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Info fin > Info Fin > Flashcards

Info Fin Flashcards

Actif / CLF / Produits / ONM / OEA / Conversion devises / Stock

1
Q

Qu’elles sont les 5 étapes de l’IFRS 15

A
  1. Validation de la présence d’un contrat
  2. Détermination des obligations de prestations
  3. CTB des produits lorsque les obligations de prestations sont remplis
  4. Détermination du prix de transaction
  5. Répartition du prix de transaction entre les obligations de prestations
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2
Q

Qu’elles sont le 5 conditions pour valider la présence d’un contrat (IFRS 15)

A
  1. Condition de paiement
  2. Accord des parties
  3. Substance commerciale
  4. Détermination des droits de chaque partis
  5. Recouvrement probable de la contrepartie (intention + capacité)
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3
Q

Qu’elles sont les deux conditions pour définir si une obligation consiste en un B/S distinct? (IFRS 15)

A
  1. Le B/S existe de manière distincte

2. La promesse de prestation est distincte au contrat

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4
Q

Qu’elles sont les deux conditions pour définir une série de B/S distincte?

A
  1. La série est remplie progressivement
    • Le client consomme et recois le service simultanément
    • Le B/S ne peut pas être utilisé autrement
    • L’actif valorise / transfert progressivement
  2. La méthode d’avancement est uniforme pour toute les obligations
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5
Q

Qu’elles sont les 5 indicateurs pour établir si le transfert du contrôle a été fait à un moment précis? (IFRS 15) - Étape 3

A
  1. Le client à l’obligation de payer
  2. Le client à la possession de l’actif
  3. Le client a le droit de propriété du bien
  4. Le client a accepté le bien
  5. Le client assume les R/A du bien
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6
Q

Qu’elles sont les deux critères à remplir pour pouvoir utiliser la méthode du degré d’avacement (IFRS 15)

A
  1. Peut-on évaluer raisonnablement le degré d’avancement

2. Peut-on évaluer raisonnablement le résultat de l’obligation

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7
Q

Qu’elles sont les conditions de CTB lors de la vente de bien (NCECF produit)

A
  1. Les R/A sont transféré
  2. La mesure de la contrepartie et l’évaluation des rendus sont raisonnablement sure
  3. Lors de l’exécution, le recouvrement final était raisonnablement sur
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8
Q

Qu’elles sont les critères de CTB de la prestation d’un service (NCECF produit)

A
  1. Le recouvrement final est raisonnablement sure
  2. La mesure de la contrepartie est raisonnablement
    sure
  3. Le service est rendu
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9
Q

Quand utiliser la méthode de l’achèvement des travaux? (NCECF produit) (Vente de service)

A

Seulement lorsque la prestation du service constitue un acte unique ou qu’il est impossible d’évaluer de manière raisonnable le degré d’avancement

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10
Q

Qu’elles sont les éléments à considérer pour évaluer de l’indépendance d’une filiale étrangère (Intégré VS autonome) (conversion de devise 1651)

A
  1. Est ce que la filiale vend ses produit sur son marché étranger
  2. Est ce que la filiale a ses propres coût?
  3. Est ce que la filiale à un prix de vente basé sur le marché locale ou mondiale
  4. Le FT de la filiale sont t-il indépendant de l’entité publiante
  5. Le financement des activités courantes de la filiale est -il indépendant de l’entité publiante ou non?
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11
Q

Si une filiale est considéré “intégré” quel taux utilise t-on? (conversion de devise 1651)

Et qu’elle est le nom de la méthode utilisé

A

Bilan

  1. Poste Monétaire = Cours de cloture
  2. Poste NM au coût = Cours historique
  3. Poste NM JV = Cours de cloture

E/R
1. Produit / Charge = Cours moyen OU date de transaction

Méthode = temporelle

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12
Q

Si une filiale est considéré “autonome” quel taux utilise t-on? (conversion de devise 1651)

et quel est le nom de la méthode

A

Bilan
Taux de cloture

E/R
Produit / charge = Taux moyen OU de date de transaction

Nom de la méthode = Méthode au taux de cloture

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13
Q

En IFRS, comment on comptabilise une ONM

A

Premièrement: S’agit-il d’un contrat selon IFRS 15 conclus dans le cours des activités ordinaires ?

Si oui –> On traite comme un produit

Si non –> Est ce que l’on a reçu un immo? Si oui alors ONM Immo.

