuaire
2- calcul de l’écart
pas prévisible donc = AÉRG
qu’est-ce qu’une bonification ou réduction du régime et ctb
modification du contrat en lien avec les années de service déjç accumulé
on ctb la variation du montant en recalculant le solde
prévisible donc impact sur la charge et sur le passif
Qu’est-ce qu’une liquidation et comment ctb
réglement de dette
1- réévaluer l’OTPD et l’actif avant la vente (chiffrier au complet)
Charge
AÉRG
‘@ A/P TPD 400 000 (augmentation du passif net)
2- réévaluer après la vente
3-
A/P TPD = baisse de l’OTPD
Charge de retraite = souvent compensation demandé pour l’achat
‘@ Encaisse
comptabilisation d’un régime non comptabilisé
pas d’entité juridique distincte donc pas d’actif du régime
donc même chose que RRPD mais A/P TPD devient un passif RNC
et les prestations sortent directement de l’encaisse et viennent diminuer le passif
ctb d’une prime à la signature
avantage court terme donc pas d’actualisation
doit être amortit sur la durée du contrat ou la durée qui permet d’assurer que l’employé reste travaillé (jugement)
FPA
‘@ Encaisse
Charge salariale
‘@ FPA
ctb prime à la performance
avantage court terme
peut être difficile à estimer au moment ou l’employé rend le service
donc on ctb quand il se cré une obligation et on peut faire une estimation fiable
Charge @ passif inscrit graduellement ou seulement à la fin de l’année
ctb absences rémunérées
avantage court terme
1- si non-cumulables = même ctb que si l’employé était au travail
2- si cumulable : lorsqu’il travail = charge @provision
lorsqu’il est en vacance = Provision @ encaisse
il faut calculer le montant total à déboursé pendant les vacance et en ctb une partie à chaque paie en provision
comment ctb les régimes de retraites à cotisations définies (RRCD)
obligation se limite aux cotisations = pas d’hypothèses actuarielles
quand le service est rendu
Charge
‘@ Passif
actualisation si pmt dans + de 12 mois
ctb des autres avantages LT
charge @ provision
Charge financière @ provision (désactualisation)
Charge rémun @ provision ou inverse (réévaluation)
Provision @ Encaisse (pmts)
- même taux, réévaluation à chaque date de clôture mais elles passent directement à l’état des résultat (et non AÉRG comme pour RRPD)
comment s’occuper des éléments postérieurs à la date de clôture
si info arrive entre date de clôture et date de publication
info relative à une situation EXISTANTE à la date de clôture?
OUI = ajustement des E/F
NON = modification significative?
Oui = note
NON = rien
comment ctb une obligation de mise hors service (OMHS)?
coût de démentellement
quand?
3 conditions :
- entité à l’obligation juridique (NCECF) ou implicite d’engager des coûts
- un fait passé créé l’obligation (acquisition pour le cours)
- la sortie d’argent futur est probable et estimable
a l’acquisition
Immo
‘@ OMHS
ensuite : amortir, désactualiser et réévaluer OMHS
réévaluation d”Estimation
?
‘@ OMHS
? = immo si immo à été ctb au début
? = charge ou produit si compte stock à été ctb au début
