politiques sociales Flashcards
Les vision de la justice sociale
Les progrès technique et le développement des économie ont amené une croissance soutenus mais aussi des inégalités et une pauvreté de masse. L’Etat va donc réguler l’industrialisation poussant à l’urbanisation rapide, la misère ouvrière, les problèmes d’hygiène et de sécurité comme le prétend la Déclaration des Droits de l’Homme en se convertissant petit à petit en un Etat-Providence afin de réduire les inégalité et promouvoir la justice sociale pour atteindre une société “juste”.
Mais la justice sociale en elle-même est débattus:
- “Le plus grand bonheur du plus grand nombre est la mesure du juste et de l’injuste” pour Bentham. Selon l’utilitarisme le bonheur collectif est l’agrégation des bonheurs individuels car les humains font des calculs égoïstes des plaisirs et des peines (l’utilités), il faut donc maximiser le bonheur individuel pour maximiser le bonheur collectif. On peut rapprocher cette vision avec la métaphore de la main invisible de Smith pour qui l’Etat doit se contenter de régler ses fonctions régalienne (Justice, Police, Armée) afin de laisser libre court aux libertés individuelles.
- Pour Pigou, comme pour les économiste du bien-etre il ne faut plus penser en termes de bonheur mais de bien-être et nous enseigne que l’optimum de Pareto avec un système de prix définissable, correspond à la maximisation du bien-être collectif mais du fait du théorème de l’impossibilité de Arrow nous montre que la somme des situation optimale au niveau individuel ne rend pas compte de la situation optimal collective et il faut alors s’en remettre selon lui à un dictateur bienveillant.
- Rawls dans sa “théorie de la justice” de 1971 va critiquer l’utilitarisme reniant les différences entre les individus et au travers de son hypothèse du “voile d’ignorance” va montrer qu’il faut respecter trois grands principe, le principe de liberté, l’égalité des chances et le “principe de différence” (inégalités pour les plus démunis). et fait émergé la notion de “équitable” avec des redistribution verticale.
- Sen quant à lui dans “l’économie est une science morale” en 1999 va non plus parlé de juste mais plutôt d’injuste en montrant qu’il serait idéal d’identifier ce qui est injustes dans la société pour la combattre au lieu d’essayer de créer un nouveau système car il y une pluralité de systèmes de valeurs et de critères pour penser la justice comme il le montre avec l’exemple de la flute et des enfants. Cette identification de l’intolérable doit se faire démocratiquement pour permettre aux personnes de s’accomplir dans leurs vies réelles et non imaginaire, sa “capabilité” autrement dit sa liberté réelle.
La mise en oeuvre de la justice sociale
En Allemagne on a la mise en place dès 1880 de systèmes de protection sociale pour prémunir la population contre les risques sociaux (maladies, invalidités, accident du travail, vieillesse, décès, chômage…). Deux modèle s’oppose le Bismarckien qui propose tout cela aux personne ayant déjà travaillé et qui est financé par les travailleurs et le modèle beveridgien qui lui propose cela à tout le monde et le finance par l’impôt. En France on a un système beveridgien financé comme avec le modèle de Bismarck.
En France, l’Etat-Providence fonctionne selon le principe d’équité rawlsien afin de fixer “les repères théoriques pour déterminer le niveau d’égalité compatibles avec la justice” avec la mise en place de politiques de discrimination positive comme les ZEP en 1981, les quotas de personnes handicapés ou encore pus récemment la parité en politique en 2000 et même à Scpo Paris des place pour les jeunes de REP pour garantir un certain niveau de méritocratie même si Bourdieu dans “La Reproduction” met en avant la notion de capital scolaire en montrant le caractère reproductif du système solaire français avec 50% des préparationnaire fils ou filles de cadres contre seulement 5% d’ouvrier car la transition de ce capital est surtout familiale.