Si immo, on prend la JV du bien cédé. Si cette JV n’est pas assez fiable on prend la JV du bien reçus.

2 conditions où on utilise la VC du bien cédé:

  1. ONM sans substance commerciale
  2. JV non fiable

SI Produit, on prend la JV du bien reçu. Si cette JV n’est pa sassez fiable on prend la JV du bien cédé.

  1. si ONM sans substance commerciale = AUCUN produit
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14
Q

En NCEC, comment comptabiliser une ONM

A

JV du bien cédé! ou JV du bien reçu si la première JV n’est pas asser fiable

4 conditions où on comptabilise à la VC du bien cédé:

  1. ONM san substance commerciale
  2. JV non fiable
  3. Échange sens unique
  4. Échange stock @ stock
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15
Q

Contrat de location: qu’elles sont les 5 critères pour établir s’il u a un CLF

A
  1. Transfert du bien à la fin du bail
  2. La VA PMTL couvre la quasi totalité de la JV
  3. La durée du contrat couvre la quasi totalité de la durée de vie utile du bien
  4. OAPF en fin de CLF
  5. La nature du bien loué est tellement spécifique qu’il serait très difficile de le louer a quelqu’un d’autre
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16
Q

Contrat de location: comment calculer l’investissement net

A

VA PMTL + VA VRNG

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17
Q

Contrat de location: comment calculer l’investissement brute

A

PMTL (totale) + VRNG

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18
Q

Qu’elles sont les 3 critère de définition d’un actif

A
  1. L’entité contrôle l’actif et ses avantages
  2. Avantages économiques futures potentiel
  3. Résulte de fait passé
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19
Q

Quelles sont les 3 critère de définition d’un passif

A
  1. Obligation actuelle
  2. Résulte de fait passé
  3. Dont l’extinction nécessitera une sortie de ressources représentative d’avantage économique
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20
Q

Lors d’un événement postérieur à la date de cloture, quel est le traitement approprié

A

Cela dépend,

  1. si l’info recu après la date de cloture confirme une situation qui existait avant la date de cloture, alors il faut faire un redressement,
  2. Si l’information recu après la date de cloture confirme une situation qui a commencer APRES la date de cloture, il faut mettre une note aux états financiers SEULEMENT SI l’info est suceptible de faire changer l’avis des utilisateurs s’ils nauraient pas eu l’info. La note doit inclure la NATURE de l’évenement et une ESTIMATION des montants impliqué.
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21
Q

Qu’elles sont les critères définissant un immobilisation corporelle (IAS 16)?

A
  1. Actif corporelle destiné à être utilisé (admin, exploitation…)
  2. Actif qui sera utilisé sur plus d’une période
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22
Q

Qu’elles sont les critères / règle de CTB (inclusion) des coût aux immo corporelle?

A
  1. Les immobilisation corporelle peuvent être inclus en tant qu’actif si:
    - Il est probable que des avantages économique futur iront à l’entité
    - Le montant peut être évalué de façon fiable
  2. L’inclusion cesse lorsque l’immobilisation est utilisable / fonctionnel et à l’endroit où il sera exploité
  3. Seul les cout DIRECTEMENT attribuable à l’actif sont capitalisable
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23
Q

Qu’elle coût ne sont pas capitalisable jamais capitalisable? (IFRS et NCECF)

A
  1. Taxe récupérable
  2. Cout d’administration si non directement attribuable
  3. Perte opétrationnelle initial
  4. Coût accessoire non directement attribuable
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24
Q

Qu’elles sont les critère définissant une immobilisation corporelle (NCECF)

A

Il s’agit d’actif identifiable et tangible qui:

  1. Ne sont pas destiné à la vente
  2. Sont destiné à être utilisé (admin, fabrication…)
  3. Seront détenus sur plus d’une période.
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25
Q

Qu’elle est la définition d’un actif qualifié? (Immo corporelle: Frais de financement)

A

Il s’agit d’une immobilisation corporelle qui nécessite une longue période de préparation.

