Instrument financier Flashcards

1
Q

Qu’elle est la définition d’un instrument financier ? (IAS 32.11)

A

Contrat qui donne lieu à un actif financier (AF) pour une entité et à un passif financier (PF) ou à un instrument de capitaux propres (ICP) pour une autre entité.

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2
Q

(IFRS- Instrument financier)

Quels sont les deux grands critères a analyser pour classer un instrument financier?

A
  1. Conditions contractuelles

2. Modèle économique

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3
Q

(IFRS- Instrument financier)

Nommer les deux sous critères des “conditions contractuelles” a analyser?

A
  1. Les AF génèrent-ils des FT contractuels à date fixe?
  2. Les FT contractuelle se limitent-ils:
    • Principal
    • Intérêt
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4
Q

(IFRS- Instrument financier)

Nommer les deux sous critères du “Modèle économique” a analyser?

A
  1. Les AF sont-ils détenus dans LE BUT PRINCIPAL de percevoir les FT contractuels?
  2. AF détenus dans le BUT de percevoir les:
    - FT contractuelles ET;
    - les FT de la vente
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5
Q

(IFRS- Instrument financier)

A quel moment doit-on comptabiliser à la JVBRN?

A

Situation 1:
L’une des conditions contractuelles n’est pas respecté

Situation 2:

  • Les conditions contractuelles sont respecté
  • Mais l’AF est détenus à des fins de transaction (modèle économique)
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6
Q

(IFRS- Instrument financier)

A quel moment doit-on comptabiliser au cout amortie?

A

Situation 1:

  • Les deux conditions contractuelles sont respecté ET
  • L’AF est détenus dans LE BUT PRINCIPAL de percevoir les FT contractuelle (modèle économique)
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7
Q

(IFRS- Instrument financier)

A quel moment doit-on CTB à la JVBAERG?

A

Situation 1:
- Les deux conditions contractuelles sont respecté ET
- L’AF est détenus dans le BUT de percevoir:
1. FT contractuel ET;
2. Ceux de la vente
(Modèle économique)

Situation 2: (Exception)

  • Si normalement l’AF aurait du être CTB à la JVBRN ET
  • L’AF N’EST PAS détenus à des fins de transaction
  • L’AF n’est pas un contrat dérivé: SWAP, contrat à terme, option d’achat d’Action…
  • CHOIX IRRÉVOCABLE
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8
Q

(IFRS- Instrument financier)

Pourquoi faire le choix irévocable de classer l’AF au JVBAERG?

A

Lorsque l’on cherche a éviter qu’un placement vienne impacter la performance des dirigeant.

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9
Q

Qu’est-ce qu’un actif financier (Exemples) ? (IAS 32.11)

A
  • Trésorerie ($)
  • Droit contractuel de recevoir $ ou autre AF
  • ICP d’une autre entité
  • Droit contractuel d’échanger des AF/PF à des conditions potentiellement favorables
  • Contrat que l’entité pourra régler en recevant un nb variable de ses propres ICP
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10
Q

Comment doivent être présenté les IF hybrides ? (IAS 32.28)

A

Présentation distincte au bilan

Nécessite l’évaluer et de séparer les composantes passifs et ICP

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11
Q

Qu’est-ce qu’un instrument de capitaux propres ? (IAS 32.11)

A

Contrat mettant en évidence un intérêt résiduel dans

les actifs d’une entité après déduction de tous ses passifs.