Honneth va quant à elle mettre en avant que c’est surtout de la reconnaissance ce dont les individus on besoin car elle est au coeur des relations sociales. Dans la sphère privés c’est le sentiments d’être aimé et appréciés de ses amis, dans la sphère politique et juridique c’est d’être égale à son semblable et enfin dans la sphère collective c’est d’être utile et reconnus. Les soulèvement que ce soit celui des banlieue en 2005 ou celui du” mariage pour tous” plus récemment se font plus autour de ce problème de représentation.
Définition des inégalités
Une inégalité est une différence entre les individus dans l’accès à des ressources socio-économique valorisées qui implique une hiérarchie sociale (revenus, patrimoine, niveaux de vie, école, emploi, mobilité sociale…). Les politise de lutte contre les inégalités englobent l’ensemble des actions menées par la puissance publique pour réduire ses inégalités.
Les exemples de romans tirés de faits réels sur la dureté de la vie font écho aux théorie de Malthus qui préconisait l’arrêt de l’aide au pauvres car la surpopulation posait un gros risque car la production agricole ne serait pas extensible comme l’est la croissance de la population comme Ricardo le rappelle en disant que plus nous serions nombreux plus le prix des terre sera élevé et cela amener à une société de propriétaires fonciers. Sans parler de Marx qui dans son “Manifeste du parti communiste” de 1848 donne une vision extrêmement assombris et chaotique de la société claudiquant vers sa propre fin mais l’augmentation des salaires dans les années 1870 et la diminution des inégalité suite au premier conflit avec l’apparition des impôts progressif sur le revenus ou sur la succession qui a rendus obsolète cette vision de la société ou du moins pendant la période qui a suivis.
Les trente glorieuses ont totalement renversé cette vision apocalyptique pour laisser place à une société enthousiaste comme le montre les enseignement de la courbe de Kuznets qui fair diminuer les inégalités dans la deuxième phase de l’industrialisation par la redistribution des richesses même si depuis les années 1980 cette courbe de kuznets se révèle bien peux réaliste du fait du progrès technique polarisant la société entre qualifié valorisé et peu qualifié marginalisé.
politique d’égalité économique
L’Etat peut fixer le salaire de ses propres fonctionnaires, sur le secteur de la santé avec l’assurance maladie, de l’agriculture (PAC), des agents des collectivité territoriales et peut donc essayer de réduire les disparité de revenus selon ses ambitions même si depuis les années 60 c’est le marchés qui fixe les prix.
Pour lutter contre les inégalités de patrimoine, on met en place des taxes foncières, taxe d’habitation, sur les droits de succession permettant selon Piketty une très forte réduction des inégalités pesant sur le patrimoine.
Avec toute ces recettes l’Etat mets en place une redistribution verticale avec des prestations sociales et des minima sociaux, financer par des cotisation ou de l’impôt (versement obligatoire, sans contrepartie immédiate, de la part des individus ou des entreprises au profits de la puissance publique afin de fiancer les dépenses publiques et la redistribution verticale visant parfois à encourager les externalité positive avec un système d’incitation.
La taxation est un autre moyen de financement de l’Etat et Piketty propose une taxation des hauts revenus et des patrimoines pour en finir avec les revenus de la rente selon un principe de progressivité car le centile ayant les revenus les plus élevés paie proportionnellement moins d’impôt que les 10% les mois bien lotis.