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26
Q

À qu’elle moment on doit commencer la capitalisation des coût de financement à l’actif corporelle? (IFRS immo corporelle)

A
  1. Lorsque des dépenses sont encourus ET
  2. Lorsque des coût de financement sont encourus ET
  3. Lorsque les activités indispensable à la préparation de l’actif sont réalisé.
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27
Q

À qu’elle moment on doit cesser la capitalisation des coût de financement? ( IFRS et NCECF immo corporelle)

A
  1. Lorsque les activités indispensable à la préparation de mon actif sont PRESQUE toute terminé.
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28
Q

Quel est le traitement en NCECF en ce qui concerne le traitement des coût d’emprunt en lien avec un actif corporelle ? (immobilisation corporelle NCECF)

A

CHOIX - Faire l’analyse pour déterminer quel choix est avantageux

Analyse des trois critères d’inclusion :

  1. Le coût d’une immo corporelle doit être CTB en tant qu’actif si, et seulement si : (.07)
    a) Probable (plus probable qu’improbable) que les
    AÉF associés à cet élément iront à l’entité ; et
    b) Le coût peut être ÉVALUÉ DE FAÇON FIABLE.
  2. L’INTÉGRATION de coûts dans la VC d’une immo corporelle cesse lorsque l’élément se
    trouve à l’endroit et dans l’état nécessaires pour être exploité de la manière prévue
    par la direction (aussi le début de l’amortissement). (.20)
  3. Il ne faut inclure que les coûts (et produits) DIRECTS nécessaires à la mise en état
    d’utilisation du bien. (.16b et 17)
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29
Q

Donner un exemple de discussion comptable, pour la capitalisation des coût de financement en IFRS?

A
  1. Mentionner qu’il faut capitaliser les coût d’emprunt pour un actif qualifié
  2. Mentionner que le début de la capitalisation doit se faire en fonction des 3 règles…
  3. Conclusion: ON comptabilise dès le…
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30
Q

Donner un exemple de discussion coomptable pour la capitalisation des coût d’emprunt en NCECF?

A
  1. Mentionner à quel moment il faudrait commencer à capitaliser ( Règle d’inclusion)
  2. Analyse qualitative (av VS inc)
  3. conclusion: On passe les intérêt en … dès le…
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31
Q

Qu’elles sont les conditions pour amortir séparément une immobilisation? (IFRS)

A
  1. La valeur de l’immobilisation est significative par rapport au coût total de l’immobilisation (EX: Moteur VS avion)
  2. ET La durée de vie utile est différente de l’actif OU le mode d’amortissement est différent
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32
Q

À qu’elle moment doit-on commencer à amortir?

A
  1. Lorsque l’actif est à l’endroit et dans l’état près pour son utilisation.
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33
Q

Comment calculer la charge d’amortissement en NCECF?

A

La charge correspond au plus ÉLEVÉ de:

  1. Le coût - la valeur résiduelle / durée de vie utile
  2. Le coût - la valeur résiduelle / durée de vie
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34
Q

À quelle valeur les opérations entre apparentés doivent être comptabilisés ? (NCECF 3840 - OEA)

A

Valeur CTB (In/Out)

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35
Q

Quelles sont les situations où on doit utiliser la valeur d’échange en NCECF pour les opérations entre apparentés ?

A

1 - Conclue dans le cours normal des activités
2 - Non conclue dans le cours normal des activités ? MAIS :

Modification réelle des droits de propriétés (20% et plus)

La valeur d’échange est étayée par une preuve indépendante

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36
Q

À quelle valeur les opérations entre apparentés doivent être comptabilités ? (IFRS)

A

TOUJOURS à la valeur échange

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37
Q

Qu’elle sont les critère de CTB d’une subvention? (NCECF 3800 / IAS 20)

A
  1. Nous savons que l’entité va se CONFORMER aux conditions (et continuera de se conformer - NCECF)
  2. La subvention sera reçu
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38
Q

Quelles sont les modèles d’évaluation pour les immos en NCECF ?

A

Seulement le modèle du coût

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39
Q

Quelles sont les modèles d’évaluation pour les immos en IFRS ? (IAS 16)

A

Modèle du coût

Modèle de la réévaluation (Tous les immos sauf immeubles de placements)

Modèle de la JV (Immeuble de placements seulement)

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40
Q

Selon le modèle de la réévaluation , où sont CTB les écarts au dessus du coûts historique ? Sous le coût historique ? (IAS 16)

A

Au dessus : AERG

Sous : RN

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41
Q

Quelles sont les 8 points pour enligner une discussion sur le modèle d’évaluation à choisir ? (IAS 16)

A

C’est un choix (Coût vs réévaluation)

