Participation en action

Question 1

Comment CTB un écart sur émission?

Expliquer dans qu’elle situation on constate un tel écart.

Mentionner la CTB à ÉVITER

Answer 1

1. On CTB au CP un surplus d’apport qui est la différence entre la valeur nominale et le produit de l’émission
2. On constate un tel écart lorsqu’il y a une différence entre le produit et la valeur nominale des actions émises
3. On CTB jamais ce surplus en RN comme un gain / perte, car c’est un élément de CP

Question 2

Mentionner les situations où on voit appraître des “actions autodétenus”

Answer 2

1. Lors de rachat + revente d’action (ou annulation des actions)

Question 3

Comment présenter des actions autodétenus?

Answer 3

Présentation distincte des actions propres.

Question 4

Comment CTB des rachats (ou annulation) d’actions

Answer 4

• En Augmentation OU diminution du “Capital action”, en fonction de la valeur nominale ou attribué
• Si écart crédit (Rachat à rabais < VN): SURPLUS D’APPORT - ACTION RACHETÉ
• Si écart débit (Rachat plus cher > VN)
  
  1. Débiter le compte SURPLUS D’APPORT - ACTIONS
     RACHETÉ DE MÊME CATÉGORIE (s’il y a)
  2. Ensuite débiter SURPLUS D’APPORT - ÉMISSION
     DE CES ACTIONS (s’il y a et au prorata des actions
     racheté)
  3. Finalement débiter les RND (s’il reste une
     différence)

Question 5

Comment CTB des actions privilégié RACHETABLE?

Answer 5

• Rachetable au gré du détenteur –> En passif
• Si émise à titre de plaanification fiscale = ICP
  • Devient un passif seulement lorsque le détenteur
    demande le rachat
  • Écart apporté au RND

Question 6

(IFRS) Comment évalué un règlement en action (ICP)? (Bien et service)

Answer 6

• Évaluer la transaction à la JV du B/S REÇU, sauf si JV
  non fiable
• Aucune réévaluation

Question 7

(IFRS) Comment évalué un règlement en action (ICP)? (rémunération pour un salarié)

Answer 7

• CTB à la JV des ICP lors de l’acquisition des droits, car la JV des service reçu n’est pas fiable.

Question 8

(NCECF) Comment CTB un PMT en action, pour un opérattion avec un non salarié?

Answer 8

JV la plus fiable entre les B/S reçus et ce qui est cédé en contrepartie (ICP ou passif fonction cours de l’action)

Question 9

(NCECF) Comment CTB un PMT en action, pour un opérattion avec un salarié?

Answer 9

JV est fonction de l’ICP ou du passif cédé en contrepartie des services reçus

Question 10

Présenter le calcul pour trouver le RÉSULTAT PAR ACTION

Answer 10

Numérateur: BN avant abandon d’activités (ajusté du rendement des CP prioritaires)

Dénominateur: Nb moyen pondéré d’A.O. pour la période considérée

Question 11

Quand est-il obliger de présenter le RPA

Answer 11

1. Titres de propriété qui se transigent sur un marché public
2. Dans le cadre du dépôt d’un prospectus auprès d’une commission mobilière