Les prestation sociale permettent de rétablir un certains niveau de vie chez les ménages les plus défavorisé car elle réduit les inégalités de revenu disponible et elle attise la demande selon la loi d’Engel, qui passe aussi par les services publiques qui agissent sur des “transfert en nature” (hôpitaux gratuits, enseignement gratuit…) et les “transfert en espèces” (prestation familiale, allocation logement…)
Lutte contre les inégalités de revenus et de patrimoine
Le SMIC qui est une intervention de l’Etat sur le marché est fustigé par les libéraux qui y voit une cause de chômage (WS/PS) qu’il faudrait abaisser et compenser avec plus d’aides sociale mais elle évite les problème de financement avec l’évasion fiscale et une augmentation des impôts risque de faire fuir les hauts revenus conformément à la courbe de Laffer qui tranche pour un taux d’imposition optimal qui traduit une forme de “nomadisme” fiscal même si cette vision de la justice sociale redistributive est critiquée par des économistes comme Mankiw mais l’imposition se confronte en réalité à deux vision l’une relevant de l’efficacité et l’autre de l’équité. Il faut aussi faire attention à ne pas rentrer dans une société d’assistanat qui pousserai vers une plus grande désincitation au travail même si une partie préfère exercés un emploi pour la reconnaissance qu’il procure et sortir du cadre des chômeurs même si ce statut s’est largement banalisés.
Piketty lui est favorable à une réelle “révolution sociale” en créant un grand impôt progressif et même un impôts mondial qui suivrait l’harmonisation fiscale de l’Europe qui pose le problème des travailleur détachés et donc de la mobilité du facteur travail au sein de l’Europe.
Lutte contre les inégalités sociale
Ce sont selon l’observatoire des inégalités: “toute différence de situations des individus en raison des ressources qu’ils détiennent ou de pratiques qui peuvent être classés hiérarchiquement “, elles sont très souvent la conséquence des inégalités économiques comme pour l’accès à la propriété malgré les APL et les logements sociaux et l’augmentation des prix récente qui ont été multiplié par 2,5 depuis 1996 (2* plus que l’inflation) ne semble pas permettre la diminution de ces dernières rappelant le “principe de rareté” de Ricardo. Ces inégalités de revenus influence aussi es loisirs, les ouvriers n’ont pas accès aux terrain de golf réservé à la bourgeoisie et ses enfants, il ne vont pas aux théâtre ou au musée ou dans les proportion moindre.
L’Etat mets alors des services publique afin d’essayer de combler certaines de ces inégalités comme avec l’éducation qui est sans cesse réformé pour permettre la meilleure adaptation des futurs populations actives au marché du travail. Il peut aussi opter pour des politiques de discrimination positive comme la partie Homme/Femme, l’obligation de personnel handicapé pour les grosses entreprises, Scpo Paris qui prend des enfant venant de REP en priorité selon ses quotas… Mais ces politiques sont critiqué de tous bords (même les bénéficiaires parfois) comme étant la source d’une sorte de reconnaissance de victimisation d’une partie de la société qui crée une sorte de gène et de sentiments de redevance néfaste au bien-etre collectif avec une efficacité encore nulle.
La protection sociale
L’Etat-Providence est l’illustration des 3 fonction de l’2tat de Musgrave dans la “théorie de la finance publique de 1959” à savoir l’allocation (correction des marchés), la répartition (transferts entre groupe sociaux) et la régulation (soutient de la demande lors des périodes de crises) qui dépasse les fonctions régalienne pour viser une solidarité nationale et une justice sociale pour protéger les plus démunis des risques sociaux.
Autrefois, il existait une forme de “solidarité mécanique” pour reprendre les termes de Durkheim au sein d’une communauté avec des valeurs communes qui protéger la cohésion sociale comme avec les corporation de métier.. L’aide au plus pauvre commence dès 1601 en Angleterre avec les Poor Laws de la reine Elisabeth I pour aider les plus pauvres en échange de travail dans les workhouse mais vite perdus comme des “dépôts de mendicité”, elles seront abolis car elles auraient pour effet de “favoriser la paresse et de freiner le développement de l’industrie naissante” selon les classiques.
Mais l’industrialisation de la société accentue les clivage et les rend parfois insupportable comme le montre Marx avec la notion de lutte de classes et disait “la bourgeoisie produit ses propres fossoyeurs”.