Le choix se fait par catégorie d’immos (Nature et utilisation similaire)

Être capable d’expliquer le fonctionnement (AERG vs RN)

Les écart de JV se calcul actif par actif et non pas au cumul part catégorie

L’amortissement de la VC se poursuit (On s’ajuste lorsque la VC est réévaluée)

Évaluation : À la JV en date de réévaluation après amortissement

Fréquence : Régularité suffisante pour pas que la VC diffère significativement de la JV en FE

Réévaluation : Toute la catégorie doit être réévaluer quand un actif est réévaluer

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42
Q

Qu’est ce qu’un immeuble de placement ? (IAS 16)

A

Revenu de location

Revenu provenant de la valorisation du capital

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43
Q

Quelles sont les éléments à considérer avec le modèle de la JV ? (IAS 16)

A
  • Écart de JV au RN à chaque période
  • Aucune cédule d’amortissement requise (Aucun amortissement)
  • Améliore généralement la valeur du bilan (Prise de valeur)
  • Les augmentations de JV aident le bénéfice (Impact sur le financement etc)
  • La JV est exigée de toute façon (On doit l’évaluer pour la présenter même avec le modèle du coût)
  • Choix unique pour TOUS les immeubles de placements
  • Fréquence de réévaluation annuelle
44
Q

Quelles sont les modèles d’évaluation pour les immos possible pour en NCECF ?

A

Seulement le modèle du coût

45
Q

Quels sont les critères de CTB des coûts ultérieurs d’une immobilisation corporelle? (IFRS)

A
  1. L’élément apportera des AÉF pour l’entité
  2. Les coûts peuvent être évalué de manière fiable

+ Il doit s’agir d’une réparation peu fréquente ou à intervalle régulier

46
Q

Quels sont les critères de CTB des coût ultérieurs d’une immobilisation corporelle? (NCECF)

A
  1. Entretien = Charge

2. Amélioration = Capitalisable!

47
Q

Quelles sont les modèles d’évaluation pour les immos en IFRS ?

A

Modèle du coût

Modèle de la réévaluation (Tous les immos sauf immeubles de placements)

Modèle de la JV (Immeuble de placements seulement)

48
Q

Quels sont les critères applicables pour déterminés qu’un actif est disponible à la vente ? (IFRS et NCECF)

A
  1. Actif disponible à la vente immédiatement dans son état actuel

ET

  1. Direction appropriée […] s’est engagée à l’égard d’un plan de vente
  2. Programme actif pour trouver un acheteur et mener à bien le plan a été entrepris
  3. Vente devrait avoir lieu dans l’année suivante (sauf exceptions .09, mais un peu poussées)
  4. Actif activement commercialisé et à un prix raisonnable
  5. […] improbable que des changements importants soient apportés au plan ou qu’il soit retiré
  6. Probabilité de l’obtention de l’approbation des actionnaires (si requise par la législation locale). CRITÈRES APPLICABLES EN IFRS SEULEMENT
49
Q

Quels sont les critères de CTB d’une provision? (IFRS)

A
  1. Obligation actuelle (implicite ou explicite) de transféré des AÉF
  2. Il est plus probable qu’improbable qu’un tel transfert sera nécessaire
  3. Le montant peut être évalué de façon fiable.
50
Q

Quelles sont les 8 points pour enligner une discussion sur le modèle d’évaluation à choisir ?

A

C’est un choix (Coût vs réévaluation)

Le choix se fait par catégorie d’immos (Nature et utilisation similaire)

Être capable d’expliquer le fonctionnement (AERG vs RN)

Les écart de JV se calcul actif par actif et non pas au cumul part catégorie

L’amortissement de la VC se poursuit (On s’ajuste lorsque la VC est réévaluée)

Évaluation : À la JV en date de réévaluation après amortissement

Fréquence : Régularité suffisante pour pas que la VC diffère significativement de la JV en FE

Réévaluation : Toute la catégorie doit être réévaluer quand un actif est réévaluer

51
Q

Qu’est ce qu’un immeuble de placement ?

A

Revenu de location

Revenu provenant de la valorisation du capital

52
Q

Quelles sont les éléments à considérer avec le modèle de la JV ?