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12
Q

Comment sont comptabilisés les éléments subséquents selon le COÛT AMORTI (IAS 32 TABLEAU 4.3) :

  • PRODUITS DE PLACEMENTS
  • DÉPRÉCIATION
  • AUTRES G/P
A

Produit de placement = Intérêts

Dépréciation = Applicable (RN)

Autres G/P = CTB lors de la déCTB de l’AF

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13
Q

Comment sont comptabilisés les éléments subséquents selon le JVBAERG (IAS 32 TABLEAU 4.3) :

  • PRODUITS DE PLACEMENTS
  • DÉPRÉCIATION
  • AUTRES G/P
A

Produit de placement = Intérêts

Dépréciation = Applicable (RN si durable) (RG si non durable)

Autres G/P = CTB dans les AERG puis virés en RN lors de la déCTB de l’AF

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14
Q

Comment sont comptabilisés les éléments subséquents selon le JVBAERG - CHOIX IRRÉVOCABLE POUR ICP (IAS 32 TABLEAU 4.3) :

  • PRODUITS DE PLACEMENTS
  • DÉPRÉCIATION
  • AUTRES G/P
A

Produit de placement = Dividendes

Dépréciation = Non applicable

Autres G/P = CTB dans les AERG mais JAMAIS virés en RN

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15
Q

Comment sont comptabilisés les éléments subséquents selon le JVBRN (IAS 32 TABLEAU 4.3) :

  • PRODUITS DE PLACEMENTS
  • DÉPRÉCIATION
  • AUTRES G/P
A

Produit de placement = Intérêts ou Dividendes

Dépréciation = Non applicable

Autres G/P = CTB en RN

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16
Q

Dans qu’elle situation est-il possible de faire face à un IF hybride (IAS 32.28) ? et exemples

A

Situations où un même IF comporte à la fois les
caractéristiques des PF et celles des ICP

Exemples :
- Dette convertible en actions ordinaires

  • Actions privilégiées convertibles en dette
  • Actions privilégiées remboursable au gré du détenteur
    avec dividendes discrétionnaires
17
Q

(IFRS- Instrument financier)

Nommer et expliquer les deux exception à la CTB standart des AF?

A
  1. Choix irrévocable de classer à la JVBAERG:
    - Si normalement l’AF aurait du être CTB à la
    JVBRN ET
    - L’AF N’EST PAS détenus à des fins de transaction
    - L’AF n’est pas un contrat dérivé: SWAP, contrat à
    terme, option d’achat d’Action…
  2. Choix irrévocable de classer à la JVBRN:
    - Si le choix vise a éliminer une incohérence qui
    découlerait de l’évaluation d’actif ou de la CTB
    des G/P sur ces actifs, sur des bases différentes.
18
Q

Quelles sont les étapes de la méthode marginale ? (IAS 32.32)

A

Étape 1 : Évaluatio n de la JV de la composante passif (calcul de la PV)

Étape 2 : Évaluation de la composante ICP par différence

19
Q

(IFRS- Instrument financier)

Qu’est ce qu’un passif financier?

A
  • Obligation contractuelle de cédé des $

- Obligation contractuelle de céder des AF/PF à des conditions potentiellement défavorable.

20
Q

(IFRS- Instrument financier)

Qu’est ce qu’un instrument de capitaux propre?

A

C’est un contrat accordant un droit résiduel sur les actifs de l’entité émettrice, après déduction de ses passifs.

21
Q

(IFRS /NCECF - Intrument financier)
Dépréciation - (NOTE: La norme sur les instruments financiers est traité pareil en IFRS et NCECF, sauf pour la dérpéciation où il y a une légère différence au niveau des critère)

Nommer les critères d’évaluation d’une dépréciation d’actif financier, et ce, en NCECF et IFRS

A

IFRS:
Un entité doit comptabilisé une perte de crédit en prenant en compte:
1. Les information passé et futur disponible en date de
fin d’exercice
2. La valeur de l’argent dans le temps
3. Un montant probabiliste basé sur un intervalle de
résultat possible.

NCECF
Une entreprise qui observe un changement important dans le calendrier des flux de trésorerie d’una ctif financier doit réduire la valeur de l’actif AU PLUS ÉLEVÉ de smontants suivant:
1. La VA des flux de trésorerie attendu de l’actif
2. Le prix que l’on pourrait obtenir à la vente
3. La VRN de la garantie lié à l’actif.