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Regroupement d'entreprise Flashcards

Conso

1
Q

Nommer les 4 méthode de présentation de placement possible

A
  1. Valeur d’acquisition (coût)
  2. Juste valeur (JVBRN / JVBAERG)
  3. Valeur de consolidation (mise en équivalence)
  4. Consolidation intégrale
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Q

Comment déterminer si une société à le contrôle sur une autre?

A

Contrôle si tous les éléments ci-bas réunis:
1. Il détient le pouvoir sur l’entité émettrice
2. Il a le droit à des rendements variables en raison de
ses liens avec l’entité émettrice
3. Il a le pouvoir d’influer le rendement qu’il obtient du
fait qu’il a un controle sur la société

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3
Q

(IFRS et NCECF (CHOIX) - Regroupement)

Nommer les 3 façon d’acquérir une filiale

A
  1. Acquisition des actifs
  2. Acquisitions des actions
  3. Fusion légale
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4
Q

(IFRS et NCECF (CHOIX) - Regroupement - filiale)

Quels sont les avantages et inconvénient d’acquérir les actions plutôt que les actifs?

A

Avantage:

  1. Acquisition moins couteuse
  2. Actifs de la société mère protégés si faillite de filiale
  3. Utilisation des perte reporté

Inconvénient:
1. Si JV des actif > DPA, alors perte d’un avantage fiscale.

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5
Q

(IFRS et NCECF (CHOIX) - Regroupement - filiale)
Quels sont les étapes de la consolidation intégrale?

Note: Obligatoire en IFRS

A
  1. Éliminer la participation dans la filiale
  2. Additionner la JV de l’actif net identifiable de la filiale
  3. Inscrire l’écart d’acquisition (Goodwill)
  4. Inscrire la PDPC dans les CP
  5. Inscrire les frais direct lié à l’acquisition en charge
  6. Inscrire les frais de financement :
    - En diminution des CP ou;
    - En diminution de la dette et amortie sur la durée
    de la dette
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6
Q

(IFRS et NCECF (CHOIX) - Regroupement - filiale)

Présenter le calcul pour trouver l’écart d’acquisition, selon la MÉTHODE DE L’ENTITÉ CONSOLIDANTE DISTINCTE

A

Prix payé
MOINS:
% de la JV de l’actif net identifiable acquis

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7
Q

(IFRS et NCECF (CHOIX) - Regroupement - filiale)

Présenter le calcul pour trouver l’écart d’acquisition, selon la MÉTHODE DE L’ENTITÉ DISTINCTE

A

Valeur de l’entreprise
MOINS:
100% de la JV de l’actif net identifiable

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8
Q

(IFRS et NCECF (CHOIX) - Regroupement - filiale)

Présenter le calcul pour trouver le PDPC, selon la MÉTHODE DE L’ENTITÉ CONSOLIDANTE DISTINCTE

A

QP ne donnant pas le controle
X
JV de l’actif net identifiable (RND + CP + actif net identifiable)

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9
Q

(IFRS et NCECF (CHOIX) - Regroupement - filiale)

Présenter le calcul pour trouver le PDPC, selon la MÉTHODE DE L’ENTITÉ DISTINCTE

A

QP ne donnant pas le controle
X
Valeur de l’entreprise

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10
Q

(IFRS et NCECF (CHOIX) - Regroupement - filiale)

Que faire suivant la date d’acquisition?
–> selon la méthode de consolidation intégrale

A
  1. Faire un test de dépréciation sur le goodwill(ÉA)
    avant de consolider
  2. Amortir les plus -values et ajouter ces amortissement
    à l’É/R (on annule l’amortissement calculer par la
    filiale et on ajoute celui calculer par la SM)
  3. Tenis compte des plus value non amortie au bilan
  4. Éliminer les opération inter société
    - Solde réciproque
    - PNM
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11
Q

(IFRS et NCECF (CHOIX) - Regroupement - filiale)

Quel méthode de présentation faut-il utiliser en IFRS et en NCECF?

A

IFRS
- TJRS consolidation intégrale!

NCECF (choix)

  • Consolidation intégrale
  • Placement dans les filiale - Valeur de consolidation
  • Placement dans les filiale - Valeur d’acquisition

*ATTENTION: si action côté en bourse –> JVBRN

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12
Q

(IFRS et NCECF - Partenariat)

Quel est la définition d’un partenariat?