A
  • Écart de JV au RN à chaque période
  • Aucune cédule d’amortissement requise (Aucun amortissement)
  • Améliore généralement la valeur du bilan (Prise de valeur)
  • Les augmentations de JV aident le bénéfice (Impact sur le financement etc)
  • La JV est exigée de toute façon (On doit l’évaluer pour la présenter même avec le modèle du coût)
  • Choix unique pour TOUS les immeubles de placements
  • Fréquence de réévaluation annuelle
53
Q

Comment évaluer une provision? (IFRS)

A

En IFRS il faut multiplier le pourcentage de chance de survenance de chaque événement possible, par le montant attribuable à chaque événement.

54
Q

Comment évaluer une provision ? (NCECF)

A

Il faut éévaluer une fouchette de montant qui seront possiblement à payer et on prend le montant dont les chance de survenance sont les plus élevé.

Si les chance sont tous les même, on prend le plus petit montant de la fourchette

55
Q

Qu’elles sont les règles de CTB (ou non CTB) d’un actif éventuel? (IFRS)

A
  1. Si reception des montant quasi-certaine = Actif
  2. Si reception des montant probable = Note
  3. Si réception des montants improbable = RIEN
56
Q

Quels sont les critères de CTB d’une provision ? (NCECF)

A
  1. Si l’estimation des montant est fiable ET
  2. Si la chance de survenance est probable
    - -> Provision
  3. Si l’estimation des montants est fiable MAIS
  4. Les chance de survenance est indéterminable
    - -> NOTE
  5. Si l’estimation des montants est fiable MAIS
  6. Les chance de survenance sont improbable
    - -> RIEN
  7. Si l’estimation des montants est NON fiable ET
  8. Les chance de survenance sont probable
    - -> NOTE
  9. Si l’estimation des montants est NON fiable ET
  10. Les chance de survenance sont indéterminable
    - ->NOTE
  11. Si l’estimation des montants est non fiables ET
  12. Les chances de survenance sont improbable
    - ->RIEN
57
Q

Quels sont les critère de CTB d’un passif éventuel? (NCECF)

A
  1. Il est probable qu’un événement futur vienne confirmer le passif
  2. Le montant peut être évaluer de façon fiable
58
Q

Quels sont les critère de CTB d’un actif éventuel? (NCECF)

A

JAMAIS CTB UN ACTIF ÉVENTUEL EN NCECF
si probable = note
sinon = rien

59
Q

Qu’est ce qui est nécessaire pour qu’il y ait une OLMHS ? (IFRS et NCECF)

A

Obligations juridiques

  • Loi
  • Règlement
  • Contrat écrit ou verbal
  • Interprétation juridique d’un contrat
60
Q

Quand est-ce qu’un OLMHS doit être comptabilisés ?

IFRS et NCECF

A

Naissance de l’obligation

Capacité d’estimer le montant

61
Q

Quelles sont les deux moments où une obligation peut naître ? et traitement comptable selon les deux types (IFRS et NCECF)

A

Naissance par l’acquisition / installation
(Capitalisation initiale à l’immo et amortissement)

Naissance par l’exploitation
(Capitalisation + amortissement d’une tranche)

62
Q

Quel est le traitement comptable pour un actif destiné à la vente ? (IFRS et NCECF)

A

Reclasser en actif court terme

Réévaluer au moindre de la VC et la JV - coût de sortie

Arrêt de l’amortissement

63
Q

Quels sont les critères applicables pour déterminés qu’un actif est disponible à la vente ? (IFRS et NCECF)

A
  1. Actif disponible à la vente immédiatement dans son état actuel

ET

  1. Direction appropriée […] s’est engagée à l’égard d’un plan de vente
  2. Programme actif pour trouver un acheteur et mener à bien le plan a été entrepris
  3. Vente devrait avoir lieu dans l’année suivante (sauf exceptions .09, mais un peu poussées)
  4. Actif activement commercialisé et à un prix raisonnable
  5. […] improbable que des changements importants soient apportés au plan ou qu’il soit retiré
  6. Probabilité de l’obtention de l’approbation des actionnaires (si requise par la législation locale). CRITÈRES APPLICABLES EN IFRS SEULEMENT
64
Q

Exemples d’actifs incorporelles

A 
Logiciels 
Brevets 
Droits de reproduction / Distribution 
Films 
Listes de clients 
Licenses 
Quotas 
Franchises 
Relations avec clients ou fournisseurs / Fidelité 
Parts de marchés
65
Q

Quelles sont les 3 critères de comptabilisation pour un actif incorporel ?

