séance 5 - capitaux propres Flashcards
caractéristiques des opérations portant sur les capitaux propres (opcp)
pour l’émetteur, les OPCP, n’ont jamais d’incidence sur l’état des résultats ou l’état du résultat global
comptabilisation d’actions avec valeur nominale
Encaisse
‘@ Cpital-actions (vn)
‘@ surplus d’apport - prime à l’émission
on comptabilise les actions à la jv de la contrepartie reçus
quoi faire avec les frais d’émission
- fais d’émission d’actions sont des opcp, donc aucun effet sur rn, inscrit directemenr en cp
sans vn:
Capital-actions
‘@ Encaisse
avec vn:
Surplus d’apport
‘@ Encaisse
comment comptabiliser un rachat d’actions
opcp, donc écart entre le prix de rachat et valeur ctb reste en cp
sans vn:
Capital-action
RND (surplus d’apport)
‘@ encaisse
avec vn:
Capital actions
surplus d’apport - prime à l’émisison
RND
‘@ Encaisse
*la valeur ctb d’un surplus est toujours créditrice, si elle ‘devient débitrice” on doit plutôt comptabiliser la différence aux bnr
principe d’un option d’achat
donne le droit au détenteur de payer un montant fixe pour acheter des actions, ce qui est utile quand la valeur du marché est plus grande que le montant fixe convenu dans l’option
détenteur paie les options à un montant fixe (prix d’émission des options), et il paie le montant fixe d’action pour les acheter et à ce moment l’émetteur lui remet des actions
écriture émission de bon de souscription/option
Encaisse
‘@ Surplus d’apport - bon de souscription
*le prix d’émission est inscrit dans un porte distinct des cp
écriture lors de l’exercice d’une option d’achat
- le prix d’exercice et le prix d’émission initial sont reclassés dans le capital - actions
sans vn:
Encaisse
SA-BDS
‘@ Capital-action
avec vn:
Encaisse
sa-bds
‘@ Capital-actions
‘@ surplus d’apport-prime à l’émission
rachat de bons d’émission
SA-BDS
RND (surplus d’apport rachat)
‘@ Encaisse
comptabilisation des dividendes pour l’émeteur
date de déclaration
rnd
‘@ div. à payer
date de clôture
rien
date de versement
Div à payer
‘@ Encaisse
question pour savoir si c’est un passif ou un cp
l’entité a-t-elle une obligation de verser de la trésorerie ou un autre af?
non = cp
oui = passif
qu’est-ce qu’un instrument financier composé?
contrat qui comporte à la fois une composante de passif et une composante de cp
ex: dette convertible en actions
IFRS: initial: tépartir le prix d’émission entre les 2 composantes
subséquente: comptabiliser les deux composantes indépendament
frais d’émission répartit au prorata
ncecf: répartir ou prix complet au passif
comment calculer le passif d’un instrument financier composé quand on sépare les deux composantes
dette=jv passif = va des ft contractuels aux taux du marché pour une dette identique
on doit amortir cette dette
quand y a t-il des actions préférentielles rachetables au gré du détenteur? et comment comptabilisé (théorie)
quand il y a un transfert de propriété souhaité et les acheteurs n’ont pas les liquidités nécessaires pour racheter les actions du vendeur
GEL SUCCESSORAL
1- actions ordinaires du vendeur transféré en actions préférentielles rachetables au gré du détenteur
2- émission de nouvelles actions ordinaires pour les acheteurs
3- les acheteurs achète graduellement les actions préférentielles
comment comptabiliser les actions préférentielles rachetables au gré du détenteur?
(IFRS)
ifrs: toujours en passif
1- jv des actions préférentiels (tenir compte des dividendes versé)
2- tableau d’amortissement pour que les actions préf est la valeur comptable du remboursement dès que le remboursement est possible
3-
Actions ord
RND
‘@ AP rachetables au gré du détenteur
charge de dividende
‘@ AP rachetables
‘@ Encaisse
Ap rachetables
‘@ Encaisse
comment comptabiliser les actions préférentielles rachetables au gré du détenteur?
(NCECF)
3 conditions pour pouvoir mettre ap en cp
1- vendeur conserve le contrôle de l’entreprise (ex: plus de 50% des actions)
2- entreprise ne reçoit aucune contrepartie lors de l’émission des AP
3- aucun calendrier de rachat fixé
AO
‘@ AP rachetables (vn des ap)
dividende (BNR)
‘@ Encaisse
*dividende en BNR car c’est une opcp, donc pas d’éffet sur le résultat donc pas de charge
DÈS QU’UNE CONDITION N’EST PLUS REMPLISE
AP rachetables(CP)
BNR
‘@ AP rachetables (passif)
AP Rachetables (passif)
‘@ Encaisse