A

Des parties conviennent par accord contractuel d’exercer une activité économique sous contrôle conjoint.

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13
Q

(IFRS et NCECF - Partenariat)

Comment sont prise les décisions dans un partenariat?

A

Exercice collégiale du contrôle, donc prise de décision à l’unanimité

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14
Q

(IFRS et NCECF - Partenariat)

Quels sont les deux types de partenariat?

A
  1. Coentreprise

2. Entreprise commune

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15
Q

(IFRS et NCECF - Partenariat)

Expliquer la structure légale et la CTB d’une coentreprise

A

Structure légale
Structure juridique distincte
- Coentrepreneurs ont des droits sur l’actif net

CTB

  • Valeur de conso (Obligatoire en IFRS)
  • Valeur d’acqusiitoon (choix possible entre les ddeux en NCECF)
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16
Q

(IFRS et NCECF - Partenariat)

Expliquer la structure légale et la CTB d’une entreprise commune

A

Structure légale
Aucune structure juridique
- Activité ou actif sous contrôle conjoint
- Coparticipant ont des droits sur actif et obligation sur passif

CTB
Inscription de la part des actif / passif / produit et charge directement aux EFs du coparticipant

17
Q

(NCECF - Partenariat)

Quel choix peut-on faire en NCECF quant à la présentation d’une coentreprise?

A

2 choix possible

  1. Placement à la valeur de consolidation
  2. Placement à la valeur d’acquisition
18
Q

(NCECF - Partenariat)

Comment CTB l’apport initial à une coentreprise par un coentrepreneur? (si apport non monétaire)

A

Apport: Évalué à la JV (condition de pleine concurrence)

Gain: CTB en RN la portion des autres coentrepreneur non apparenté

Perte: en charge

19
Q

(IFRS et NCECF - Placement dans une entreprise associé (sattellite))

Quel est la définition a respecter au niveau du controle pour qualifié une société comme associé?

A

Pouvoir de participer aux décision stratégique, opérationnelle sans toutefois exercer un controle.

*NOTE: Habituellement 20% et plus des droit de vote, sauf si indication contraire

20
Q

(IFRS et NCECF - Placement dans une entreprise associé (sattellite))

EN IFRS, comment CTB le placement dans une société sattellite?

A

Méthode de la mise en équivalence (Valeur conso)

21
Q

(IFRS et NCECF - Placement dans une entreprise associé (sattellite))

EN NCECF, comment CTB le placement dans une société sattellite?

A

Choix

  1. valeur de consolidation
  2. Valeur d’acquisition

*OU JVBRN si coté en bourse

22
Q

(IFRS et NCECF - Placement dans une entreprise associé (sattellite))

Expliquer comment fonctionne la méthode de la mise en équivalence

A

Participation au coût initial
+/- QP dans les RN de l’entité associé
- distribution reçues (dividende)
+/- QP dans les variation de AERG de l’entité associé

23
Q

(IFRS et NCECF - Placement dans une entreprise associé (sattellite))

Que faire si les méthodes comptables diffère entre les deux société?

A

L’Investisseur doit ajuster les méthodes CTB de la société associé pour les rendre uniforme aux sienne avant de constater sa QP dans les RN

24
Q

(IFRS et NCECF - Placement en action + Influence notable)

Que faire si on détient des actions qui octroi une influence notable?

A

IFRS 9 ne s’applique pas!!!

Il faut utiliser la valeur de consolidation (mise en équivalence)

25
Q

(IFRS et NCECF - Placement dans une entreprise associé (sattellite))

Que faire si le poste “participation” devient négatif?
IFRS
et mentionner la différence en NCECF

A

IFRS - CTB d’un passif seulement si:

  1. L’investisseur à une oligation légale ou implicite ou;
  2. L’Investisseur a fait des PMt au nom de la société associé (satellite)

NCECF
1. CTB d’un passif s’il semble assuré que la société satellite va redevnir rentable sous peu

26
Q

IFRS et NCECF

Quand y a til exemption de la consolidation pour la SM ou de mise en équivalence pour une satelitte, si ces 4 conditions sont remplis

A
  1. SM est aussi une filiale et tous ses proprio sont informé et ne s’y oppose pas
  2. SM n’est pas une société publique
  3. SM ne veut pas déposer un prospectus en vue d’un IPO
  4. Il existe une société mère ultime qui produit des EFs consolidé pour le public.

Info fin (9 decks)

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