A

1 - Caractère identifiable

  • Distinguable du goodwill
  • Séparable (Séparé , dissocié de l’entité, vendu, cédé, concédé par licence etc)
  • Résulte de droits légaux

2 - Contrôle d’une ressource
- Obtenir les AEF et restreindre l’accès à des tiers à ces AEF

3 - Existence d’AÉF

66
Q

Quel est le traitement applicable pour les frais de recherche ? (IFRS et NCECF)

A

Toujours en charge

67
Q

Quel est le traitement applicable pour les frais de développement ? (IFRS et NCECF)

A
  1. FAISABILITÉ technique de l’achèvement
  2. INTENTION d’achever l’actif et de le mettre en service/vendre
  3. CAPACITÉ à mettre en service/vendre l’actif
  4. Façon dont l’actif générera des AÉF PROBABLES (Existence marché, utilité)
  5. Disponibilité des RESSOURCES techniques, financières, etc.
  6. Capacité à ÉVALUER de façon fiable les dépenses attribuables à l’actif
68
Q

(IFRS et NCECF) Quand peut-on procéder à un changement de méthode comptable?

A
  1. Si le changement est imposé par une norme

2. Si le changement a pour résultat que les EFs fournissent des informations plus fiables et plus pertinentes

69
Q

(IFRS et NCECF) Comment doit-on procéder à un changement de méthode comptable?

Si cette méthode est impossble, comment doit-on procéder?

Si cette dernière méthode est impossible, comment doit-on procéder?

A

Initialement, un changement de méthode comptable doit être appliquer de manière rétrospective sur tout les postes de l’année de comparaison aux EFs et pour tous autres chiffres utilisés en note. Un peu comme si nous avions toujours utilisé la même méthode comptable

Si méthode rétrospective pour tous poste impossible
–> Redressement rétrospectif cumulé, via RND de début (Via S.O des actif / passif / CP)

Sinon
–> Méthode prospective

70
Q

(IFRS et NCECF) Comment on traite une révision d’estimation?

A

On traite la révision d’estimation de manière prospective

71
Q

(IFRS et NCECF) Comment traite t-on une correction d’erreur comptable?

A

De manière rétrospective

72
Q

(IFRS - Dépréciation des actifs)
Pour un actif corporel et incorporel à durée de vie LIMITÉ

  1. Quelle est l’étape du test de dépréciation?
  2. Expliquer comment obtenir chaque éléments du calcul.
A
  1. VC vs Valeur recourvable
  2. Valeur recouvrable =
    Valeur la plus élevé entre:
    1. JV - coût de sortie
    2. Valeur d’utilité: Flux d’utilisation et de sortie
    ACTUALISÉ au taux sans risque
73
Q

(IFRS - Dépréciation des actif)
Pour un actif corporel et incorporel à durée de vie LIMITÉ

Est ce qu’une reprise de valeur est possible?

A

En IFRS, Oui

74
Q

(NCECF - Dépréciation des actifs)
Pour un actif corporel et incorporel à durée de vie LIMITÉ

  1. Quelles sont les étapes du test de dépréciation?
  2. expliquer comment obtenir chaque éléments du calcul.
A
  1. Test en 2 étapes:
    1. VC vs Valeur recouvrable
    2. Si perte de valeur à étape “1”, calcul de la perte :
      VC vs JVM
  2. Valeur recouvrable =
    Flux d’utilisation et de sortie NON ACTUALISÉ
75
Q

(NCECF - Dépréciation des actifs)
Pour un actif corporel et incorporel à durée de vie LIMITÉ

Est ce qu’une reprise de valeur est possible?

A

En NCECF, Non

76
Q

(NCECF - Dépréciation des actifs)
Pour un actif corporel et incorporel à durée de vie LIMITÉ

Quand doit-on faire un test de dépréciation?

A

Si indice de perte de valeur

77
Q

(IFRS - Dépréciation des actif)
Pour un actif corporel et incorporel à durée de vie LIMITÉ

Quand doit-on faire un test de dépréciation?

A

Si indice de perte de valeur

78
Q

(IFRS - Dépréciation des actif)
Pour un actif incorporel à durée de vie indéfinie / incorporel pas encore prête

Quand doit-on faire un test de dépréciation?