Les fondements de la protection sociale
La naissance de l’Etat-Providence
- C’est en 1883, que Bismarck va mettre en place le premier véritable système de protection sociale avec l’assurance maladie obligatoire pour les travailleurs afin de les prémunir des risques sociaux sous le principe d’un régime assurantiel financé par le cotisation des employés et des travailleurs. La France décide de mettre en place un système assurantiel bismarckien en 1898 mais développe paradoxalement une vision de plus en plus d’assistance avec la maladie, la famille qui pose un problème claire de financement même si à l’époque la population active étant quasiment omniprésente dans les classes d’âge qui travail, cette réalité n’éclatait pas au yeux comme aujourd’hui où la durée de vie repousse sans cesse les besoins.
- L’entre-deux guerre est un fiasco social et la seconde guerre mondiale va encore plus accentué ce problème où selon Keynes seul l’Etat “est en mesure de rétablir les équilibres fondamentaux” et c’est ce système qui à séduit Beveridge afin de relance la demande des plus pauvre ayant une propension à consommer de presque 100% et ainsi enclencher un cercle vertueux de la protection sociale dynamique en poussant les entrepreneur à investir pour limiter l’utilisation du facteur travail dont le cout est augmenté par les cotisation pour réduire les inégalités on peut parler de croissance social-démocrate autocentré pour l’époque. Le rapport Beveridge promeut la “Welfare state” avec la “règle des 3U” pour uniforme, uni, universel du “berceau jusqu’à la tombe”.
Esping-Andersen différencier 3 monde de l’Etat-providence avec le libéral répondant à la logique d’assistance, le corporatiste répondant à la logique d’assurance, le social-démocrate universaliste et le méditerranéen (solidarité familiale).
La crise de l’Etat-Providence
L’opposition des libéraux lors de la mise en place de tels système est bien évidement très importante pour qui le viole de la “catallaxie” (l’ordre spontanée du marché) est une violation des liberté individuelles, ce qui influencera Thatcher dans les 80 remplaçant le Welfare par le workfare afin de remettre au travail les chômeurs assistés car le chômage est maintenant devenus une norme naturelle.
Rosanvallon va propose en 1981 un ouvrage intitulé “ La crise de l’Etat-providence” avec le problème de financement de ce genre de systèmes, d’efficacité (les inégalités continus à se creuser et toujours de la pauvreté et de l’insécurité sociale) ainsi que de légitimité (provoquant des mécontentement et des critiques des trappes à l’inactivité) car selon la loi de Wagner “plus la société se civilise et plus l’Etat devient dispendieux”
il faut alors des reformes fiscales (car cela augmente le cout du travail et donc nuit à la compétitivité du territoire et le débat sur une sorte de “TVA sociale” pour réduire les cotisation patronale et répercuté le couts sur la marché et non plus sur l’entreprise qui pourra exporté sans se voire infligé ce cout sans parler de la nécessité selon Piketty d’un impôt mondial ou sur la capital fixe.
On peut aussi jouer sur les trois piliers que son l’âge de départ à la retraite, le montant des cotisation et le montant des prestation pour essayer de reprendre au problème de solvabilité de cette protection sociale et pourquoi pas la mise en place d’un impôt négatif c’est à dire reversé plus d’aides aux personnes qui travaillent pour être sur que celle qui travaillent touche plus que celle qui travail précairement afin de les inviter à reprendre le travail.
Aujourd’hui la protection sociale en France représente plus de 30% du PIB pour environ 630 milliards d’euros alors même que la société vieillis mais remettre en cause cet Etat-Providence que beaucoup de pays nous envie ne serais-ce pas en réalité aller à rebours de l’Histoire actuelle comme le montre les efforts de la Chine. Mettre fin à cette prospérité sociale qui est le coeur des niveaux de vie européen est-ce réellement ce qui est souhaitable? Il faut en réalité l’adapté à son environnement économique pour qu’il soit perçus comme un plus et non comme un boulet du système.
