Avantages du personnel Flashcards

1
Q

Quelles sont les caractéristiques d’un régime à cotisation définies ?

A

Au contrat, on définit les cotisations à
verser annuellement au régime.

Les prestations qui seront versées sont
fonction des cotisations versées et du
rendement des actifs.

Le salarié assume donc un risque
actuariel et le risque de placement!

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2
Q

Quelles sont les caractéristiques d’un régime à prestation définies ?

A

Au contrat, on définit les prestations à
verser annuellement lors de la retraite.

L’employeur est responsable du paiement
des prestations définies (même si les actifs
constitués sont insuffisants pour les couvrir).

L’employeur assume donc un risque
actuariel et le risque de placement!

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3
Q

Comment comptabiliser à l’ER et au bilan les régimes à cotisations déterminées ?

A

État des résultats
Charge au RN = Cotisation exigibles de l’exercice

Bilan
Actif = cotisation versés < exigibles
Passif = cotisation versés > exigibles

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4
Q

Qu’est-ce que l’OTAPE ? et comment la calculer brièvement

A

VA de toutes les prestations futures à verser aux membres du personnel (en fonction des services rendus et des services futurs)

On doit donc actualisés tous les paiements qui seront reçus lors de la retraite.

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5
Q

Qu’est-ce que l’OTPD ? et comment la calculer brièvement

A

Une portion de l’OTAPE = Ce qui aurait dû être mis de côté jusqu’à une date donnée !

On calcul donc l’OTAPE selon le nombre d’année de service et on actualise la valeur obtenu (FV) selon le nombre d’année pour atteindre le nombre d’année de service effectuées.

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6
Q

Comment CTB les cotisations pour le régime à prestations définies ?

A

Actifs - Caisse de retraite (DBT)

Encaisse (CDT)

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7
Q

Comment CTB les rentes annuels pour le régime à prestations définies ?

A

OTPD - caisse de retraite (DBT)

Actifs - Caisse de retraite (CDT)

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8
Q

Comment CTB le coût des services rendus et passés pour le régime à prestations définies ?

A

Charges régime retraite - RN (DBT)

OTPD - caisse de retraite (CDT)

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9
Q

Comment CTB une charge d’intérêts pour le régime à prestation définies ?

A

Charges RN (DBT)

OTPD - caisse de retraite (CDT)

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10
Q

Comment CTB une produits d’intérêts pour le régime à prestation définies ?

A

Actif- caisse de retraite (DBT)

Charges RN (CDT)

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11
Q

Comment CTB une réévaluation de l’OTPD ?

A

Rééval AERG

OTPD

DBT/CDT selon la réévaluation

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12
Q

Comment CTB une réévaluation de l’actif ?

A

Rééval AERG

Actif - caisse de retraite

DBT/CDT selon la réévaluation

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13
Q

Quelle est la différence, au niveau de la CTB des réévaluation, en NCECF

A

En NCECF les AERG n’existe pas, donc écart –> RN

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14
Q

Ou doit-on CTB un OTPD financé et non financé

A

Financé = Pas dans nos EFs

Non-financé = Dans nos EFs

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