A

En IFRS, annuellement

79
Q

(IFRS - Dépréciation des actif)
Pour un actif incorporel à durée de vie indéfinie / incorporel pas encore prête

Comment calcul t-on la dépréciation?

A

VC - Valeur recouvrable

Valeur recouvrable =
Valeur la plus élevé entre:
1. JV - coût de sortie
2. Valeur d’utilité: Flux d’utilisation et de sortie
ACTUALISÉ au taux sans risque

80
Q

(IFRS - Dépréciation des actif)
Pour un actif incorporel à durée de vie indéfinie / incorporel pas encore prête

Est-ce qu’une reprise de valeur est possible?

A

En IFRS, oui

81
Q

(NCECF - Dépréciation des actif)
Pour un actif incorporel à durée de vie indéfinie / incorporel pas encore prête

Quand doit-on faire un test de dépréciation?

A

Si indice de perte de valeur

82
Q

(NCECF - Dépréciation des actif)
Pour un actif incorporel à durée de vie indéfinie / incorporel pas encore prête

Comment calcul t-on la dépréciation?

A

VC vs JV

83
Q

(NCECF - Dépréciation des actif)
Pour un actif incorporel à durée de vie indéfinie / incorporel pas encore prête

Est-ce qu’une reprise de valeur est possible?

A

En NCECF, Non

84
Q

(IFRS- Dépréciation des actifs)
Goodwill

Quand faire un test de dépréciation?

A

Annuellement

85
Q

(IFRS- Dépréciation des actifs)
Goodwill

Comment calculer la dépréciation?

A

VC vs Valeur recouvrable

86
Q

(IFRS- Dépréciation des actifs)
Goodwill

Est ce qu’une reprise de valeur est possible?

A

Non

87
Q

(NCECF- Dépréciation des actifs)
Goodwill

Quand doit-on faire un test de dépréciation?

A

Si indice de perte de valeur

88
Q

(NCECF- Dépréciation des actifs)
Goodwill

Comment calculer la dépréciation?

A

VC vs JV

89
Q

(NCECF- Dépréciation des actifs)
Goodwill

est-ce qu’une reprise de valeur est possible?

A

Non

90
Q

(Contrat de location - IFRS) (Technique)
Lorsque l’on cherche à identifier la valeur actuelle (PV), qu’elle est la différence entre un “Intermédiaire financier” et un “Fabricant”?

A

PV (IF) = JV + CDI (Coût indirect)

PV (F) = JV

91
Q

Contrat de location - IFRS) (Technique)
Qu’elle est la différence, au niveau des calculs entre un intermédiaire financier et un fabricant?

*On cherche à savoir quels éléments on doit tenir compte en plus lorsque nous sommes en présence d’un fabricant

A

Éléments à prendre en compte DE PLUS:

  1. CMV = VC - VA(VRNG)
  2. Vente = VA(PMTL) Max: JV
92
Q

(IFRS- Stock)

Quels sont les critères définissant un stock?

A
  1. Détenus en vus de la vente;
  2. En cours de production pour une telle vente;
  3. Sous forme de MP ou de fourniture devant être
    consommées dans le processus de production ou de
    prestation de service
93
Q

(IFRS-Stock)

Quels sont les critères d’inclusion des coûts aux stocks?

A
  1. Est-ce que les coût ont permis d’amener les stocks à l’ENDROIT où ils se trouvent
  2. Est ce que les coûts ont permis d’amener les stocks dans l’ÉTAT où ils se trouvent?
94
Q

(IFRS - Stock)

Quels coût sont exclus des stocks?

A
  1. Frais d’administration
  2. Frais de commercialisation
  3. Frais anormalement élevé (MP anormale, déchet,
    gaspillage)
  4. Coût de stockage - Sauf si le stockage est une étape
    indispensable dans le processus de production, dans
    un tel cas les coûts de stockage sont capitalisable
  5. Coût d’emprunt (sauf si engagé pour une longue
    période de production, comme pour les actif qualifié)
95
Q

(IFRS - Stock)

Comment évaluer les stocks?

A

Au moindre de :

  1. Le coût
  2. La valeur nette de réalisation
    - -> Il s’agit d’une valeur spécifique à l’entité*
96
Q

(IFRS - Stock)

À quel moment il est justifié d’ajuster la valeur des stocks à la hausse?

