REGROUPEMENTS D’ENTREPRISES ET CONSOLIDATION

Question 1

Définition d’un regroupement selon l’IFRS 3

Answer 1

Transaction qui permet à
un acquéreur d’obtenir le contrôle d’une ou
plusieurs entreprises

Question 2

Comptabilisation de l’acquisition selon l’IFRS 3

L’acquéreur à la __, l’actif net acquis à la ___.

Answer 2

VC, JV.

Question 3

4 façon d’acquérir le contrôle selon l’IFRS 3

Answer 3

• en transférant de la trésorerie ou d’autres actifs
• en contractant des passifs
• en émettant des capitaux propres
• par contrat

Question 4

Définition de l’englobante selon l’IFRS 3

Answer 4

société dont les É/F incluent

les éléments d’actif des constituantes

Question 5

Fusion selon l’IFRS 3 B6

Answer 5

dissolution légale de toutes les sociétés

constituantes sauf une

Question 6

Definition d’un roll-up (IFRS 3)

Answer 6

Fusion avec formation légale d’une

nouvelle entité + dissolution légale des anciennes sociétés

Question 7

Lorsque l’englobante émet tellement d’actions
que les actionnaires de l’englobée prennent le
contrôle de l’englobante

Answer 7

Prise de contôle inversée (englobante est acquise)

Question 8

Les actifs acquis doivent constituer une
_______ pour que ce soit un
regroupement

Answer 8

entreprise

Question 9

Une entreprise se compose _____ sur
lesquelles des _____ sont appliqués afin de
créer des _____. Habituellement, s’il semble y avoir du Goodwill, c’est une
entreprise.

Answer 9

d’entrées, processus, sorties

Question 10

Habituellement, l’acquéreur est l’entité qui

transfère ________

Answer 10

la trésorerie ou les autres actifs ou

qui encourt les passifs

Question 11

Groupe de propriétaires ayant la fraction la

plus importante des droits de vote (B15a)

Answer 11

acquéreur

Question 12

définition votes « substantiels »

Answer 12

votes prenant en compte l’existence d’accords, d’options, de bons de souscription ou de titres
convertibles

Question 13

En l’absence de contrôle, le propriétaire
ou le groupe organisé qui détient la
PSC la plus importante (IFRS 3 B15b), CA, dirigeants

Answer 13

acquéreur (40%,30%,30%)

Question 14

Critères transactionnels:
L’entreprise préexistante qui paie une
prime en sus de la valeur de marché des
titres (IFRS3 B15e), l’entreprise qui a les actifs/passifs les plus importants, l’entreprise qui a amorcé le regroupement

Answer 14

acquéreur

Question 15

Informations à fournir (IFRS B64-B67)

Answer 15

Informations sur l’impact du regroupement (.59)

Informations sur les effets des changements
depuis le regroupement (.61)

Question 16

Hypothèses de consolidation (4)

Answer 16

• La prise de participation de la société mère
  dans la filiale s’est effectuée en une seule
  opération d’investissement.
• Le capital-actions de la filiale comporte une
  catégorie unique d’actions: des actions
  ordinaires donnant droit de vote.
• Le capital-actions de la filiale demeure
  inchangé après la date d’acquisition.
• L’exercice financier de la filiale coïncide avec
  celui de la société mère.

Question 17

Méthode de présentation de l’information
financière qui consiste à regrouper les états
financiers individuels de plusieurs entités
juridiques constituant une seule entité du
point de vue économique en vue de connaître
la situation financière et les résultats de
l’ensemble du groupe

Answer 17

Consolidation

Question 18

états financiers individuels -> Placement comptabilisé au ______ ou ________

Answer 18

coût d’acquisition, selon l’IFRS 9 (IFRS 27R.10) donc JV.

Question 19

PSC

Answer 19

Participation sans contrôle

Question 20

Il faudra attribuer la ____ du résultat net à la

PSC

Answer 20

quote-part

Question 21

5 étapes du processus de consolidation

Answer 21

• Étape 1 Ventilation de la JV
• Étape 2 Soldes à éliminer
• Étape 3 Matérialisations des écarts
• Étape 4 Opérations intragroupes
• Étape 5 Calculs directs

Question 22

Nous avons besoin de calculer directement

les 5 éléments suivants lors de la conso (THE BIG 5)

Answer 22

• RN_conso
• PSC_ÉR
• RN_mère
• PSC_bilan
• RND_conso

Question 23

L’acquéreur doit évaluer l’entreprise et _______ à la

date d’acquisition

Answer 23

l’actif net identifiable acquis à la JV

Question 24

À la date d’acquisition, la PSC est à la ____

Answer 24

JV, ± values à 100%, Goodwill à 100%

Question 25

Soldes a eliminer lors de la conso (5)

Answer 25

1) Placement dans la filiale
2) Produit financier lié à la filiale ((-QP des dividendes de F,-RN consolidé, -RN attribuable à la mère)
3) Amortissement cumulé en date d’acquisition (-coût, -Amortissement cumulé)
4) Autres soldes réciproques identiques (-C/R, -C/P)
5) Transactions intragroupes sans gains/
pertes matérialisés (- Revenu de location, - Dépense de location)

Question 26

La matérialisation, i.e., imputation aux résultats peut se faire par (3)

Answer 26

1) Amortissement (ajustment uniquement au conso)
2) Cession
3) Dépréciation

Question 27

RN_conso =

Answer 27

RNm + RNf

± ajustements

Question 28

PSC_ÉR =

Answer 28

QPpsc RNf

± ajustements

Question 29

RN_mère =

Answer 29

RNm + QPm RNf
± ajustements
ou simplement RN_conso - PSC_ÉR

Question 30

PSC_bilan =

Answer 30

QPpsc VCf

± ajustements

Question 31

RND_conso =

Answer 31

RNDm
+ QPm Δ RNDf
depuis acquisition
± ajustements