Instrument financier Flashcards
Qu’elle est la définition d’un instrument financier ? (IAS 32.11)
Contrat qui donne lieu à un actif financier (AF) pour une entité et à un passif financier (PF) ou à un instrument de capitaux propres (ICP) pour une autre entité.
(IFRS- Instrument financier)
Quels sont les deux grands critères a analyser pour classer un instrument financier?
- Conditions contractuelles
2. Modèle économique
(IFRS- Instrument financier)
Nommer les deux sous critères des “conditions contractuelles” a analyser?
- Les AF génèrent-ils des FT contractuels à date fixe?
- Les FT contractuelle se limitent-ils:
- Principal
- Intérêt
(IFRS- Instrument financier)
Nommer les deux sous critères du “Modèle économique” a analyser?
- Les AF sont-ils détenus dans LE BUT PRINCIPAL de percevoir les FT contractuels?
- AF détenus dans le BUT de percevoir les:
- FT contractuelles ET;
- les FT de la vente
(IFRS- Instrument financier)
A quel moment doit-on comptabiliser à la JVBRN?
Situation 1:
L’une des conditions contractuelles n’est pas respecté
Situation 2:
- Les conditions contractuelles sont respecté
- Mais l’AF est détenus à des fins de transaction (modèle économique)
(IFRS- Instrument financier)
A quel moment doit-on comptabiliser au cout amortie?
Situation 1:
- Les deux conditions contractuelles sont respecté ET
- L’AF est détenus dans LE BUT PRINCIPAL de percevoir les FT contractuelle (modèle économique)
(IFRS- Instrument financier)
A quel moment doit-on CTB à la JVBAERG?
Situation 1:
- Les deux conditions contractuelles sont respecté ET
- L’AF est détenus dans le BUT de percevoir:
1. FT contractuel ET;
2. Ceux de la vente
(Modèle économique)
Situation 2: (Exception)
- Si normalement l’AF aurait du être CTB à la JVBRN ET
- L’AF N’EST PAS détenus à des fins de transaction
- L’AF n’est pas un contrat dérivé: SWAP, contrat à terme, option d’achat d’Action…
- CHOIX IRRÉVOCABLE
(IFRS- Instrument financier)
Pourquoi faire le choix irévocable de classer l’AF au JVBAERG?
Lorsque l’on cherche a éviter qu’un placement vienne impacter la performance des dirigeant.
Qu’est-ce qu’un actif financier (Exemples) ? (IAS 32.11)
- Trésorerie ($)
- Droit contractuel de recevoir $ ou autre AF
- ICP d’une autre entité
- Droit contractuel d’échanger des AF/PF à des conditions potentiellement favorables
- Contrat que l’entité pourra régler en recevant un nb variable de ses propres ICP
Comment doivent être présenté les IF hybrides ? (IAS 32.28)
Présentation distincte au bilan
Nécessite l’évaluer et de séparer les composantes passifs et ICP
Qu’est-ce qu’un instrument de capitaux propres ? (IAS 32.11)
Contrat mettant en évidence un intérêt résiduel dans
les actifs d’une entité après déduction de tous ses passifs.
Comment sont comptabilisés les éléments subséquents selon le COÛT AMORTI (IAS 32 TABLEAU 4.3) :
- PRODUITS DE PLACEMENTS
- DÉPRÉCIATION
- AUTRES G/P
Produit de placement = Intérêts
Dépréciation = Applicable (RN)
Autres G/P = CTB lors de la déCTB de l’AF
Comment sont comptabilisés les éléments subséquents selon le JVBAERG (IAS 32 TABLEAU 4.3) :
- PRODUITS DE PLACEMENTS
- DÉPRÉCIATION
- AUTRES G/P
Produit de placement = Intérêts
Dépréciation = Applicable (RN si durable) (RG si non durable)
Autres G/P = CTB dans les AERG puis virés en RN lors de la déCTB de l’AF
Comment sont comptabilisés les éléments subséquents selon le JVBAERG - CHOIX IRRÉVOCABLE POUR ICP (IAS 32 TABLEAU 4.3) :
- PRODUITS DE PLACEMENTS
- DÉPRÉCIATION
- AUTRES G/P
Produit de placement = Dividendes
Dépréciation = Non applicable
Autres G/P = CTB dans les AERG mais JAMAIS virés en RN
Comment sont comptabilisés les éléments subséquents selon le JVBRN (IAS 32 TABLEAU 4.3) :
- PRODUITS DE PLACEMENTS
- DÉPRÉCIATION
- AUTRES G/P
Produit de placement = Intérêts ou Dividendes
Dépréciation = Non applicable
Autres G/P = CTB en RN