A
  1. Si la situation initial qui justifiait de diminuer la VNR à
    une valeur inférieur à la VC n’existe plus
  2. lorsqu’il y a des indications claires d’une
    augmentation de la VNR

*ATTENTION: Il s’agit d’une REPRISE de valeur, donc la nouvelle VNR ne peut pas excéder la VNR initiale.

97
Q

(IFRS - Stock)

Comment calculer la VRN ?

A

Prix de vente estimé dans le cours normal de l’activité,

diminué des coûts estimés pour l’achèvement et des coûts estimés nécessaires pour réaliser la vente.

98
Q

(IFRS - Stock)
Dans une discussion sur la valeur des stocks est-ce que la méthode d’évaluation a un impact ? Quand est-ce que la méthode d’évaluation peut être discuté ?

A

Non , puisqu’on doit discuter de la différence entre le coût et la VRN. La méthode d’évaluation sert seulement à bâtir le coût.

On peut en discuter dans une discussion sur le changement de méthode comptable.

99
Q

(mandant - Mandataire)
Décrivez ce qu’est un mandataire?

Décrivez ce qu’est un mandant?

A

Mandataire: prend les dispositions voulus pour qu’un tier remplisse son obligation de prestation à l’égard du B/S distinct

Mandant: Fait la promesse à son client de remplir elle même l’obligation de prestation à l’égard du B/S distinct.

100
Q

Dans une relation mandant - mandataire, qu’est ce qui est important de définir?

A

On cherche à définir qui est le “grand responsable” de chacun des B/S distinct

101
Q

(Mandant mandataire)

Qu’elles questions doit-on se poser pour trouver “le grand responsable dans une relation mandant mandataire?

A
  1. Qui obtient directement le contrat?
  2. Le mandataire peut-être remplacer? (qui mène)
  3. Qui assume le risque de réputation?
  4. Qui gère les plaintes?
102
Q

(Mandant mandataire)

Comment CTB t-on le produit pour un mandataire?

A

Produit = Commission –> Net

EX:
Encaisse 100$
@Produit 20$ (commissions)
@Somme percu pour fournisseur 80$

103
Q

(Mandant mandataire)

Comment CTB t-on le produit pour un mandant?

A

Produit = Prix contrat –> Brut

EX:
Encaisse 80
Charge commissions 20
@Produit 100

104
Q

IAS 37 - Éventualités - Passif éventuels

Dans quels situations on doit présenter un passif éventuel en notes ?

A

Situation 1 : Obligation potentielle + Montant important

Situation 2 : Obligation résultant de faits passé + Sortie de ressources financières improbable + montant important

Situation 3 : Obligation résultant de faits passé + Sortie de ressources financières probable + montant non estimable

105
Q

IAS 37 - Éventualités - Provisions

Dans quels situations une provision doit être comptabilisé ?

A

Obligation résultants d’un fait passé

Sortie probable de ressources

Montant estimable

106
Q

Expliquer toutes les étapes d’une discussion sur les activités abandonné et mentionné chacun des critères à évalué à chacune des étapes

A
  1. Est ce que la composante est destiné à la vente?
    1. Composante pprêt à être vendu dans son état
      actuel
    2. La direction a mis en place un plan de vente
    3. La composante est affiché à vendre sur un marché
      actif à un prix raisonnable
    4. La composante s’attend à vendre la composante
      dans le prochain exercice
    5. Il est peu probable que des changement soit
      apporté au plan de vente
    6. La direction recherche activement un acheteur
  2. Est ce que l’unité peut être considéré comme une
    composamnte?
    1. Peut-on distiguer clairement les activité et les flux
      de trésorerie de l’unité faisant partie de l’entreprise?
  3. Est ce que l’unité répond à la définition d’une activité
    destiné à la vente?
    1. Filiale acquis en vue de la vente
    2. Il s’agit d’une ligne d’activité ou d’une région
      principale et distincte
    3. Un plan unique et coordonné pour se séparer de la
      ligne d’activité ou de la région principale et distincte
107
Q

Comment CTB une subvention (IFRS et NCECF)

Mentionner le traitement si en lien avec les résultats ouu en lien avec un actif

A

Résultat

1. Si Charge courante: 
             1. CTB en déduction de la charge OU
             2. CTB en déduction des charges totales OU
             3. CTB en Produit

2. Si en lien avec un immobilisation
             1. CTB en diminution du coût de l'actif OU
             2. CTB en produit différé et amortie au même 
                 rythme que l'immo

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